CODEX 
IURIS CANONICIS 

	LIVRE III

	LA FONCTION D'ENSEIGNEMENT DE L'ÉGLISE

	Can. 747 - § 1. L'Église à qui le Christ Seigneur a confié le dépôt de la foi afin que, avec l'assistance du 
Saint-Esprit, elle garde saintement la vérité révélée, la scrute plus profondément, l'annonce et l'expose 
fidèlement, a le devoir et le droit inné, indépendant de tout pouvoir humain, de prêcher l'Évangile à toutes les 
nations, en utilisant aussi les moyens de communication sociale qui lui soient propres.            

	§ 2. Il appartient à l'Église d'annoncer en tout temps et en tout lieu les principes de la morale, même en ce 
qui concerne l'ordre social, ainsi que de porter un jugement sur toute réalité humaine, dans la mesure où 
l'exigent les droits fondamentaux de la personne humaine ou le salut des âmes.

	Can. 748 - § 1. Tous les hommes sont tenus de chercher la vérité en ce qui concerne Dieu et son Église, 
et lorsqu'ils l'ont connue, ils sont tenus, en vertu de la loi divine, par l'obligation d'y adhérer et de la garder, et 
ils en ont le droit.            

	§ 2. Il n'est jamais permis à personne d'amener quiconque par contrainte à adhérer à la foi catholique 
contre sa conscience.

	Can. 749 - § 1. Le Pontife Suprême, en vertu de sa charge, jouit de l'infaillibilité dans le magistère 
lorsque, comme Pasteur et Docteur suprême de tous les fidèles auquel il appartient de confirmer ses frères 
dans la foi, il proclame par un acte décisif une doctrine à tenir sur la foi ou les moeurs.

	§ 2. Le Collège des Évêques jouit lui aussi de l'infaillibilité dans le magistère lorsque les Évêques assemblés 
en Concile OEcuménique exercent le magistère comme docteurs et juges de la foi et des moeurs, et déclarent 
pour l'Église tout entière qu'il faut tenir de manière définitive une doctrine qui concerne la foi ou les moeurs; 
ou bien encore lorsque les Évêques, dispersés à travers le monde, gardant le lien de la communion entre eux 
et avec le successeur de Pierre, enseignant authentiquement en union avec ce même Pontife Romain ce qui 
concerne la foi ou les moeurs, s'accordent sur un point de doctrine à tenir de manière définitive.            

	§ 3. Aucune doctrine n'est considérée comme infailliblement définie que si cela est manifestement établi.

	Can. 750 - On doit croire de foi divine et catholique tout ce qui est contenu dans la parole de Dieu écrite 
ou transmise par la tradition, c'est-à-dire dans l'unique dépôt de la foi confié à l'Église, et qui est en même 
temps proposé comme divinement révélé par le magistère solennel de l'Église ou par son magistère ordinaire 
et universel, à savoir ce qui est manifesté par la commune adhésion des fidèles sous la conduite du magistère 
sacré; tous sont donc tenus d'éviter toute doctrine contraire.

	Can. 751 - On appelle hérésie la négation obstinée, après la réception du baptême, d'une vérité qui doit 
être crue de foi divine et catholique, ou le doute obstiné sur cette vérité; apostasie, le rejet total de la foi 
chrétienne; schisme, le refus de soumission au Pontife Suprême ou de communion avec les membres de 
l'Église qui lui sont soumis.

	Can. 752 - Ce n'est pas vraiment un assentiment de foi, mais néanmoins une soumission religieuse de 
l'intelligence et de la volonté qu'il faut accorder à une doctrine que le Pontife Suprême ou le Collège des 
Évêques énonce en matière de foi ou de moeurs, même s'ils n'ont pas l'intention de la proclamer par un acte 
décisif; les fidèles veilleront donc à éviter ce qui ne concorde pas avec cette doctrine.

	Can. 753 - Les Évêques qui sont en communion avec le chef du Collège et ses membres, séparément ou 
réunis en conférences des Évêques ou en conciles particuliers, bien qu'ils ne jouissent pas de l'infaillibilité 
quand ils enseignent, sont les authentiques docteurs et maîtres de la foi des fidèles confiés à leurs soins; à ce 
magistère authentique de leurs Évêques, les fidèles sont tenus d'adhérer avec une révérence religieuse de 
l'esprit.

	Can. 754 - Tous les fidèles sont tenus par l'obligation d'observer les constitutions et les décrets que porte 
l'autorité légitime de l'Église pour exposer la doctrine et proscrire les opinions erronées, et à un titre spécial, 
ceux qu'édictent le Pontife Romain ou le Collège des Évêques.

	Can. 755 - § 1. Il appartient en premier lieu au Collège des Évêques tout entier et au Siège Apostolique 
d'encourager et de diriger chez les catholiques le mouvement oecuménique dont le but est de rétablir l'unité 
entre tous les chrétiens, unité que l'Église est tenue de promouvoir de par la volonté du Christ.            

	§ 2. Il appartient de même aux Évêques et, selon le droit, aux conférences des Évêques, de promouvoir 
cette même unité et de donner, selon les divers besoins ou les occasions favorables, des règles pratiques, en 
tenant compte des dispositions portées par l'autorité suprême de l'Église.



	TITRE I

	LE MINISTÈRE DE LA PAROLE DE DIEU


	Can. 756 - § 1. En ce qui concerne l'Église tout entière, la charge d'annoncer l'Évangile est confiée 
principalement au Pontife Romain et au Collège des Évêques.            

	§ 2. En ce qui concerne l'Église particulière qui lui est confiée, chaque Évêque y exerce cette charge en 
tant qu'il y est le modérateur de tout le ministère de la parole; parfois cependant quelques Évêques exercent 
conjointement cette charge pour plusieurs Églises à la fois, selon le droit.

	Can. 757 - Il appartient  en propre aux prêtres, en tant qu'ils sont les coopérateurs des Évêques, 
d'annoncer l'Évangile de Dieu; sont principalement tenus par ce devoir à l'égard du peuple qui leur est confié 
les curés et les autres prêtres qui ont reçu charge d'âmes; il appartient aussi aux diacres d'être au service du 
peuple de Dieu par le ministère de la parole, en communion avec l'Évêque et son presbyterium.

	Can. 758 - Les membres des instituts de vie consacrée, en vertu de leur propre consécration à Dieu, 
rendent témoignage à l'Évangile d'une manière particulière; et ils seront choisis de manière opportune par 
l'Évêque comme aides pour annoncer l'Évangile.

	Can. 759 - Les laïcs, en vertu du baptême et de la confirmation, sont par la parole et par l'exemple de 
leur vie chrétienne témoins du message évangélique; ils peuvent être aussi appelés à coopérer avec l'Évêque et 
les prêtres dans l'exercice du ministère de la parole.

	Can. 760 - Dans le ministère de la parole qui doit s'appuyer sur la Sainte Écriture, la Tradition, la 
liturgie, le magistère et la vie de l'Église, le mystère du Christ sera proposé intégralement et fidèlement. 

	Can. 761 - Pour annoncer la doctrine chrétienne, on utilisera les divers moyens disponibles, tout d'abord 
la prédication et la formation catéchétique qui gardent toujours la place principale, mais aussi l'enseignement 
de la doctrine dans les écoles, les académies, conférences et réunions de tout genre, ainsi que sa diffusion par 
des déclarations publiques faites par l'autorité légitime à l'occasion de certains événements, par la presse et 
autres moyens de communication sociale.           



	Chapitre I

	LA PRÉDICATION DE LA PAROLE DE DIEU


	Can. 762 - Comme le peuple de Dieu est d'abord rassemblé par la parole du Dieu vivant qu'il est tout à 
fait juste d'attendre de la bouche des prêtres, les ministres sacrés, dont un de leurs principaux devoirs est 
d'annoncer à tous l'Évangile de Dieu, auront en haute estime la charge de la prédication.

	Can. 763 - Les Évêques ont le droit de prêcher la parole de Dieu partout y compris dans les églises et 
oratoires des instituts religieux de droit pontifical, à moins que l'Évêque du lieu ne l'ait expressément défendu 
dans des cas particuliers.

	Can. 764 - Restant sauves les dispositions du can. 765, les prêtres et les diacres ont partout la faculté de 
prêcher qu'ils exerceront avec le consentement au moins présumé du recteur de l'église, à moins que cette 
faculté n'ait été restreinte ou enlevée par l'Ordinaire compétent, ou qu'une autorisation expresse ne soit 
requise par une loi particulière.

	Can. 765 - Pour prêcher aux religieux dans leurs églises ou oratoires, l'autorisation du Supérieur 
compétent selon les constitutions est requise.

	Can. 766 - Les laïcs peuvent être admis à prêcher dans une église ou un oratoire si le besoin le requiert 
en certaines circonstances ou si l'utilité le suggère dans des cas particuliers, selon les dispositions de la 
conférence des Évêques et restant sauf le can. 767, § 1.

	Can. 767 - § 1. Parmi les formes de prédication l'homélie, qui fait partie de la liturgie elle-même et est 
réservée au prêtre ou au diacre, tient une place éminente; au cours de l'année liturgique, les mystères de la foi 
et les règles de la vie chrétienne y seront exposés à partir du texte sacré.            

	§ 2. À toutes les messes qui se célèbrent avec concours du peuple les dimanches et jours de fête de 
précepte, l'homélie doit être faite et ne peut être omise que pour une cause grave.            

	§ 3. Il est hautement recommandé, s'il y a un concours de  peuple suffisant, de faire l'homélie même aux 
messes célébrées en semaine surtout au temps de l'Avent et du Carême, ou à l'occasion d'une fête ou d'un 
événement douloureux.            

	§ 4. Il appartient au curé ou au recteur de l'église de veiller à ce que ces dispositions soient religieusement 
observées.

	Can. 768 - § 1. Les prédicateurs de la parole de Dieu proposeront avant tout aux fidèles ce qu'il faut 
croire et faire pour la gloire de Dieu et le salut des hommes.            

	§ 2. Ils communiqueront aussi aux fidèles la doctrine qu'enseigne le magistère de l'Église sur la dignité et 
la liberté de la personne humaine, l'unité et la stabilité de la famille et ses devoirs, les obligations qui 
concernent les hommes unis en société, ainsi que sur les choses temporelles à organiser selon l'ordre établi par 
Dieu.

	Can. 769 - La doctrine chrétienne sera proposée d'une manière adaptée à la condition des auditeurs et en 
tenant compte des besoins du temps.

	Can. 770 - Les curés organiseront à des temps déterminés, selon les dispositions de l'Évêque diocésain, les 
prédications appelées exercices spirituels et missions sacrées, ou encore d'autres formes de prédication 
adaptées aux besoins.

	Can. 771 - § 1. Que les pasteurs d'âmes, surtout les Évêques et les curés, soient attentifs à ce que la parole 
de Dieu soit également annoncée aux fidèles qui, à cause de leur condition de vie, ne bénéficient pas 
suffisamment de la charge pastorale commune et ordinaire ou qui en sont tout à fait privés.           

	§ 2. Ils pourvoiront aussi à ce que le message évangélique parvienne aux non-croyants demeurant sur le 
territoire, car le soin des âmes doit s'étendre à eux non moins qu'aux fidèles.

	Can. 772 - § 1. En ce qui concerne l'exercice de la prédication, tous observeront en outre les règles 
établies par l'Évêque diocésain.            

	§ 2. Pour parler de la doctrine chrétienne à la radio ou à la télévision, les dispositions établies par la 
conférence des Évêques seront observées.                



	Chapitre II

	LA FORMATION CATÉCHÉTIQUE


	Can. 773 - C'est le devoir propre et grave des pasteurs, surtout de ceux qui ont charge d'âmes, d'assurer 
la catéchèse du peuple chrétien afin que, par l'enseignement de la doctrine et l'expérience de la vie 
chrétienne, la foi des fidèles devienne vive, éclairée et agissante.

	Can. 774 - § 1. Le souci de la catéchèse, sous la direction de l'autorité ecclésiastique légitime, concerne 
tous les membres de l'Église, chacun pour sa part.            

	§ 2. Les parents en tout premier lieu sont tenus par l'obligation de former, par la parole et par l'exemple, 
leurs enfants dans la foi et la pratique de la vie chrétienne; sont astreints à la même obligation ceux qui 
tiennent lieu de parents ainsi que les parrains.

	Can. 775 - § 1. Restant sauves les dispositions portées par le Siège Apostolique, il appartient à l'Évêque 
diocésain d'édicter des règles en matière de catéchèse, et de veiller à ce que l'on dispose d'instruments adaptés 
de catéchèse, même en préparant un catéchisme si cela paraît opportun, ainsi que d'encourager et de 
coordonner les initiatives dans ce domaine.            

	§ 2. Il appartient à la conférence des Évêques, si cela paraît utile, de veiller à ce que soient édités des 
catéchismes pour son territoire, avec l'approbation préalable du Siège Apostolique.            

	§ 3. Auprès de la conférence des Évêques un office catéchétique peut être institué, dont la fonction 
principale sera de fournir une aide à chaque diocèse en matière de catéchèse.

	Can. 776 - Le curé est tenu en vertu de sa charge de veiller à la formation catéchétique des adultes, des 
jeunes et des enfants; à cette fin, il aura recours à la collaboration des clercs attachés à la paroisse, des 
membres des instituts de vie consacrée et des sociétés de vie apostolique, compte tenu du caractère de chaque 
institut, ainsi que des laïcs, surtout des catéchistes; que tous ceux-ci ne se refusent pas à apporter volontiers 
leur aide, à moins d'empêchement légitime.  Le curé aidera et encouragera la tâche des parents dans la 
catéchèse familiale dont il s'agit au can. 774, § 2.

	Can. 777 - En observant les règles établies par l'Évêque diocésain, le curé veillera particulièrement:
		1  à ce que soit donnée une catéchèse adaptée en vue de la célébration des sacrements;
		2  à ce que les enfants, grâce à un enseignement catéchétique donné pendant un temps convenable, 
soient dûment préparés à recevoir pour la première fois les sacrements de pénitence et de la très sainte 
Eucharistie, ainsi que celui de la confirmation;
		3  à ce que ces mêmes enfants reçoivent, après la première communion, une formation catéchétique de 
plus en plus riche et profonde;
		4  à ce que soit donnée aussi une formation catéchétique à ceux qui sont handicapés de corps ou 
d'esprit, autant que leur condition le permet;
		5  à ce que la foi des jeunes et des adultes soit fortifiée, éclairée et développée par divers moyens et 
initiatives.

	Can. 778 - Les Supérieurs religieux et ceux des sociétés de vie apostolique veilleront à ce que 
l'enseignement catéchétique soit donné avec soin dans leurs églises, écoles et autres oeuvres qui leur sont 
confiées de quelque façon.

	Can. 779 - L'enseignement catéchétique sera donné à l'aide de tous les moyens, ressources didactiques et 
instruments de communication sociale qui paraîtront les plus efficaces pour que les fidèles puissent, selon une 
méthode adaptée à leur caractère, à leurs facultés, à leur âge et à leur condition de vie, apprendre plus à fond 
la doctrine catholique et la mettre mieux en pratique.

	Can. 780 - Les Ordinaires des lieux veilleront à ce que les catéchistes soient dûment préparés à bien 
remplir leur tâche, c'est-à-dire à ce que leur soit donnée une formation continue, qu'ils connaissent de façon 
appropriée la doctrine de l'Église et qu'ils apprennent en théorie comme en pratique les principes propres aux 
disiplines pédagogiques.            



	TITRE II

	L'ACTIVITÉ MISSIONNAIRE DE L'ÉGLISE


	Can. 781 - Comme l'Église tout entière est par sa nature missionnaire et que l'oeuvre de l'évangélisation 
doit être considérée comme un devoir fondamental du peuple de Dieu, tous les fidèles, conscients de leur 
propre responsabilité, prendront leur part de l'oeuvre missionnaire.

	 Can. 782 - § 1. La direction suprême et la coordination des initiatives et des activités qui touchent à 
l'oeuvre et à la coopération missionnaire sont de la compétence du Pontife Romain et du Collège des Évêques.  
          

	§ 2. Chaque Évêque, en tant qu'il partage la responsabilité de l'Église tout entière et de toutes les Églises, 
aura une sollicitude particulière pour l'oeuvre missionnaire, surtout en suscitant, encourageant et soutenant 
les initiatives missionnaires dans sa propre Église particulière.

	Can. 783 - Comme les membres des instituts de vie consacrée se vouent au service de l'Église en vertu 
même de leur consécration, ils sont tenus par l'obligation de travailler de manière spéciale à l'oeuvre 
missionnaire, selon le mode propre à leur institut.

	Can. 784 - Les missionnaires, c'est-à-dire ceux qui sont envoyés par l'autorité ecclésiastique compétente 
pour accomplir l'oeuvre missionnaire, peuvent être choisis ou non parmi les autochtones, qu'ils soient clercs 
séculiers, membres d'instituts de vie consacrée ou de sociétés de vie apostolique, ou qu'ils soient d'autres 
fidèles laïcs.

	Can. 785 - § 1. Pour accomplir l'oeuvre missionnaire, des catéchistes seront choisis, c'est-à-dire des 
fidèles laïcs dûment instruits et remarquables par leur vie chrétienne qui, sous la direction du missionnaire, 
s'adonneront à l'enseignement de la doctrine évangélique et à l'organisation des célébrations liturgiques et des 
oeuvres de charité.            

	§ 2. Les catéchistes seront formés dans des écoles destinées à cette fin ou, à défaut de celles-ci, sous la 
direction des missionnaires.

	Can. 786 - L'action proprement missionnaire, par laquelle l'Église s'implante chez les peuples ou dans 
des groupes où elle n'est pas encore enracinée, est accomplie par l'Église surtout en envoyant des messagers de 
l'Évangile, jusqu'à ce que les nouvelles Églises soient pleinement constituées, c'est-à-dire lorsqu'elles sont 
munies de leurs propres forces et de moyens suffisants qui les rendent capables de poursuivre par 
elles-mêmes l'oeuvre de l'évangélisation.

	Can. 787 - § 1. Que par le témoignage de leur vie et de leur parole, les missionnaires instaurent un 
dialogue sincère avec ceux qui ne croient pas au Christ, afin que d'une manière adaptée au génie et à la 
culture de ces derniers, leur soient ouvertes des voies qui puissent les amener à connaître le message 
évangélique.            

	§ 2. Ils veilleront à enseigner les vérités de la foi à ceux qu'ils estiment prêts à recevoir le message 
évangélique, de telle sorte précisément qu'ils puissent être admis au baptême quand ils le demanderont 
librement.

	Can. 788 - § 1. Ceux qui auront manifesté la volonté d'embrasser la foi au Christ, le temps du 
précatéchuménat achevé, seront admis au catéchuménat par des cérémonies liturgiques et leurs noms seront 
inscrits dans un livre destiné à cet effet.            

	§ 2. Par la formation et l'apprentissage de la vie chrétienne, les catéchumènes seront initiés d'une manière 
appropriée au mystère du salut et introduits dans la vie de la foi, de la liturgie et de la charité du peuple de 
Dieu, ainsi qu'à l'apostolat.            

	§ 3. Il appartient à la conférence des Évêques d'éditer des statuts qui organiseront le catéchuménat, en 
déterminant ce qui est requis des catéchumènes et en définissant les prérogatives qui leur sont reconnues.

	Can. 789 - Les néophytes seront formés par un enseignement adapté à connaître plus profondément la 
vérité évangélique et à accomplir les devoirs assumés au baptême; qu'ils soient imprégnés d'un sincère amour 
envers le Christ et son Église.

	Can. 790 - § 1. Il appartient à l'Évêque diocésain en territoire de mission:
		1  de promouvoir, diriger et coordonner les initiatives et les oeuvres qui concernent l'activité 
missionnaire;
		2  de veiller à ce que de justes conventions soient passées avec les Modérateurs des instituts qui se 
consacrent à l'oeuvre missionnaire, et que les relations avec eux tournent au bien de la mission.

	§ 2. Tous les missionnaires, même religieux, ainsi que leurs auxiliaires, demeurant sur son teritoire, sont 
soumis aux dispositions données par l'Évêque diocésain, dont il s'agit au § 1, n. 1.

	Can. 791 - Pour favoriser la coopération missionnaire, dans chaque diocèse:
		1  les vocations missionnaires seront encouragées;
		2  un prêtre sera chargé de promouvoir efficacement les oeuvres en faveur des missions, 
principalement les Oeuvres Pontificales Missionnaires;
		3  une journée pour les missions sera célébrée chaque année;
		4  une offrande convenable sera versée chaque année pour les missions, à transmettre au Saint-Siège.

	Can. 792 - Les conférences des Évêques établiront et encourageront des oeuvres grâces auxquelles ceux 
qui viennent des pays de mission pour travailler ou étudier dans leur territoire seront accueillis 
fraternellement et bénéficieront d'un soutient pastoral adéquat.                  



	TITRE III

	L'ÉDUCATION CATHOLIQUE


	Can. 793 - § 1. Les parents, ainsi que ceux qui en tiennent lieu, sont astreints par l'obligation et ont le 
droit d'éduquer leurs enfants; les parents catholiques ont aussi le devoir et le droit de choisir les moyens et les 
institutions par lesquels, selon les conditions locales, ils pourront le mieux pourvoir à l'éducation catholique 
de leurs enfants.            

	§ 2. Les parents ont aussi le droit de bénéficier de l'aide que la société civile doit fournir et dont ils ont 
besoin pour pourvoir à l'éducation catholique de leurs enfants.

	Can. 794 - § 1. À un titre singulier, le devoir et le droit d'éducation appartiennent à l'Église à qui a été 
confiée par Dieu la mission d'aider les hommes à pouvoir parvenir à la plénitude de la vie chrétienne.            

	§ 2. Les pasteurs d'âmes ont le devoir de prendre toutes dispositions pour que tous les fidèles bénéficient 
d'une éducation catholique.

	Can. 795 - L'éducation véritable doit avoir pour but la formation intégrale de la personne humaine, qui 
a en vue la fin dernière de celle-ci en même temps que le bien commun de la société.  Les enfants et les jeunes 
seront donc formés de telle façon qu'ils puissent développer harmonieusement leurs dons physiques, moraux 
et intellectuels, qu'ils acquièrent un sens plus parfait de la responsabilité et un juste usage de la liberté, et 
qu'ils deviennent capables de participer activement à la vie sociale.    
  


	Chapitre I

	LES ÉCOLES


	Can. 796 - § 1. Parmi les moyens d'éducation, les fidèles attacheront une grande importance aux écoles 
qui sont en effet l'aide principale des parents dans leur tâche d'éducateurs.           

	§ 2. Les parents doivent coopérer étroitement avec les maîtres d'école auxquels ils confient leurs enfants 
pour leur éducation; quant aux maîtres, dans l'accomplissement de leurs fonctions, ils collaboreront 
étroitement avec les parents et les écouteront volontiers; des associations ou des rencontres de parents seront 
instituées et elles seront tenues en grande estime.

	Can. 797 - Il faut que les parents jouissent d'une véritable liberté dans le choix des écoles; c'est pourquoi 
les fidèles doivent veiller à ce que la société civile reconnaisse cette liberté aux parents et, en observant la 
justice distributive, la garantisse même par des subsides.

	Can. 798 - Les parents confieront leurs enfants aux écoles où est donnée une éducation catholique; s'ils 
ne peuvent le faire, ils sont tenus par l'obligaion de veiller à ce qu'il soit pourvu en dehors de l'école à 
l'éducation catholique qui leur est due.

	Can. 799 - Les fidèles s'efforceront d'obtenir que, dans la société civile, les lois qui régissent la formation 
des jeunes assurent, dans les écoles elles-mêmes, leur éducation religieuse et morale selon la conscience des 
parents.

	Can. 800 - § 1. L'Église a le droit de fonder et de diriger des écoles de toute discipline, genre et degré.       
     

	§ 2. Les fidèles encourageront les écoles catholiques en contribuant selon leurs possibilités à les fonder et 
à les soutenir.

	Can. 801 - Les instituts religieux qui ont l'éducation pour mission propre, en maintenant fidèlement 
cette mission, se dévoueront activement à l'éducation catholique, y pourvoyant même par leurs écoles fondées 
avec le consentement de l'Évêque diocésain.

	Can. 802 - § 1. S'il n'y a pas d'école où est donnée une éducation imprégnée d'esprit chrétien, il 
appartient à l'Évêque diocésain de veiller à ce qu'il en soit fondé.            

	§ 2. Là où cela est opportun, l'Évêque diocésain veillera à  ce que soient fondées aussi des écoles 
professionnelles et techniques, et d'autres qui seraient requises par des besoins particuliers.

	Can. 803 - § 1. On entend par école catholique celle que dirige l'autorité ecclésiastique compétente ou 
une personne juridique ecclésiastique publique, ou que l'autorité ecclésiastique reconnaît comme telle par un 
document écrit.            

	§ 2. L'enseignement et l'éducation dans une école catholique doivent être fondés sur les principes de la 
doctrine catholique; les maîtres se distingueront par la rectitude de la doctrine et la probité de leur vie.            

	§ 3. Aucune école, même si elle est réellement catholique, ne portera le nom d'école catholique si ce n'est 
du consentement de l'autorité ecclésiastique compétente.

	Can. 804 - § 1. L'enseignement et l'éducation religieuse catholique donnés en toute école, ou transmis 
par les divers instruments de communication sociale, sont soumis à l'autorité de l'Église; il appartient à la 
conférence des Évêques d'édicter des règles générales concernant ce champ d'action, et à l'Évêque diocésain de 
l'organiser et de veiller sur lui.            

	§ 2. L'Ordinaire du lieu veillera à ce que les maîtres affectés à l'enseignement de la religion dans les 
écoles, même non catholiques, se distinguent par la rectitude de la doctrine, le témoignage d'une vie 
chrétienne et leur compétence pédagogique.

	Can. 805 - L'Ordinaire du lieu a le droit pour son diocèse de nommer ou d'approuver les maîtres qui 
enseignent la religion, et de même, si une raison de religion ou de moeurs le requiert, de les révoquer ou 
d'exiger leur révocation.

	Can. 806 - § 1. À l'Évêque diocésain revient le droit de veiller sur les écoles catholiques situées sur son 
territoire et de les visiter, même celles qui ont été fondées ou qui sont dirigées par des membres d'instituts 
religieux; il lui revient aussi d'édicter des dispositions concernant l'organisation générale des écoles 
catholiques:  ces dispositions valent même  pour les écoles qui sont dirigées par les membres de ces instituts, 
en sauvegardant pourtant leur autonomie quant à la direction interne de ces écoles.

	§ 2. Les Modérateurs d'écoles catholiques veilleront, sous la vigilance de l'Ordinaire du lieu, à ce que 
l'enseignement qui y est donné, du moins au même niveau que dans les autres écoles de la région, se distingue 
du point de vue scientifique.             



	Chapitre II

	LES UNIVERSITÉS CATHOLIQUES 
	ET LES AUTRES INSTITUTS D'ÉTUDES SUPÉRIEURES


	Can. 807 - L'Église a le droit d'ériger et de diriger des Universités qui contribuent à une plus haute 
culture humaine, à une promotion plus complète de la personne humaine, ainsi qu'à l'accomplissement de sa 
propre fonction d'enseignement.

	Can. 808 - Aucune université, même si elle est réellement catholique, ne peut porter le titre ou le nom 
d'université catholique, si ce n'est du consentement de l'autorité ecclésiastique compétente.

	Can. 809 - Les conférences des Évêques veilleront à ce qu'il y ait, si cela est possible et opportun, des 
universités ou au moins des facultés convenablement réparties sur leur territoire, où l'on approfondira et 
enseignera les diverses disciplines en respectant toutefois leur autonomie scientifique compte tenu de la 
doctrine catholique.

	Can. 810 - § 1. L'autorité compétente selon les statuts a le devoir de veiller à ce que soient nommés dans 
les universités catholiques des enseignants qui, outre leur capacité scientifique et pédagogique, se distinguent 
par l'intégrité de la doctrine et la probité de leur vie, et à ce qu'ils soient écartés de leur charge si ces 
conditions viennent à manquer, en respectant la procédure définie par les statuts.

	§ 2. Les conférences des Évêques et les Évêques diocésains concernés ont le devoir et le droit de veiller à ce 
que dans ces universités les principes de la doctrine catholique soient fidèlement gardés. 

	Can. 811 - § 1. L'autorité ecclésiastique compétente veillera à ce que soit érigée dans les universités 
catholiques une faculté ou un institut ou au moins une chaire de théologie, qui donnera aussi des cours aux 
étudiants laïcs.            

	§ 2. Dans chaque université catholique, il y aura des cours où seront surtout traitées les questions 
théologiques connexes aux disciplines enseignées dans ces facultés.

	Can. 812 - Les personnes qui enseignent les disciplines théologiques en tout institut d'études supérieures 
doivent avoir un mandat de l'autorité ecclésiastique compétente.

	Can. 813 - L'Évêque diocésain aura une vive sollicitude pastorale pour les étudiants, même en érigeant 
une paroisse ou du moins en affectant des prêtres de façon stable pour cette tâche, et il veillera à ce qu'auprès 
des universités même non catholiques, il y ait des centres universitaires catholiques qui offrent à la jeunesse 
une aide surtout spirituelle.

	Can. 814 - Les dispositions établies pour les universtés valent au même titre pour les autres instituts 
d'études supérieures.



		Chapitre III

	LES UNIVERSITÉS ET LES FACULTÉS ECCLÉSIASTIQUES


	Can. 815 - L'Église a, en vertu de sa mission d'annoncer la vérité révélée, ses propres universités et 
facultés ecclésiastiques pour approfondir les disciplines sacrées ou celles qui leur sont connexes, et pour 
former scientifiquement les étudiants dans ces mêmes disciplines.

	Can. 816 - § 1. Les universités et les facultés ecclésiastiques ne peuvent être constituées que si elles sont 
érigées par le Siège Apostolique ou approuvées par lui; leur haute direction appartient aussi à ce même Siège. 
           

	§ 2. Chaque université et faculté ecclésiastique doit avoir ses statuts et son programme d'études approuvés 
par le Siège Apostolique.

	Can. 817 - Aucune université ou faculté ne peut conférer les grades académiques qui aient effet 
canonique dans l'Église si elle n'a été érigée ou approuvée par le Siège Apostolique.

	Can. 818 - Les dispositions portées pour les universités catholiques aux cann. 810, 812 et 813, valent 
aussi pour les universités et les facultés ecclésiastiques.

	Can. 819 - Dans la mesure où le requiert le bien du diocèse ou de l'institut religieux, ou plus encore le 
bien de l'Église tout entière, les Évêques diocésains ou les Supérieurs compétents des instituts doivent envoyer 
aux universités ou facultés ecclésiastiques des jeunes gens, clercs et membres des instituts, qui se distinguent 
par leur caractère, leur vertu et leur talent. 

	Can. 820 - Les Modérateurs et les enseignants des universités et facultés ecclésiastiques veilleront à ce 
que les diverses facultés de l'université collaborent dans la mesure où la matière le permet; ils veilleront aussi 
à ce qu'entre leur propre université ou faculté et les autres universités et facultés même non ecclésiastiques 
existe une coopération mutuelle grâce à laquelle, par une action concertée, elles travaillent ensemble par des 
rencontres, des recherches scientifiques coordonnées et d'autres moyens, au plus grand progrès des sciences.

	Can. 821 - La conférence des Évêques et l'Évêque diocésain veilleront à ce que, là où cela est possible, 
soient fondés des instituts supérieurs de sciences religieuses où seront enseignées les disciplines théologiques 
et les autres disciplines qui touchent à la culture chrétienne.            



		TITRE IV

	LES MOYENS DE COMMUNICATION SOCIALE
	ET EN PARTICULIER LES LIVRES


	Can. 822 - § 1. Les pasteurs de l'Église, qui dans l'accomplissement de leur charge exercent un droit 
propre à l'Église, s'efforceront d'utiliser les moyens de communication sociale.            

	§ 2. Ces mêmes pasteurs veilleront à instruire les fidèles de leur devoir de travailler à ce que l'utilisation 
des moyens de communication sociale soit animée d'un esprit humain et chrétien.            
	§ 3. Tous les fidèles, surtout ceux qui ont part de quelque façon à l'organisation ou à l'utilisation de ces 
moyens, auront le souci d'apporter leur concours à l'activité pastorale, de telle sorte que l'Église exerce 
efficacement sa charge en les utilisant aussi.

	Can. 823 - § 1. Pour préserver l'intégrité de la foi et des moeurs, les pasteurs de l'Église ont le devoir et le 
droit de veiller à ce qu'il ne soit pas porté de dommage à la foi ou aux moeurs des fidèles par des écrits ou par 
l'usage des moyens de communication sociale, d'exiger aussi que les écrits touchant à la foi ou aux moeurs, 
que les fidèles se proposent de publier, soient soumis à leur jugement, et même de réprouver les écrits qui 
nuisent à la foi droite ou aux bonnes moeurs.             

	§ 2. Le devoir et le droit dont il s'agit au § 1 reviennent aux Évêques tant pris séparément que réunis en 
conciles particuliers ou en conférences des Évêques, à l'égard des fidèles confiés à leurs soins; mais ils 
reviennent à l'autorité suprême de l'Église à l'égard du peuple de Dieu tout entier.

	Can. 824 - § 1. Sauf disposition autre, l'Ordinaire du lieu auquel il faut demander l'autorisation ou 
l'approbation pour éditer des livres conformément aux canons de ce titre, est le propre Ordinaire du lieu de 
l'auteur ou l'Ordinaire du lieu où les livres seront édités.            

	§ 2. Les dispositions édictées par les canons de ce titre au sujet des livres s'appliquent à tout écrit destiné à 
la publication, sauf s'il est avéré qu'il en va autrement.

	Can. 825 - § 1. Les livres des Saintes Écritures ne peuvent être publiés sans l'approbation du Siège 
Apostolique ou de la conférence des Évêques; de même, pour en publier des traductions en langue 
vernaculaire, il est requis qu'elles soient approuvées par la même autorité et qu'en même temps elles soient 
munies des explications nécessaires et suffisantes.            

	§ 2. Les fidèles catholiques peuvent, avec l'autorisation de la conférence des Évêques, préparer et éditer, 
même avec le concours de frères séparés, des traductions des Saintes Écritures munies d'explications 
convenables.

	Can. 826 - § 1. En ce qui concerne les livres liturgiques, les dispositions du can. 838 seront observées.  

	§ 2. Pour rééditer des livres liturgiques, leurs traductions en langue vernaculaire, ainsi que des parties de 
ces livres, leur concordance avec l'édition approuvée doit être certifiée par une attestation de l'Ordinaire du 
lieu où ils sont publiés.            

	§ 3. Les livres de prière pour l'usage public ou privé des fidèles ne seront pas édités sans l'autorisation de 
l'Ordinaire du lieu. 

	Can. 827 - § 1. Pour éditer des catéchismes, ou d'autres écrits touchant à l'enseignement catéchétique, ou 
des traductions de ceux-ci, il faut l'approbation de l'Ordinaire du lieu, restant sauves les dispositions du can. 
775, § 2.            

	§ 2. À moins d'avoir été édités avec l'approbation de l'autorité ecclésiastique compétente ou approuvés par 
elle par la suite, les livres qui traitent de questions touchant à l'Écriture Sainte, la théologie, le droit canonique, 
l'histoire ecclésiastique ou des disciplines religieuses ou morales, ne peuvent pas être utilisés comme textes de 
base de l'enseignement dans les écoles primaires, secondaires ou supérieures.            

	§ 3. Il est recommandé de soumettre au jugement de l'Ordinaire du lieu les livres qui traitent des matières 
dont il s'agit au § 2, même s'ils ne sont pas utilisés comme textes d'enseignement, ainsi que les écrits où il se 
trouve quelque chose qui intéresse particulièrement la religion ou l'honnêteté des moeurs.

	§ 4. Des livres ou d'autres écrits traitant de questions religieuses ou morales ne peuvent être exposés, 
vendus ou donnés dans  les églises ou oratoires, à moins qu'ils n'aient été édités avec la permission de l'autorité 
ecclésiastique compétente ou approuvés par elle par la suite.

	Can. 828 - Il n'est pas permis de rééditer des collections de décrets ou d'actes éditées par l'autorité 
ecclésiastique à moins que la permission n'en ait été obtenue préalablement et que ne soient observées les 
conditions posées par cette même autorité.

	Can. 829 - L'approbation ou la permission d'éditer un ouvrage vaut pour le texte original, mais non pour 
de nouvelles éditions ou des traductions.

	Can. 830 - § 1. Demeurant entier le droit de chaque Ordinaire du lieu de confier le jugement sur les 
livres à des personnes approuvées par lui, la conférence des Évêques peut dresser une liste de censeurs 
remarquables par leur science, la rectitude de leur doctrine et leur prudence, qui soient à la disposition des 
curies diocésaines, ou même constituer une commission de censeurs que les Ordinaires des lieux puissent 
consulter.            

	§ 2. Dans l'accomplissement de son office, le censeur, écartant toute acception de personne, aura 
seulement en vue la doctrine de l'Église sur la foi et les moeurs telle qu'elle est présentée par le magistère 
ecclésiastique.            

	§ 3. Le censeur doit donner son opinion par écrit; si elle est favorable, l'Ordinaire accordera la permission 
d'éditer, selon son jugement prudent, en mentionnant son nom ainsi que la date et le lieu où la permission a 
été donnée; s'il ne l'accorde pas, l'Ordinaire indiquera à l'auteur les raisons de son refus.

	Can. 831 - § 1. Les fidèles n'écriront rien dans les journaux, brochures ou revues périodiques qui ont 
coutume d'attaquer ouvertement la religion catholique ou les bonnes moeurs, sauf pour une cause juste et 
raisonnable; mais les clercs et les membres des instituts religieux ne le feront qu'avec la permission de 
l'Ordinaire du lieu.            

	§ 2. Il appartient à la conférence des Évêques d'établir des règles sur les conditions requises pour qu'il soit 
permis aux clercs et aux membres des instituts religieux de prendre part à des émissions radiophoniques ou 
télévisées où l'on traite de questions touchant à la doctrine catholique ou aux moeurs.

	Can. 832 - Les membres des instituts religieux, pour pouvoir publier des écrits traitant de questions 
religieuses ou morales, ont besoin aussi de la permission de leur Supérieur majeur selon les constitutions.        
            



	TITRE V

	LA PROFESSION DE FOI


	Can. 833 - Sont tenus  par l'obligation d'émettre personnellement la profession de foi, selon la formule 
approuvée par le Siège Apostolique:
		1  devant le président ou son délégué, tous ceux qui participent avec voix délibérative ou consultative 
à un Concile OEcuménique ou particulier, au synode des Évêques ou au synode diocésain; quant au président, 
il émet cette profession devant le Concile ou le synode;
		2  ceux qui sont promus à la dignité cardinalice, selon les statuts du sacré Collège;
		3  devant le délégué du Siège Apostolique, tous ceux qui sont promus à l'épiscopat, ainsi que ceux qui 
sont équiparés à l'Évêque diocésain;
		4  devant le collège des consulteurs, l'Administrateur diocésain;
		5  devant l'Évêque diocésain ou son délégué, les Vicaires généraux, épiscopaux et judiciaires;
		6  devant l'Ordinaire du lieu ou son délégué, les curés, le recteur et les professeurs de théologie et de 
philosophie dans les séminaires, à leur entrée en fonction; ceux qui doivent être promus à l'Ordre du 
diaconat;
		7  devant le Grand Chancelier  ou, à son défaut, devant l'Ordinaire du lieu ou leurs délégués, le recteur 
d'une université ecclésiastique ou catholique à son entrée en fonction;  devant le recteur, s'il et prêtre, ou 
devant l'Ordinaire du lieu ou leurs délégués, les enseignants des disciplines concernant la foi et la morale dans 
les universités, à leur entrée en fonction;
		8  les Supérieurs dans les instituts religieux cléricaux et dans les sociétés de vie apostolique cléricales, 
selon les constitutions.

	LIVRE IV

	LA FONCTION DE SANCTIFICATION DE L'ÉGLISE

Can. 834 - § 1. L'Église remplit sa fonction de sanctification d'une manière particulière par la sainte 
liturgie qui, en vérité, est considérée comme l'exercice de la fonction sacerdotale de Jésus Christ; la 
sanctification des hommes y est signifiée par des signes sensibles et réalisée selon le mode propre à chacun 
d'eux, et le culte public intégral de Dieu y est célébré par le Corps mystique de Jésus Christ, Tête et 
membres.           

§ 2. Ce culte est rendu quand il est offert au nom de l'Église par les personnes légitimement députées, et 
par les actes approuvés par l'autorité de l'Église.

Can. 835 - § 1. La fonction de sanctification est exercée avant tout par les Évêques qui sont les grands 
prêtres, les principaux dispensateurs des mystères de Dieu et, dans l'Église qui leur est confiée, les 
modérateurs, les promoteurs et les gardiens de toute la vie liturgique.            

§ 2. Les prêtres aussi exercent cette fonction, car participant eux-mêmes au sacerdoce du Christ, en tant 
qu'ils sont ses ministres sous l'autorité de l'Évêque, ils sont ordonnés pour célébrer le culte divin et sanctifier 
le peuple.            

§ 3. Les diacres ont part à la célébration du culte divin selon les dispositions du droit.            

§ 4. Les autres fidèles  ont aussi leur part propre à la fonction de sanctification, en participant 
activement, selon leur manière propre, aux célébrations liturgiques et surtout à la célébration eucharistique; 
les parents participent à cette même fonction de façon particulière, en vivant leur vie conjugale dans un 
esprit chrétien et en donnant une éducation chrétienne à leurs enfants.

Can. 836 - Comme le culte chrétien, dans lequel s'exerce le sacerdoce commun des fidèles, est une 
oeuvre qui procède de la foi et s'appuie sur elle, les ministres sacrés veilleront à la susciter et à l'éclairer, 
surtout par le ministère de la parole par lequel la foi naît et se nourrit. 

Can. 837 - § 1. Les actions liturgiques ne sont pas des actions privées, mais des célébrations de l'Église 
elle-même qui est «sacrement d'unité», c'est-à-dire peuple saint, rassemblé et ordonné sous l'autorité des 
Évêques; c'est pourquoi elles concernent le corps de l'Église tout entier, le manifestent et le réalisent; mais 
elles atteignent chacun de ses membres de façon variée selon la diversité des ordres, des fonctions et de la 
participation effective.            

§ 2. Puisque de par leur nature même les actions liturgiques comportent une célébration communautaire, 
elles seront célébrées avec l'assistance et la participation active des fidèles, là où cela est possible.

Can. 838 - § 1. L'ordonnancement de la sainte liturgie dépend uniquement de l'autorité de l'Église; cette 
autorité est détenue par le Siège Apostolique et, selon le droit, par l'Évêque diocésain.            

§ 2. Il revient au Siège Apostolique d'organiser la sainte liturgie de l'Église tout entière, d'éditer les 
livres liturgiques, de reconnaître leurs traductions en langues vernaculaires et de veiller à ce que les règles 
liturgiques soient fidèlement observées partout.            

§ 3. Il appartient aux conférences des Évêques de préparer les traductions des livres liturgiques en 
langues vernaculaires, en les adaptant de  manière  appropriée dans les limites fixées par ces livres 
liturgiques, et de les publier après reconnaissance par le Saint-Siège. 
     § 4. En matière liturgique, il appartient à l'Évêque diocésain de porter, pour l'Église qui lui est confiée et 
dans les limites de sa compétence, des règles auxquelles tous sont tenus.

Can. 839 - § 1. Par d'autres moyens encore, l'Église accomplit sa fonction de sanctification, soit par les 
prières, par lesquelles elle implore Dieu de sanctifier les fidèles dans la vérité, soit par des oeuvres de 
pénitence et de charité, qui contribuent largement à l'enracinement et à l'affermissement du Royaume du 
Christ dans les âmes et qui concourent au salut du monde.            

§ 2. Les Ordinaires des lieux veilleront à ce que les prières et les exercices de piété du peuple chrétien 
soient pleinement conformes aux règles de l'Église.                   



	PREMIÈRE PARTIE

	LES SACREMENTS


Can. 840 - Les sacrements du Nouveau Testament institués  par le Christ Seigneur et confiés à l'Église, 
en tant qu'actions du Christ et de l'Église, sont des signes et moyens par lesquels la foi s'exprime et se 
fortifie, le culte est rendu à Dieu et se réalise la sanctification des hommes; c'est pourquoi ils contribuent 
largement à créer, affermir et manifester la communion ecclésiastique; aussi, dans la célébration des 
sacrements, tant les ministres sacrés que les autres fidèles doivent-ils agir avec une très grande vénération et 
avec le soin requis.

Can. 841 - Les sacrements étant les mêmes pour l'Église tout entière et faisant partie du dépôt divin, il 
revient à la seule autorité suprême de l'Église d'approuver ou de déterminer ce qui est requis pour leur 
validité; et il appartient à cette même autorité suprême ou à toute autre autorité compétente, selon le can. 
838, §§ 3 et 4, de fixer ce qui a trait à la licéité de leur célération, de leur administration et de leur réception, 
ainsi qu'au rite à observer dans leur célébration.

Can. 842 - § 1. Qui n'a pas reçu le baptême ne peut être validement admis aux autres sacrements.

§ 2. Les sacrements du baptême, de la confirmation et de la très sainte Eucharistie sont si intimement 
liés entre eux qu'ils sont requis pour l'initiation chrétienne complète.

Can. 843 - § 1. Les ministres sacrés ne peuvent pas refuser les sacrements aux personnes qui les leur 
demandent opportunément, sont dûment disposées et ne sont pas empêchées par le droit de les recevoir.

§ 2. Les pasteurs d'âmes et les autres fidèles, chacun selon sa fonction ecclésiastique, ont le devoir de 
veiller à ce que les personnes qui demandent les sacrements soient préparées à les recevoir par 
l'évangélisation voulue et la formation catéchétique, en observant les règles établies par l'autorité 
compétente.

Can. 844 - § 1. Les ministres catholiques administrent licitement les sacrements aux seuls fidèles 
catholiques qui, de même, les reçoivent licitement des seuls ministres catholiques, restant sauves les 
dispositions des §§ 2, 3 et 4 du présent canon et du can. 861, § 2.            

§ 2. Chaque fois que la nécessité l'exige ou qu'une vraie utilité spirituelle s'en fait sentir, et à condition 
d'éviter tout danger d'erreur ou d'indifférentisme, il est permis aux fidèles qui se trouvent dans l'impossibilité 
physique ou morale d'avoir recours à un ministre catholique, de recevoir les sacrements de pénitence, 
d'Eucharistie et d'onction des malades de ministres non catholiques, dans l'Église desquels ces sacrements 
sont valides.            
§ 3. Les ministres catholiques administrent licitement les sacrements de pénitence, d'Eucharistie et 
d'onction des malades aux membres des Églises orientales qui n'ont pas la pleine communion avec l'Église 
catholique, s'ils le demandent de leur plein gré et s'ils sont dûment disposés; ceci vaut aussi bien pour les 
membres d'autres Églises qui, au jugement du Siège Apostolique, se trouvent pour ce qui concerne les 
sacrements dans la même condition que les Églises orientales susdites.       

     § 4. En cas de danger de mort ou si, au jugement de l'Évêque diocésain ou de la conférence des Évêques, 
une autre grave nécessité se fait pressante, les ministres catholiques peuvent administrer licitement ces 
mêmes sacrements aussi aux autres chrétiens qui n'ont pas la pleine communion avec l'Église catholique, 
lorsqu'ils ne peuvent pas avoir recours à un ministre de leur communauté et qu'ils le demandent de leur plein 
gré, pourvu qu'ils manifestent la foi catholique sur ces sacrements et qu'ils soient dûment disposés.            

§ 5. Dans les cas dont il s'agit aux §§ 2, 3 et 4, l'Évêque diocésain ou la conférence des Évêques ne 
porteront pas de règles générales sans avoir consulté l'autorité compétente, au moins locale, de l'Église ou de 
la communauté non catholique concernée.

Can. 845 - § 1. Les sacrements du baptême, de confirmation et d'ordre, parce qu'ils impriment un 
caractère, ne peuvent pas être réitérés.             

§ 2. Si, après une enquête diligente, un doute prudent subsiste encore sur la réception réelle ou valide 
des sacrements dont il s'agit au § 1, ils seront administrés sous condition.

Can. 846 - § 1. Dans la célébration des sacrements, les livres liturgiques approuvés par l'autorité 
compétente seront fidèlement suivis; c'est pourquoi personne n'y ajoutera, n'en supprimera ou n'y changera 
quoi que ce soit de son propre chef.            

§ 2. Le ministre célébrera les sacrements selon son rite propre.

Can. 847 - § 1. Dans l'administration des sacrements qui requièrent l'utilisation des saintes huiles, le 
ministre doit se servir d'huile d'olive ou d'autres plantes, récemment consacrée ou bénite par l'Évêque, restant 
sauves les dispositions du can. 999, n. 2; il n'utilisera pas les huiles anciennes, sauf en cas de nécessité.          
 

§ 2. Le curé demandera les saintes huiles à son Évêque propre et les conservera avec soin dans un 
endroit décent.

Can. 848 - En dehors des offrandes fixées par l'autorité compétente, le ministre ne demandera rien pour 
l'administration des sacrements, en veillant toujours à ce que les nécessiteux ne soient pas privés de l'aide des 
sacrements à cause de leur pauvreté.                         



	TITRE I

	LE BAPTÊME


Can. 849 - Le baptême, porte des sacrements, nécessaire au salut, qu'il soit reçu en fait ou du moins 
désiré, par lequel les êtres humains sont délivrés de leurs péchés, régénérés en enfants de Dieu, et, configurés 
au Christ par un caractère indélébile, sont incorporés à l'Église, n'est conféré validement que par le bain d'eau 
véritable accompagné de la formule requise.  


	Chapitre I

	LA CÉLÉBRATION DU BAPTÊME


Can. 850 - Le baptême est administré selon le rituel prescrit dans les livres liturgiques approuvés, sauf 
en cas d'urgente nécessité où il faut observer seulement ce qui est requis pour la validité du sacrement. 

Can. 851 - La célébration du baptême doit être dûment préparée.  Par conséquent:
1  l'adulte qui a l'intention de recevoir le baptême sera admis au catéchuménat et, dans la mesure du 
possible, sera conduit par les divers degrés à l'initiation sacramentelle, selon le rituel de l'initiation adapté par 
la conférence des Évêques et selon les règles particulières édictées par celle-ci;
2  les parents de l'enfant à baptiser, ainsi que les personnes qui vont assumer la charge de parrains, 
seront dûment instruits de la signification de ce sacrement et des obligations qu'il comporte;  en réunissant 
plusieurs familles et, là où c'est possible, en leur rendant visite, le curé, par lui-même ou par d'autres, veillera 
à ce que, par des exhortations pastorales et surtout par la prière en commun, les parents soient 
convenablement préparés.

Can. 852 - § 1. Ce qui est prescrit par les canons sur le baptême des adultes s'applique à tous ceux qui, 
sortis de l'enfance, sont parvenus à l'usage de la raison.            

§ 2. Qui n'est pas maître de lui est assimilé à l'enfant, même pour ce qui a trait au baptême.

Can. 853 - L'eau utilisée pour administrer le baptême doit, sauf en cas de nécessité, être bénie selon les 
dispositions des livres liturgiques.

Can. 854 - Le baptême sera administré par immersion ou par infusion, en observant les dispositions de 
la conférence des Évêques.

Can. 855 - Les parents, les parrains et le curé veilleront à ce que ne soit pas donné de prénom étranger 
au sens chrétien.

Can. 856 - Bien que le baptême puisse être célébré n'importe quel jour, il est néanmoins recommandé 
de le célébrer habituellement le dimanche ou, si cela est possible, au cours de la veillée pascale.

Can. 857 - § 1. En dehors du cas de nécessité, le lieu propre du baptême est une église ou un oratoire.   
         

§ 2. En règle générale, l'adulte sera baptisé dans sa propre église paroissiale et l'enfant dans celle de ses 
parents, à moins qu'une juste cause ne conseille autre chose.

Can. 858 - § 1. Toute église paroissiale aura les fonts baptismaux, restant sauf le droit cumulatif déjà 
acquis par d'autres églises.            

§ 2. Après avoir entendu le curé du lieu, l'Ordinaire du lieu peut permettre ou ordonner, pour la 
commodité des fidèles, qu'il y ait aussi des fonts baptismaux dans une autre église ou oratoire situé dans les 
limites de la paroisse.

Can. 859 - Si, à cause de la distance ou pour d'autres circonstances, la personne qui doit être baptisée 
ne peut se rendre ou être conduite  sans grave inconvénient à l'église paroissiale ou à l'autre église ou 
oratoire dont il s'agit au can. 858, § 2, le baptême peut et doit être conféré dans une autre église ou oratoire 
plus proche, ou même en un autre endroit décent.
Can. 860 - § 1. Sauf cas de nécessité, le baptême ne sera pas conféré dans les maisons privées, à moins 
que l'Ordinaire du lieu ne l'ait permis pour une cause grave.            

§ 2. À moins que l'Évêque diocésain n'en ait décidé autrement, le baptême ne doit pas être célébré dans 
les hôpitaux, sauf en cas de nécessité ou pour une autre raison pastorale impérieuse.



	Chapitre II

	LE MINISTRE DU BAPTÊME


Can. 861 - § 1. Le ministre ordinaire du baptême est l'Évêque, le prêtre et le diacre, restant sauves les 
dispositions du can. 530, n. 1.            

§ 2. Si le ministre ordinaire est absent ou empêché, un catéchiste ou une autre personne députée à cette 
charge par l'Ordinaire du lieu confère licitement le baptême, et même, dans le cas de nécessité, toute 
personne agissant avec l'intention requise; les pasteurs d'âmes, surtout le curé, veilleront à ce que les fidèles 
soient instruits de la façon correcte de baptiser.

Can. 862 - Sauf cas de nécessité, nul ne peut, sans la permission requise, administrer le baptême en un 
territoire étranger, pas même à ses propres sujets.

Can. 863 - Le baptême des adultes, au moins de ceux qui ont quatorze ans accomplis, sera déféré à 
l'Évêque diocésain pour qu'il l'administre lui-même, s'il le juge opportun.               



	Chapitre III

	LES PERSONNES À BAPTISER


Can. 864 - Tout être humain non encore baptisé, et lui seul, est capable de recevoir le baptême.

Can. 865 - § 1. Pour qu'un adulte puisse être baptisé, il faut qu'il ait manifesté la volonté de recevoir le 
baptême, qu'il soit suffisamment instruit des vérités de la foi et des obligations chrétiennes et qu'il ait été mis 
à l'épreuve de la vie chrétienne par le catéchuménat; il sera aussi exhorté à se repentir de ses péchés.            

§ 2. Un adulte en danger de mort peut être baptisé si, ayant quelque connaissance des principales vérités 
de la foi, il manifeste de quelque manière que ce soit son intention de recevoir le baptême et promet 
d'observer les commandements de la religion chrétienne. 

Can. 866 - À moins d'un grave empêchement, l'adulte qui est baptisé sera confirmé immédiatement 
après le baptême et participera à la célébration eucharistique, en y recevant aussi la communion.

Can. 867 - § 1. Les parents sont tenus par l'obligation de faire baptiser leurs enfants dans les premières 
semaines; ils iront trouver leur curé au plus tôt après la naissance et même avant, afin de demander le 
sacrement pour leur enfant et d'y être dûment préparés.            

§ 2. Si l'enfant se trouve en danger de mort, il sera baptisé sans aucun retard.
Can. 868 - § 1. Pour qu'un enfant soit baptisé licitement, il faut:
1  que les parents y consentent, ou au moins l'un d'eux, ou ceux qui tiennent légitimement leur place;
2  qu'il y ait un espoir fondé que l'enfant sera éduqué dans la religion catholique;  si cet espoir fait 
totalement défaut, le baptême sera différé, selon les dispositions du droit particulier, et les parents informés 
du motif.            

§ 2. En cas de danger de mort, l'enfant de parents catholiques, et même de non-catholiques, est 
licitement baptisé, même contre le gré de ses parents.

Can. 869 - § 1. S'il y a doute qu'une personne ait été baptisée ou que le baptême lui ait été administré 
validement, et que le doute subsiste après une enquête sérieuse, le baptême lui sera administré sous 
condition.             

§ 2. Les personnes baptisées dans une communauté ecclésiale non catholique ne doivent pas être 
baptisées sous condition, à moins qu'il n'y ait un motif sérieux de douter de la validité du baptême, eu égard 
aussi bien à la matière et à la formule utilisées pour son administration, qu'à l'intention du baptisé adulte et 
du ministre qui a baptisé.             

§ 3. Si, dans les cas dont il s'agit aux §§ 1 et 2, un doute subsiste sur l'administration du baptême ou sur 
sa validité, le  baptême ne sera pas conféré avant d'avoir exposé à la personne qui doit le recevoir la doctrine 
sur le sacrement du baptême, s'il s'agit d'un adulte, et de lui avoir fait part, à elle ou à ses parents s'il s'agit 
d'un enfant, des motifs pour lesquels la validité du baptême antérieurement célébré est douteuse.

Can. 870 - L'enfant  abandonné  ou trouvé sera baptisé, à moins qu'une enquête diligente n'établisse 
qu'il a été baptisé.

Can. 871 - S'ils sont vivants, les foetus avortés seront baptisés dans la mesure du possible.                     
 


	Chapitre IV

	LES PARRAINS


Can. 872 - Dans la mesure du possible, à la personne qui va recevoir le baptême sera donné un parrain 
auquel il revient d'assister dans son initiation chrétienne l'adulte qui se fait baptiser et, s'il s'agit d'un enfant, 
de le présenter de concert avec les parents, et de faire en sorte que le baptisé mène plus tard une vie 
chrétienne en accord avec son baptême et accomplisse fidèlement les obligations qui lui sont inhérentes. 

Can. 873 - Un seul parrain ou une seule marraine, ou bien aussi un parrain et une marraine seront 
admis.

Can. 874 - § 1. Pour que quelqu'un soit admis à remplir la fonction de parrain, il faut:
1  qu'il ait été choisi par la personne qui va être baptisée, par ses parents ou par ceux qui tiennent leur 
place ou, s'ils font défaut, par le curé ou le ministre; et qu'il ait les aptitudes et l'intention de remplir cette 
fonction;
2  qu'il ait seize ans accomplis, à moins que l'Évêque diocésain n'ait établi un autre âge, ou bien que le 
curé ou le ministre n'estime devoir admettre pour une juste cause une exception;
3  qu'il soit catholique, confirmé, qu'il ait déjà reçu le très saint sacrement de l'Eucharistie et qu'il 
mène une vie cohérente avec la foi et avec la fonction qu'il va assumer;
4  qu'il ne soit sous le coup d'aucune peine canonique, légitimement infligée ou déclarée;
5  qu'il ne soit ni le père ni la mère de la personne qui doit être baptisée.            

§ 2. Un baptisé qui appartient à une communauté ecclésiale non catholique ne sera admis qu'avec un 
parrain catholique, et alors seulement comme témoin du baptême.         



	Chapitre V

	PREUVE ET INSCRIPTION DU BAPTÊME CONFÉRÉ


Can. 875 - La personne qui administre le baptême veillera à ce que, à moins que le parrain ne soit 
présent, il y ait au moins un témoin par lequel l'administration du baptême puisse être prouvée.

Can. 876 - Pour faire la preuve de l'administration du baptême, si cela ne porte préjudice à personne, il 
suffit de la déclaration d'un  seul témoin au-dessus de tout soupçon ou du serment du baptisé lui-même, s'il a 
reçu le baptême à l'âge adulte.

Can. 877 - § 1. Le curé du lieu où le baptême est célébré doit noter avec soin et sans retard dans le 
registre des baptisés les noms des baptisés avec mention du ministre, des parents, des parrains et des témoins 
s'il y en a, du lieu et du jour où le baptême a été administré, en indiquant aussi la date et le lieu de naissance. 
           

§ 2. S'il s'agit d'un enfant de mère non mariée, le nom de la mère doit être inscrit, si sa maternité est 
connue publiquement ou si elle le demande elle-même spontanément par écrit ou devant deux témoins; le 
nom du père doit être également inscrit, si sa paternité est prouvée par un document officiel ou par sa propre 
déclaration faite devant le curé et deux témoins; dans les autres cas, seul le nom du baptisé sera inscrit, sans 
faire aucune mention du nom du père ou des parents.            

§ 3. S'il s'agit d'un enfant adopté, les noms des adoptants seront inscrits et, du moins si cela se fait dans 
l'état civil du pays, ceux des parents naturels, selon les §§ 1 et 2 et en tenant compte des dispositions de la 
conférence des Évêques.

Can. 878 - Si le baptême n'a pas été administré par le curé ou si celui-ci n'était pas présent, le ministre 
du baptême, quel qu'il soit, doit informer du baptême le curé de la paroisse dans laquelle le baptême a été 
administré pour qu'il l'inscrive selon le can. 877, § 1.        



	TITRE II

	LE SACREMENT DE CONFIRMATION


Can. 879 - Le sacrement de confirmation, qui imprime un caractère et par lequel les baptisés, 
poursuivant le chemin de l'initiation chrétienne, sont enrichis du don de l'Esprit Saint et sont plus étroitement 
liés à l'Église, fortifie ceux-ci et les oblige plus strictement à être témoins du Christ en parole et en acte ainsi 
qu'à propager et à défendre la foi.            



	Chapitre I

	LA CÉLÉBRATION DE LA CONFIRMATION


Can. 880 - § 1. Le sacrement de confirmation est conféré par l'onction du chrême sur le front, qui se 
fait avec l'imposition de la main et par les paroles prescrites dans les livres liturgiques approuvés.

§ 2. Le chrême à utiliser dans le sacrement de confirmation doit être béni par l'Évêque, même si c'est un 
prêtre qui administre le sacrement.

Can. 881 - Il convient de célébrer le sacrement de confirmation dans une église et cela au cours de la 
Messe; néanmoins, pour une cause juste et raisonnable, il peut être célébré en dehors de la Messe et en tout 
endroit décent.     



	Chapitre II

	LE MINISTRE DE LA CONFIRMATION


Can. 882 - L'Évêque est le ministre ordinaire de la confirmation; le prêtre, muni de cette faculté en 
vertu du droit universel ou d'une concession particulière de l'autorité compétente, confère lui aussi 
validement ce sacrement.

Can. 883 - Ont de plein droit la faculté d'administrer la confirmation: 
1  dans les limites de leur ressort, ceux qui sont équiparés par le droit à l'Évêque diocésain;
2  quant à la personne concernée, le prêtre qui, en vertu de son office ou par mandat de l'Évêque 
diocésain, baptise quelqu'un sorti de l'enfance ou admet à la pleine communion de l'Église catholique 
quelqu'un déjà baptisé;
3  pour les personnes en danger de mort, le curé et même tout prêtre.

Can. 884 - § 1. L'Évêque diocésain administrera par lui-même la confirmation ou veillera à ce qu'un 
autre Évêque l'administre; mais si la nécessité le requiert, il peut concéder la faculté d'administrer ce 
sacrement à un ou à plusieurs prêtres déterminés.            

§ 2. Pour une cause grave, l'Évêque, ou le prêtre doté de la faculté de confirmer en vertu du droit ou 
par une concession particulière de l'autorité compétente, peuvent, pour chaque cas, s'adjoindre des prêtres 
qui administrent aussi le sacrement.

Can. 885 - § 1. L'Évêque diocésain est tenu par l'obligation de veiller à ce que le sacrement de 
confirmation soit administré à ses sujets qui le demandent dûment et raisonnablement.            

§ 2. Le prêtre qui a cette faculté doit l'utiliser en faveur des personnes pour qui elle lui a été accordée.

Can. 886 - § 1. Dans son diocèse, l'Évêque administre légitimement le sacrement de confirmation même 
aux fidèles qui ne sont pas ses sujets, à moins d'une interdiction expresse de leur Ordinaire propre.             

§ 2. Pour administrer licitement la confirmation dans un autre diocèse, un Évêque a besoin de la 
permission, au moins raisonnablement présumée, de l'Évêque diocésain, à moins qu'il ne s'agisse de ses 
propres sujets.
Can. 887 - Le prêtre qui a la faculté de donner la confirmation peut aussi, sur le territoire qui lui a été 
indiqué, administrer licitement ce sacrement aux étrangers, à moins que leur Ordinaire propre ne l'ait 
expressément défendu; mais il ne peut l'administrer validement à personne sur un autre territoire, restant 
sauves les dispositions du can. 883, n. 3.

Can. 888 - Sur le territoire où ils peuvent donner la confirmation, les ministres peuvent l'administrer 
aussi dans les lieux exempts.               



	Chapitre III

	LES PERSONNES À CONFIRMER


Can. 889 - § 1. Seul tout baptisé non encore confirmé est capable de recevoir la confirmation.

§ 2. En dehors du danger de mort, pour qu'une personne reçoive licitement la confirmation, il est requis, 
si elle a l'usage de la  raison, qu'elle soit convenablement instruite, dûment disposée et en état de renouveler 
les promesses baptismales.

Can. 890 - Les fidèles sont tenus par l'obligation de recevoir ce sacrement en temps opportun; les 
parents et les pasteurs d'âmes, surtout les curés, veilleront à ce que les fidèles soient dûment instruits pour le 
recevoir et à ce qu'ils s'y présentent en temps opportun.

Can. 891 - Le sacrement de confirmation sera conféré aux fidèles aux alentours de l'âge de raison, à 
moins que la conférence des Évêques n'ait fixé un autre âge, ou qu'il n'y ait danger de mort ou bien que, au 
jugement du ministre, une cause grave ne conseille autre chose.                      



	Chapitre IV

	LES PARRAINS


Can. 892 - Dans la mesure du possible un parrain assistera le confirmand; il lui revient de veiller à ce 
que la personne confirmée se conduise en vrai témoin du Christ et accomplisse fidèlement les obligations 
inhérentes au sacrement.

Can. 893 - § 1. Pour exercer la fonction de parrain, il faut remplir les conditions dont il s'agit au can. 
874.             

§ 2. Il convient de choisir pour parrain celui qui a assumé cette fonction lors du baptême.         



	Chapitre V

	PREUVE ET INSCRIPTION DE LA CONFIRMATION


Can. 894 - Pour prouver l'administration de la confirmation, les dispositions du can. 876 seront 
observées.

Can. 895 - Les noms des confirmés seront inscrits dans le registre des confirmés de la Curie diocésaine, 
avec mention du ministre, des parents et parrains, des lieu et jour de l'administration de la confirmation, ou 
bien, là où la conférence des Évêques ou l'Évêque diocésain l'a prescrit, dans le registre à conserver aux 
archives paroissiales; le curé doit informer de la confirmation le curé du lieu du baptême pour que 
l'inscription en soit portée sur le registre des baptisés, selon le can. 535, § 2.

Can. 896 - Si le curé du lieu n'est pas présent, le ministre, par lui-même ou par un autre, l'informera au 
plus tôt de la confirmation.



	TITRE III

	LA TRÈS SAINTE EUCHARISTIE


Can. 897 - Le Sacrement le plus vénérable est la très sainte Eucharistie dans laquelle le Christ Seigneur 
lui-même est contenu, offert et reçu, et par laquelle l'Église vit et croît continuellement.  Le Sacrifice 
eucharistique, mémorial de la mort et de la résurrection du Seigneur, dans lequel le Sacrifice de la croix est 
perpétué au long des siècles, est le sommet et la source de tout le culte et de toute la vie chrétienne, par 
lequel est signifiée et réalisée l'unité du peuple de Dieu et s'achève la construction du Corps du Christ.  En 
effet, les autres sacrements et toutes les oeuvres d'apostolat de l'Église sont étroitement liés à la très sainte 
Eucharistie et y sont ordonnés.

Can. 898 - Les fidèles auront en très grand honneur la très sainte Eucharistie, en participant activement 
à la célébration du très auguste Sacrifice, en recevant ce sacrement avec dévotion et fréquemment, et en lui 
rendant le culte éminent d'adoration; les pasteurs d'âmes instruiront soigneusement les fidèles de cette 
obligation, en mettant en valeur la doctrine sur ce sacrement.               


	Chapitre I

	LA CÉLÉBRATION EUCHARISTIQUE


Can. 899 - § 1. La célébration eucharistique est action du Christ lui-même et de l'Église, dans laquelle le 
Christ Seigneur, présent substantiellement sous les espèces du pain et du vin, s'offre lui-même par le 
ministère du prêtre à Dieu le Père, et se donne en nourriture spirituelle aux fidèles unis à son offrande.          
  

§ 2. Dans la Synaxe eucharistique, le peuple de Dieu est convoqué en assemblée sous la présidence de 
l'Évêque ou du prêtre sous l'autorité de l'Évêque, agissant en la personne du Christ, et tous les fidèles qui y 
assistent, clercs ou laïcs, y concourent en prenant une part active, chacun selon son mode propre, suivant la 
diversité des ordres et des fonctions liturgiques.            

§ 3. La célébration eucharistique sera organisée de telle sorte que tous ceux qui y participent en retirent 
des fruits abondants, pour l'obtention desquels le Christ Seigneur a institué le Sacrifice eucharistique.         



	Art. I

	Le ministre de la très sainte Eucharistie


Can. 900 - § 1. Seul le prêtre validement ordonné est le ministre qui, en la personne du Christ, peut 
réaliser le sacrement de l'Eucharistie.            

§ 2. Le prêtre non empêché par la loi canonique célèbre licitement l'Eucharistie en observant les 
dispositions des canons qui suivent. 

Can. 901 - Le prêtre a la liberté d'appliquer la Messe tant pour les vivants que pour les défunts.

Can. 902 - À moins que l'utilité des fidèles ne requière ou ne conseille autre chose, les prêtres peuvent 
concélébrer l'Eucharistie, étant respectée la liberté pour chacun de la célébrer individuellement, mais pas 
quand il y a une concélébration dans la même église ou le même oratoire.

Can. 903 - Un prêtre, même inconnu du recteur de l'église, sera admis par lui à célébrer pourvu qu'il lui 
présente les lettres de recommandation de son Ordinaire ou de son Supérieur, délivrées au moins dans 
l'année, ou que le recteur puisse juger prudemment que rien ne l'empêche de célébrer. 

Can. 904 - Que les prêtres célèbrent fréquemment, ayant toujours présent à l'esprit le fait que l'oeuvre 
de la rédemption se réalise continuellement dans le mystère du Sacrifice eucharistique; bien plus, leur est 
vivement recommandée la célébration quotidienne qui est vraiment, même s'il ne peut y avoir la présence de 
fidèles, action du Christ et de l'Église, dans la réalisation de laquelle les prêtres accomplissent leur principale 
fonction.

Can. 905 - § 1. Il n'est pas permis à un prêtre de célébrer plus d'une fois par jour, sauf dans les cas où, 
selon le droit, il est permis de célébrer ou de concélébrer plus d'une fois l'Eucharistie le même jour.

§ 2. S'il y a pénurie de prêtres, l'Ordinaire du lieu peut permettre, pour une juste cause, que les prêtres 
célèbrent deux fois par jour, et même, lorsque la nécessité pastorale l'exige, trois fois les dimanches et les 
jours de fêtes d'obligation.

Can. 906 - Le prêtre ne célébrera pas le Sacrifice eucharistique sans la participation d'un fidèle au 
moins, sauf pour une cause juste et raisonnable.

Can. 907 - Dans la célébration eucharistique, il n'est permis ni aux diacres ni aux laïcs de réciter les 
prières, surtout la prière eucharistique, ou de remplir les actes propres au prêtre célébrant.

Can. 908 - Il est interdit aux prêtres catholiques de concélébrer l'Eucharistie avec des prêtres ou des 
ministres d'Églises ou de communautés ecclésiales qui n'ont pas la pleine communion avec l'Église 
catholique.

Can. 909 - Que le prêtre n'omette pas de se préparer dûment par la prière à célébrer le Sacrifice 
eucharistique et de rendre grâces à Dieu après la célébration.

Can. 910 - § 1. Les ministres ordinaires de la sainte communion sont l'Évêque, le prêtre et le diacre.

§ 2. Les ministres extraordinaires de la sainte communion sont l'acolyte et tout autre fidèle député selon 
les dispositions du can. 230, § 3.

Can. 911 - § 1. Le devoir et le droit de porter la très sainte Eucharistie en Viatique aux malades 
appartient au curé et aux vicaires paroissiaux, aux chapelains ainsi qu'au Supérieur de la communauté dans 
les instituts religieux cléricaux ou les sociétés de vie apostolique cléricales pour tous ceux qui se trouvent 
dans leur maison.            

§ 2. En cas de nécessité, ou avec l'autorisation au moins présumée du curé, du chapelain ou du 
Supérieur qu'il doit informer ensuite, tout prêtre ou tout autre ministre de la sainte communion doit le faire.  
     



	Art. 2

	La participation à la très sainte Eucharistie


Can. 912 - Tout baptisé qui n'en est pas empêché par le droit peut et doit être admis à la sainte 
communion.

Can. 913 - § 1. Pour que la très sainte Eucharistie puisse être donnée aux enfants, il est requis qu'ils 
aient une connaissance suffisante et qu'ils aient reçu une préparation soignée, de sorte qu'ils comprennent le 
mystère du Christ à la mesure de leur capacité, et puissent recevoir le Corps du Seigneur avec foi et 
dévotion.            

§ 2. La très sainte Eucharistie peut néanmoins être donnée aux enfants qui sont en danger de mort, s'ils 
sont capables de distinguer le Corps du Christ de l'aliment ordinaire et de recevoir la communion avec 
respect.

Can. 914 - Les parents en premier, et ceux qui tiennent leur place, de même que le curé, ont le devoir 
de veiller à ce que les enfants qui sont parvenus à l'âge de raison soient préparés comme il faut et soient 
nourris le plus tôt possible de cet aliment divin, après avoir fait une confession sacramentelle; il revient aussi 
au curé de veiller à ce que les enfants n'ayant pas encore atteint l'âge de raison, ou ceux qu'il juge 
insuffisamment disposés, ne soient pas admis à la sainte Synaxe.

Can. 915 - Les excommuniés et les interdits, après l'infliction ou la  déclaration de la peine et ceux qui 
persistent avec obstination dans un péché grave et manifeste, ne seront pas admis à la sainte communion. 

Can. 916 - Qui a conscience d'être en état de péché grave ne célébrera pas la Messe ni ne communiera 
au Corps du Seigneur sans recourir auparavant à la confession sacramentelle, à moins d'un motif grave et 
qu'il ne soit dans l'impossibilité de se confesser; en ce cas, il n'oubliera pas qu'il est tenu par l'obligation de 
faire un acte de contrition parfaite, qui inclut la résolution de se confesser au plus tôt.

Can. 917 - Qui a déjà reçu la très sainte Eucharistie peut la recevoir à nouveau le même jour mais 
seulement lors d'une célébration eucharistique à laquelle il participe, restant sauves les dispositions du can. 
921, § 2.

Can. 918 - Il est vivement recommandé aux fidèles de recevoir la sainte communion au cours même de 
la célébration eucharistique; néanmoins, elle sera donnée en dehors de la Messe, en observant les rites 
liturgiques, à ceux qui la demandent pour une juste cause.

Can. 919 - § 1. Qui va recevoir la très sainte Eucharistie s'abstiendra, au moins une heure avant la sainte 
communion, de prendre tout aliment et boisson, à l'exception seulement de l'eau et des médicaments.            
 
§ 2. Le prêtre qui célèbre la très sainte Eucharistie deux ou trois fois le même jour peut prendre quelque 
chose avant la seconde ou la troisième célébration, même s'il n'y a pas le délai d'une heure.

§ 3. Les personnes âgées et les malades, ainsi que celles qui s'en occupent, peuvent recevoir la très 
sainte Eucharistie même si elles ont pris quelque chose moins d'une heure aupraravant.

Can. 920 - § 1. Tout fidèle, après avoir été initié à la très sainte Eucharistie, est tenu par l'obligation de 
recevoir la sainte communion au moins une fois l'an.            

§ 2. Ce précepte doit être rempli durant le temps pascal, à moins que pour une juste cause, il ne le soit à 
une autre époque de l'année.

Can. 921 - § 1. Les fidèles qui se trouvent en danger de mort, quelle qu'en soit la cause, seront nourris 
de la sainte communion sous forme du Viatique.            

§ 2. Même s'ils ont déjà reçu la sainte communion le jour même, il est hautement conseillé que ceux qui 
se trouvent en danger de mort communient à nouveau.            

§ 3. Tant que dure le danger de mort, il est conseillé que la sainte communion soit donnée plusieurs fois, 
à des jours différents. 

Can. 922 - Le saint Viatique ne sera pas trop différé aux malades; ceux qui ont charge d'âmes veilleront 
attentivement à ce que les malades le reçoivent quand ils ont encore le plein usage de leurs facultés. 

Can. 923 - Les fidèles peuvent participer au Sacrifice eucharistique et recevoir la sainte communion 
dans n'importe quel rite catholique,  compte tenu des disposition du can. 844.    



	Art. 3

	Rites et cérémonies de la célébration eucharistique


Can. 924 - § 1. Le très saint Sacrifice eucharistique doit être offert avec du pain et du vin auquel un peu 
d'eau doit être ajouté.            

§ 2. Le pain doit être de pur froment et confectionné récemment en sorte qu'il n'y ait aucun risque de 
corruption.            

§ 3. Le vin doit être du vin naturel de raisins et non corrompu.

Can. 925 - La sainte communion  sera donnée sous la seule espèce du pain ou, selon les lois liturgiques, 
sous les deux espèces; mais en cas de nécessité, ce pourra être aussi sous la seule espèce du vin.

Can. 926 - Dans la célébration eucharistique, selon l'antique tradition de l'Église latine, le prêtre utilisera 
du pain azyme quel que soit le lieu où il célèbre.

Can. 927 - Il est absolument interdit, même en cas d'urgente et extrême nécessité, de consacrer une 
matière sans l'autre, ou même les deux en dehors de la célébration eucharistique.

Can. 928 - La célébration eucharistique se fera en latin ou dans une autre langue, pourvu que les textes 
liturgiques aient été légitimement approuvés.

Can. 929 - Pour célébrer et administrer l'Eucharistie, les prêtres et les diacres revêtiront les vêtements 
sacrés prescrits par les rubriques. 

Can. 930 - § 1. Le prêtre malade ou âgé, s'il ne peut rester debout, peut célébrer assis le Sacrifice 
eucharistique, en observant toujours les lois liturgiques, mais non cependant devant le peuple, à moins 
d'autorisation de l'Ordinaire du lieu.            

§ 2. Le prêtre aveugle ou atteint d'une autre infirmité peut licitement célébrer le Sacrifice eucharistique 
avec tout texte approuvé pour la Messe et, le cas échéant, avec l'assistance d'un autre prêtre ou d'un diacre, 
ou même d'un laïc dûment instruit, qui l'aidera.      



	Art. 4

	Temps et lieu de la célébration de l'Eucharistie


Can. 931 - La célébration et la distribution de l'Eucharistie peuvent avoir lieu tous les jours et à 
n'importe quelle heure, excepté lorsque  cela est interdit par les règles liturgiques.

Can. 932 - § 1. La célébration eucharistique se fera en un lieu sacré à moins que, dans un cas 
particulier, la nécessité n'exige autre chose; en ce cas, la célébration doit se faire dans un endroit décent.

§ 2. Le Sacrifice eucharistique doit être célébré sur un autel consacré ou béni; en dehors d'un lieu sacré, 
peut être utilisée une table convenable, en gardant toujours la nappe et le corporal.

Can. 933 - Pour une juste cause et avec l'autorisation expresse de l'Ordinaire du lieu, le prêtre peut 
célébrer l'Eucharistie dans le temple d'une Église ou d'une communauté ecclésiale qui n'a pas la pleine 
communion avec l'Église catholique, pourvu que tout danger de scandale soit écarté.



	Chapitre II

	LA RÉSERVE ET LA VÉNÉRATION DE LA TRÈS SAINTE EUCHARISTIE


Can. 934 - § 1. La très sainte Eucharistie:
1  doit être conservée dans l'église cathédrale ou une église équiparée, dans toutes les églises 
paroissiales et dans les églises ou oratoires annexés à la maison d'un institut religieux ou d'une société de vie 
apostolique;
2  peut être conservée dans la chapelle de l'Évêque et, avec l'autorisation de l'Ordinaire du lieu, en 
d'autres églises, oratoires et chapelles.            

§ 2. Dans les lieux sacrés où la très sainte Eucharistie est conservée, il faut qu'il y ait toujours quelqu'un 
qui en prenne soin et, dans la mesure du possible, un prêtre y célébrera la Messe au moins deux fois par 
mois.

Can. 935 - Personne n'est autorisé à conserver la très sainte Eucharistie chez soi ou à l'emporter avec 
lui en voyage, à moins qu'un besoin pastoral ne l'exige et à condition que toutes les dispositions de l'Évêque 
diocésain soient observées.

Can. 936 - Dans la maison d'un institut religieux ou dans toute autre maison pieuse, la très sainte 
Eucharistie ne sera conservée que dans l'église ou dans l'oratoire principal annexé à la maison; mais, pour un 
juste motif, l'Ordinaire peut permettre qu'elle soit également conservée dans un autre oratoire de la même 
maison.

Can. 937 - Sauf si une raison grave s'y oppose, l'église dans laquelle la très sainte Eucharistie est 
conservée restera ouverte aux fidèles au moins quelques heures par jour, afin qu'ils puissent prier devant le 
très saint Sacrement.

Can. 938 - § 1. La très sainte Eucharistie ne sera conservée habituellement que dans un tabernacle de 
l'église ou de l'oratoire.             

§ 2. Le tabernacle dans lequel la très sainte Eucharistie est conservée sera placé en un endroit de l'église 
ou de l'oratoire remarquable, visible, convenablement décoré et adapté à la prière.             

§ 3. Le tabernacle dans lequel la très sainte Eucharistie est habituellement conservée sera inamovible, 
fait d'un matériau solide non transparent et fermé de telle sorte que soit évité au maximum tout risque de 
profanation.             

§ 4. Pour une cause grave, la très sainte Eucharistie peut être conservée en un autre lieu sûr et décent, 
surtout la nuit.   

§ 5. La personne qui est chargée de l'église ou de l'oratoire veillera à ce que la clef du tabernacle où la 
très sainte Eucharistie est conservée soit gardée avec le plus grand soin.

Can. 939 - Les hosties consacrées seront conservées en quantité suffisante pour les besoins des fidèles 
dans un ciboire ou dans un vase et seront fréquemment renouvelées, les hosties anciennes étant dûment 
consommées.

Can. 940 - Devant le tabernacle où la très sainte Eucharistie est conservée, une lampe spéciale sera 
constamment allumée pour indiquer et honorer la présence du Christ.

Can. 941 - § 1. Dans les églises ou oratoires où peut être conservée la très sainte Eucharistie, 
l'exposition peut être faite aussi bien avec le ciboire qu'avec l'ostensoir, en observant les règles prescrites 
dans les livres liturgiques.             

§ 2. Pendant la célébration de la Messe, il n'y aura pas d'exposition du très saint Sacrement dans le 
même endroit de l'église ou de l'oratoire.

Can. 942 - Il est recommandé que dans ces mêmes églises et oratoires, il y ait tous les ans une 
exposition solennelle du saint Sacrement, pendant un temps convenable, même de façon non continue, afin 
que la communauté locale médite plus profondément sur le mystère eucharistique et l'adore; cependant, cette 
exposition n'aura lieu que si un concours suffisant de fidèles est prévu, et en observant les règles établies.

Can. 943 - Le ministre de l'exposition du très saint Sacrement et de la bénédiction eucharistique est le 
prêtre ou le diacre; dans des circonstances particulières, pour la seule exposition et reposition, mais sans 
bénédiction, ce peut être l'acolyte, le ministre extraordinaire de la sainte communion ou quelqu'un d'autre 
député par l'Ordinaire du lieu, en observant les dispositions de l'Évêque diocésain. 

Can. 944 - § 1. Là où l'Évêque diocésain le juge possible, en témoignage public de vénération envers la 
très sainte Eucharistie, une procession sera organisée dans les rues, surtout au jour de la solennité du Corps 
et du Sang du Christ.             

§ 2. Il revient à l'Évêque diocésain d'établir des règles pour la participation aux processions et pour la 
dignité de leur déroulement.       



	Chapitre III

	L'OFFRANDE POUR LA CÉLÉBRATION DE LA MESSE


Can. 945 - § 1. Selon l'usage approuvé de l'Église, tout prêtre célébrant ou concélébrant la Messe peut 
recevoir une offrande, pour qu'il applique la Messe à une intention déterminée.             

§ 2. Il est vivement recommandé aux prêtres, même s'ils n'ont pas reçu d'offrande, de célébrer la Messe 
aux intentions des fidèles, surtout de ceux qui sont dans le besoin.

Can. 946 - Les fidèles qui donnent une offrande pour que la Messe soit appliquée à leur intention 
contribuent au bien de l'Église et participent par cette offrande à son souci pour le soutien de ses ministres et 
de ses oeuvres.

Can. 947 - En matière d'offrande de Messes, on écartera absolument jusqu'à l'apparence de commerce 
ou de trafic.

Can. 948 - Des Messes distinctes doivent être appliquées aux intentions de chacun de ceux pour 
lesquels une offrande, fût-elle modique, a été donnée et acceptée.

Can. 949 - Celui qui est obligé de célébrer et d'appliquer la Messe à l'intention de ceux qui ont donné 
l'offrande continue d'être tenu de le faire, même si les offrandes reçues viennent à disparaître sans faute de sa 
part.

Can. 950 - Si une somme d'argent est offerte pour l'application de Messes, sans spécification du nombre 
de Messes à célébrer, ce nombre sera déterminé selon le taux fixé dans le lieu où le donateur réside, à moins 
que son intention ne doive être légitimement présumée autre.

Can. 951 - § 1. Le prêtre qui célèbre plusieurs Messes le même jour peut appliquer chacune d'elles à 
l'intention pour laquelle une offrande a été donnée; néanmoins, hormis le jour de Noël, il gardera l'offrande 
d'une seule Messe et destinera les autres aux fins fixées par l'Ordinaire, une certaine rétribution à un titre 
extrinsèque étant toutefois admise.             

§ 2. Le prêtre qui concélèbre une deuxième Messe le même jour ne peut sous aucun prétexte recevoir 
une offrande à ce titre.

Can. 952 - § 1. Il revient au concile provincial ou à l'assemblée des Évêques de la province de fixer par 
décret pour toute la province le montant de l'offrande à donner pour la célébration et l'application de la 
Messe, et le prêtre n'est pas autorisé à demander une somme plus élevée; il lui est cependant permis de 
recevoir pour l'application d'une Messe une offrande plus élevée que celle qui a été fixée si elle lui est offerte 
spontanément, et même une offrande moins élevée.             

§ 2. À défaut d'un tel décret, la coutume en vigueur dans le diocèse sera observée.             
§ 3. Les membres de tous les instituts religieux doivent s'en tenir aussi à ce décret ou à la coutume du 
lieu dont il s'agit aux §§ 1 et 2 du présent canon.

Can. 953 - Il n'est permis à personne de recevoir un nombre tel d'offrandes de Messes à appliquer par 
lui-même qu'il ne puisse les acquitter dans l'année.

Can. 954 - Si, dans certaines églises ou oratoires, la demande de messes à célébrer dépasse le nombre 
de celles qui peuvent y être dites, celles qui sont en excédent peuvent être célébrées ailleurs, à moins que les 
donateurs n'aient manifesté expressément une volonté contraire. 

Can. 955 - § 1. Celui qui désire confier à d'autres la célébration de Messes à appliquer confiera leur 
célébration le plus tôt possible aux prêtres qu'il voudra, pourvu qu'il les sache au-dessus de tout soupçon; il 
doit transmettre intégralement l'offrande reçue à moins qu'il ne sache avec certitude que ce qui dépasse le 
taux fixé dans le diocèse lui a été donné à lui personnellement; et il est tenu par l'obligation de veiller à la 
célébration de ces Messes jusqu'à ce qu'il ait reçu l'avis de l'acceptation de l'obligation et de la réception de 
l'offrande.             

§ 2. Le délai dans lequel les Messes doivent être célébrées commence du jour où le prêtre qui doit les 
célébrer les a reçues, sauf s'il s'avère qu'il en va autrement.             

§ 3. Ceux qui confient à d'autres des Messes à célébrer inscriront sans tarder dans un registre tant les 
Messes qu'ils ont reçues que celles qu'ils ont confiées à d'autres, en notant aussi le montant des offrandes.     
        

§ 4. Tout prêtre doit soigneusement noter les Messes qu'il a acceptées de célébrer et celles qu'il a 
acquittées.

Can. 956 - Tous et chacun des administrateurs des causes pies ou ceux qui sont obligés à un titre 
quelconque de veiller à la célébration des Messes, clercs ou laïcs, remettront à leurs Ordinaires, selon les 
modalités à définir par ceux-ci, les charges des Messes qui n'auraient pas été célébrées dans l'année.

Can. 957 - Le devoir et le droit de veiller à l'accomplissement des charges de Messes reviennent à 
l'Ordinaire du lieu pour les églises du clergé séculier, et à leurs Supérieurs pour les églises des instituts 
religieux ou des sociétés de vie apostolique.

Can. 958 - § 1. Le curé et le recteur d'une église ou d'un autre lieu de piété, dans lesquels des offrandes 
de Messes sont ordinairement reçues, tiendront un registre particulier dans lequel ils noteront soigneusement 
le nombre de Messes à célébrer, l'intention, l'offrande et la célébration accomplie.             
§ 2. L'Ordinaire est tenu par l'obligation de contrôler ces registres chaque année, par lui-même ou par 
d'autres.



	TITRE IV

	LE SACREMENT DE PÉNITENCE


Can. 959 - Dans  le sacrement de pénitence, les fidèles qui confessent leurs péchés à un ministre 
légitime, en ont la contrition et forment le propos de s'amender, obtiennent de Dieu, par l'absolution donnée 
par ce même ministre, le pardon des péchés qu'ils ont commis après le baptême, et ils sont en même temps 
réconciliés avec l'Église qu'en péchant ils ont blessée. 


	Chapitre I

	LA CÉLÉBRATION DU SACREMENT


Can. 960 - La confession individuelle et intégrale avec l'absolution constitue l'unique mode ordinaire 
par lequel un fidèle conscient d'un péché grave est réconcilié avec Dieu et avec l'Église; seule une 
impossibilité physique ou morale excuse de cette confession, auquel cas la réconciliation peut être obtenue 
aussi selon d'autres modes. 

Can. 961 - § 1. L'absolution ne peut pas être donnée par mode général à plusieurs pénitents ensemble, 
sans confession individuelle préalable, sauf: 
1  si un danger de mort menace et que le temps n'est pas suffisant pour que le ou les prêtres puissent 
entendre la confession de chacun des pénitents; 
2  s'il y a une grave nécessité, c'est-à-dire si, compte tenu du nombre de pénitents, il n'y a pas assez de 
confesseurs disponibles pour entendre comme il le faut la confession de chacun dans un temps convenable, 
de sorte que les pénitents, sans qu'il y ait faute de leur part, seraient forcés d'être privés pendant longtemps 
de la grâce sacramentelle ou de la sainte communion; mais la nécessité n'est pas considérée comme suffiante 
lorsque des confesseurs ne peuvent pas être disponibles pour le seul motif du grand afflux de pénitents, tel 
qu'il peut se produire pour une grande fête ou un grand pèlerinage.

§ 2. Il appartient à l'Évêque diocésain de juger si les conditions requises au § 1, n. 2 sont remplies; en 
tenant compte des critères établis d'un commun accord avec les autres membres de la conférence des 
Évêques, il peut déterminer les cas où se rencontre cette nécessité.

Can. 962 - § 1. Pour qu'un fidèle bénéficie validement d'une absolution sacramentelle donnée à 
plusieurs ensemble, il est requis non seulement qu'il y soit bien disposé, mais qu'il ait en même temps le 
propos de confesser individuellement, en temps voulu, les péchés graves qu'il ne peut pas confesser ainsi 
actuellement.            

§ 2. Dans la mesure du possible, même à l'occasion de la réception d'une absolution générale, les fidèles 
seront instruits de ce qui est requis au § 1, et l'absolution générale sera précédée, même en cas de danger de 
mort si le temps est suffisant, d'une exhortation pour que chacun prenne soin de faire un acte de contrition.

Can. 963 - Restant sauve l'obligation dont il s'agit au can. 989, un fidèle dont les péchés graves sont 
remis par une absolution générale recourra à la confession individuelle le plus tôt possible et dès qu'il en a 
l'occasion, avant de recevoir une nouvelle absolution générale, à moins que n'intervienne une juste cause.

Can. 964 - § 1. Pour entendre les confessions sacramentelles, le lieu propre est l'église ou l'oratoire.       
     
§ 2. En ce qui concerne le confessionnal, la conférence des Évêques établira des règles, en prévoyant 
toutefois qu'il y ait toujours dans un endroit bien visible des confessionnaux munis d'une grille fixe séparant 
le pénitent du confesseur et dont les fidèles qui le désirent puissent librement user.            

§ 3. Les confessions ne seront pas entendues en dehors du confessionnal, à moins d'une juste cause.       
   


	Chapitre II

	LE MINISTRE DU SACREMENT DE PÉNITENCE


Can. 965 - Seul le prêtre est le ministre du sacrement de pénitence.

Can. 966 - § 1. Pour que l'absolution des péchés soit valide, il est requis que le ministre, en plus du 
pouvoir d'ordre, ait la faculté de l'exercer à l'égard des fidèles à qui il donne l'absolution.

§ 2. Le  prêtre peut tenir cette faculté du droit lui-même ou d'une concession de l'autorité compétente, 
selon le can. 969.   

Can. 967 - § 1. Outre le Pontife Romain, les Cardinaux jouissent de plein droit de la faculté d'entendre 
partout les confessions des fidèles; de même les Évêques, qui peuvent user licitement partout de cette 
faculté, à moins que, dans un cas particulier, l'Évêque diocésain ne s'y oppose.            

§ 2. Ceux qui jouissent de la faculté d'entendre habituellement les confessions en vertu de leur office, ou 
par concession de l'Ordinaire du lieu de leur incardination ou du lieu où ils ont domicile, peuvent exercer 
partout cette faculté, à moins que, dans un cas particulier, l'Ordinaire du lieu ne s'y oppose, restant sauves les 
dispositions du can. 974, §§ 2 et 3.            

§ 3. Ont de plein droit la même faculté partout à l'égard des membres de leur institut ou société et des 
autres personnes qui résident jour et nuit dans une de leurs maisons, ceux qui, en vertu de leur office ou par 
concession du Supérieur compétent, selon les cann. 968, § 2 et 969, § 2, jouissent de la faculté d'entendre les 
confessions; et ils usent licitement de cette faculté à moins que, dans un cas particulier, un Supérieur majeur 
ne s'y oppose en ce qui concerne ses propres sujets.

Can. 968 - § 1. En vertu de leur office et chacun dans son ressort, jouissent de la faculté d'entendre les 
confessions: l'Ordinaire du lieu, le chanoine pénitencier, ainsi que le curé et tous ceux qui en tiennent lieu.     
       

§ 2. En vertu de leur office, les Supérieurs des instituts religieux cléricaux de droit pontifical ou des 
sociétés cléricales de vie apostolique de droit pontifical, qui ont, selon les constitutions, le pouvoir exécutif 
de gouvernement, jouissent de la faculté d'entendre les confessions de leurs propres sujets et des autres 
personnes qui résident jour et nuit dans la maison, restant sauves les dispositions du can. 630, § 4. 

Can. 969 - § 1. L'Ordinaire du lieu est seul compétent pour conférer à tout prêtre la faculté d'entendre 
les confessions de tout fidèle; mais les prêtres membres d'un institut religieux n'en useront pas sans 
l'autorisation, au moins présumée, de leur Supérieur.            

§ 2. Le supérieur d'un institut religieux ou d'une société de vie apostolique dont il s'agit au can. 968, § 2, 
est compétent pour conférer à tout prêtre la faculté d'entendre les confessions de ses propre sujets et des 
autres personnes qui résident jour et nuit dans la maison.

Can. 970 - La faculté  d'entendre les confessions ne sera concédée qu'à des prêtres qui auront été 
reconnus idoines par un examen, ou dont l'idonéité est par ailleurs établie.

Can. 971 - L'Ordinaire du lieu  ne concédera pas la faculté d'entendre habituellement les confessions à 
un prêtre, même qui aurait domicile ou quasi-domicile dans son ressort, à moins d'avoir entendu auparavant 
autant que possible, l'Ordinaire de ce prêtre.

Can. 972 - La faculté d'entendre les confessions peut être concédée, par l'autorité compétente dont il 
s'agit au can. 969, pour un temps indéterminé ou déterminé.

Can. 973 - La faculté d'entendre habituellement les confessions sera concédée par écrit.

Can. 974 - § 1. L'Ordinaire du lieu, et de même le Supérieur compétent, ne révoqueront pas la 
concession de la faculté d'entendre habituellement les confessions, sinon pour une cause grave.

§ 2. Si la faculté d'entendre les confessions est révoquée par l'Ordinaire du lieu qui l'a concédée, et dont 
il s'agit au can. 967, § 2, le prêtre perd partout cette faculté; si elle est révoquée par un autre Ordinaire du 
lieu, il la perd seulement sur le territoire de celui qui l'a révoquée.            

§ 3. Tout Ordinaire du lieu qui a retiré à un prêtre la faculté d'entendre les confessions en avertira celui 
qui est son Ordinaire propre en vertu de l'incardination ou, s'il s'agit d'un membre d'un institut religieux, son 
Supérieur compétent.     

§ 4. Si la faculté  d'entendre les confessions est révoquée par le propre Supérieur majeur, le prêtre perd 
cette faculté partout à l'égard des membres de l'institut; si elle est révoquée par un autre Supérieur 
compétent, il la perd seulement à l'égard de ceux qui sont soumis à la juridiction de ce Supérieur.

Can. 975 - Outre le cas de la révocation, la faculté dont il s'agit au can. 967, § 2, cesse par la perte de 
l'office, par l'excardination, ou encore par la perte du domicile.

Can. 976 - En cas de danger de mort, tout prêtre, même dépourvu de la faculté d'entendre les 
confessions, absout validement et licitement de toutes censures et de tous péchés tout pénitent, même en 
présence d'un prêtre approuvé.

Can. 977 - En dehors du cas de danger de mort, l'absolution du complice d'un péché contre le sixième 
commandement du Décalogue est invalide. 

Can. 978 - § 1. Que le prêtre se souvienne, en entendant les confessions, que son rôle est à la fois celui 
d'un juge et celui d'un médecin, et qu'il a été constitué par Dieu ministre aussi bien de la miséricorde que de 
la justice divine, pour veiller à l'honneur de Dieu et au salut des âmes.            

§ 2. En tant que ministre de l'Église, le confesseur, dans l'administration du sacrement, adhérera 
fidèlement à l'enseignement du Magistère et aux règles établies par l'autorité compétente.

Can. 979 - Que le prêtre procède avec prudence et discrétion quand il pose des questions, en tenant 
compte de la condition et de l'âge du pénitent, et qu'il s'abstienne de s'enquérir du nom du complice.

Can. 980 - S'il  n'y a pas de doute pour le confesseur sur les dispositions du pénitent, et que celui-ci 
demande l'absolution, cette dernière ne sera ni refusée, ni différée.

Can. 981 - Selon la nature et le nombre des péchés, en tenant compte cependant de la condition du 
pénitent, le confesseur lui imposera des  satisfactions salutaires et convenables; le pénitent est tenu par 
l'obligation de les accomplir personnellement.

Can. 982 - Qui avoue avoir dénoncé faussement à l'autorité ecclésiastique un confesseur innocent 
comme coupable de sollicitation au péché contre le sixième commandement du Décalogue ne sera pas 
absous, à moins qu'il n'ait d'abord formellement rétracté sa fausse dénonciation et qu'il soit prêt à réparer les 
dommages causés, s'il y en a.

Can. 983 - § 1. Le secret sacramentel est inviolable; c'est pourquoi il est absolument interdit au 
confesseur de trahir en quoi que ce soit un pénitent, par des paroles ou d'une autre manière, et pour quelque 
cause que ce soit.                      

§ 2. À l'obligation de garder le secret sont également tenus  l'interprète, s'il y en a un, et aussi tous ceux 
qui, d'une façon ou d'une autre, ont eu, par la confession, connaissance des péchés. 

Can. 984 - § 1. L'utilisation des connaissances acquises en confession qui porte préjudice au pénitent 
est absolument défendue au confesseur, même si tout risque d'indiscrétion est exclu.            

§ 2. Celui qui est constitué en autorité ne peut en aucune manière utiliser pour le gouvernement 
extérieur la connaissance de péchés acquise par une confession, à quelque moment qu'il l'ait entendue.

Can. 985 - Le maître des novices et son adjoint, le recteur du séminaire ou d'une autre institution 
d'éducation, n'entendront pas les confessions sacramentelles des élèves qui demeurent dans leur maison, à 
moins que, dans des cas particuliers, ceux-ci ne le demandent spontanément. 

Can. 986 - § 1. Tous ceux auxquels est confiée, en vertu de leur fonction, une charge d'âmes sont tenus 
par l'obligation de pourvoir à ce que les confessions des fidèles qui leur sont confiés soient entendues, 
lorsqu'ils le demandent raisonnablement, et de leur offrir la possibilité de se confesser individuellement à des 
jours et heures fixés qui leur soient commodes.            

§ 2. En cas d'urgente nécessité, tout confesseur et, en cas de danger de mort, tout prêtre, est tenu par 
l'obligation d'entendre les confessions des fidèles.                       



	Chapitre III

	LE PÉNITENT


Can. 987 - Pour bénéficier du remède salutaire du sacrement de pénitence, il faut que le fidèle soit 
disposé de telle manière que, en réprouvant les péchés qu'il a commis et en ayant le propos de s'amender, il 
se convertisse à Dieu. 

Can. 988 - § 1. Le fidèle est tenu par l'obligation de confesser, selon leur espèce et leur nombre, tous 
les péchés graves commis après le baptême, non encore directement remis par le pouvoir des clés de l'Église 
et non accusés en confession individuelle, dont il aura conscience après un sérieux examen de soi-même.       
     

§ 2. Il est recommandé aux fidèles de confesser aussi les péchés véniels.

Can. 989 - Tout fidèle parvenu à l'âge de discrétion est tenu par l'obligation de confesser fidèlement ses 
péchés graves au moins une fois par an.

Can. 990 - Nul ne sera empêché d'utiliser un interprète pour se confesser, en évitant toutefois les abus 
et scandales et restant sauves les dispositions du can. 983, § 2.

Can. 991 - Tout fidèle a la liberté de confesser ses péchés au confesseur régulièrement approuvé qu'il 
préfère, même s'il est d'un autre rite.          



	Chapitre IV

	LES INDULGENCES

Can. 992 - L'indulgence est la remise devant Dieu de la peine temporelle due pour les péchés dont la 
faute est déjà effacée, que le fidèle bien disposé, et à certaines conditions définies, obtient par le secours de 
l'Église qui, en tant que ministre de la rédemption, distribue et applique avec autorité le trésor des 
satisfactions du Christ et des saints.

Can. 993 - L'indulgence est partielle ou plénière, selon qu'elle libère partiellement ou totalement de la 
peine temporelle due pour les péchés.

Can. 994 - Tout fidèle peut gagner pour lui-même ou appliquer aux défunts par mode de suffrage des 
indulgences partielles ou totales.

Can. 995 - § 1. Outre l'autorité  suprême de l'Église, seuls peuvent accorder des indulgences ceux à qui 
ce pouvoir est reconnu par le droit ou à qui il a été concédé par le Pontife Romain.            

§ 2. Nulle autorité inférieure au Pontife Romain ne peut confier à d'autres le pouvoir de concéder des 
indulgences, à moins que cela ne lui ait été expressément concédé par le Siège Apostolique.

Can. 996 - § 1. Pour être capable de gagner des indulgences, il faut être baptisé, non excommunié et en 
état de grâce, au moins à la fin des oeuvres prescrites.            

§ 2. Cependant, pour qu'un sujet capable les gagne, il doit au moins avoir l'intention de les acquérir et 
accomplir les oeuvres imposées dans le temps fixé et de la manière prescrite, selon la teneur de la 
concession.

Can. 997 - Pour tout ce qui touche à la concession et à l'usage des indulgences, il faut en plus observer 
les autres dispositions contenues dans les lois particulières de l'Église.   



	TITRE V

	LE SACREMENT DE L'ONCTION DES MALADES


Can. 998 - L'onction des malades, par laquelle l'Église recommande les fidèles dangereusement malades 
au Seigneur souffrant et glorifié pour qu'il les relève et les sauve, est conférée en les oignant d'huile et en 
prononçant les paroles prescrites dans les livres liturgiques.               



	Chapitre I

	LA CÉLÉBRATION DU SACREMENT


Can. 999 - Outre l'Évêque, peuvent bénir l'huile destinée à l'onction des malades:
1  ceux qui par le droit sont équiparés à l'Évêque diocésain;
2  en cas de nécessité, tout prêtre, mais seulement au cours même de la célébration du sacrement.

Can. 1000 - § 1. Les onctions seront soigneusement faites avec les paroles, dans l'ordre et de la manière 
prescrits dans les livres liturgiques; cependant, en cas de nécessité, il suffit d'une seule onction sur le front ou 
même sur une autre partie du corps, en prononçant toute la formule.              
§ 2. Le ministre fera les onctions avec sa propre main, à moins qu'une raison grave ne conseille 
l'utilisation d'un instrument.

Can. 1001 - Les pasteurs d'âmes et les proches des malades veilleront à ce que les malades reçoivent en 
temps opportun le réconfort de ce sacrement.

Can. 1002 - Suivant les dispositions de l'Évêque diocésain, la célébration commune de l'onction des 
malades peut être faite pour plusieurs malades ensemble, s'ils sont bien préparés et dûment disposés.          


	Chapitre II

	LE MINISTRE DE L'ONCTION DES MALADES


Can. 1003 - § 1. Tout prêtre, et seul le prêtre, administre validement l'onction des malades.

§ 2. C'est le devoir et le droit de tous les prêtres qui ont charge d'âmes d'administrer l'onction des 
malades aux fidèles confiés à leur office pastoral; pour une cause raisonnable, tout autre prêtre peut 
administrer ce sacrement, avec le consentement au moins présumé du prêtre dont il s'agit plus haut.

§ 3. Tout prêtre peut porter avec lui de l'huile bénite afin de pouvoir, en cas de besoin, administrer le 
sacrement de l'onction des malades.           



	Chapitre III

	LES PERSONNES À QUI IL FAUT CONFÉRER L'ONCTION DES MALADES


Can. 1004 - § 1. L'onction des malades peut être administrée au fidèle qui, parvenu à l'usage de la 
raison, commence à se trouver en danger pour cause de maladie ou de vieillesse.             

§ 2. Ce sacrement peut être réitéré si le malade, après guérison, tombe de nouveau gravement malade, 
ou si, au cours de la même maladie, le danger s'aggrave. 

Can. 1005 - S'il y a doute que le malade soit parvenu à l'usage de la raison, ou que sa maladie soit 
dangereuse, ou qu'il soit décédé, le sacrement sera administré.

Can. 1006 - Le sacrement sera donné aux malades qui, lorsqu'ils étaient conscients, l'ont demandé au 
moins implicitement.

Can. 1007 - L'onction des malades ne sera pas donnée à ceux qui persévèrent avec obstination dans un 
péché grave manifeste.



	TITRE VI

	L'ORDRE

Can. 1008 - Par le sacrement de l'Ordre, d'institution divine, certains fidèles sont constitués ministres 
sacrés par le caractère indélébile dont ils sont marqués; ils sont aussi consacrés et députés pour être pasteurs 
du peuple de Dieu, chacun selon son degré, en remplissant en la personne du Christ Chef les fonctions 
d'enseignement, de sanctification et de gouvernement. 

Can. 1009 - § 1. Les ordres sont l'épiscopat, le presbytérat et le diaconat.             

§ 2. Ils sont conférés par l'imposition des mains et la prière consécratoire que les livres liturgiques 
prescrivent pour chacun des degrés.      



	Chapitre I

	LA CÉLÉBRATION ET LE MINISTRE DE L'ORDINATION


Can. 1010 - L'ordination sera célébrée au cours de la messe, le dimanche ou un jour de fête de 
précepte, mais pour des raisons pastorales, elle peut se faire même à d'autres jours, y compris les jours de 
férie. 

Can. 1011 - § 1. L'ordination sera, en général, célébrée dans l'église cathédrale; cependant, pour des 
raisons pastorales, elle peut être célébrée dans une autre église ou oratoire.             

§ 2. Les clercs et les autres fidèles doivent être invités à l'ordination afin que l'assistance à la célébration 
soit la plus nombreuse possible.

Can. 1012 - Le ministre de l'ordination sacrée est l'Évêque consacré.

Can. 1013 - Il n'est permis à aucun Évêque de consacrer quelqu'un Évêque à moins que ne soit d'abord 
établie l'existence du mandat pontifical. 

Can. 1014 - À moins d'une dispense du Siège Apostolique, l'Évêque consécrateur principal doit, dans la 
consécration épiscopale, s'adjoindre au moins deux autres Évêques consacrants; mais il convient tout à fait 
qu'en union avec eux tous les Évêques présents consacrent l'élu.

Can. 1015 - § 1. Chacun sera ordonné au presbytérat et au diaconat par son Évêque propre, ou en 
ayant de lui des lettres dimissoriales régulières.              

§ 2. L'Évêque propre, qui n'est pas empêché par une juste cause, ordonnera lui-même ses sujets; mais il 
ne peut ordonner licitement un sujet de rite oriental sans un indult apostolique.             

§ 3. Celui qui peut donner des lettres dimissoriales pour  la réception des ordres, peut aussi conférer 
lui-même ces ordres s'il possède le caractère épiscopal.

Can. 1016 - Pour l'ordination au diaconat de ceux qui ont l'intention de se faire inscrire dans le clergé 
séculier, l'Évêque propre est l'Évêque du diocèse dans lequel le candidat a son domicile, ou celui du diocèse 
au service duquel il a décidé de servir; pour l'ordination des clercs séculiers au presbytérat, c'est l'Évêque du 
diocèse auquel le candidat a été incardiné par le diaconat.

Can. 1017 - Un Évêque ne peut conférer les ordres en dehors de son propre ressort, sinon avec la 
permission de l'Évêque diocésain.

Can. 1018 - § 1. Peuvent donner les lettres dimissoriales pour les séculiers:
1  l'Évêque propre dont il s'agit au can. 1016;
2  l'Administrateur apostolique ainsi que, avec le consentement du collège des consulteurs, 
l'Administrateur diocésain; le Pro-vicaire et le Pro-préfet apostolique, avec le consentement du  conseil dont 
il s'agit au can. 495, § 2.             

§ 2. L'Administrateur diocésain, le Pro-vicaire et le Pro-préfet apostolique ne donneront pas de lettres 
dimissoriales à ceux dont l'accès aux ordres aurait été refusé par l'Évêque diocésain, ou bien par le Vicaire 
ou le Préfet apostolique.

Can. 1019 - § 1. Il revient au Supérieur majeur d'un institut religieux clérical de droit pontifical ou d'une 
société cléricale de vie apostolique de droit pontifical d'accorder les lettres dimissoriales pour le diaconat et 
le presbytérat à ses sujets qui, selon les constitutions, sont inscrits à l'institut ou à la société de façon 
perpétuelle ou définitive.             

§ 2. L'ordination de tous les autres membres de tout institut ou société est régie par le droit des clercs 
séculiers, tout indult concédé aux Supérieurs étant révoqué.

Can. 1020 - Les lettres dimissoriales ne seront pas données sans qu'il y ait toutes les attestations et 
documents exigés par le droit, selon les cann. 1050 et 1051.

Can. 1021 - Les lettres dimissoriales peuvent être envoyées à tout Évêque en communion avec le Siège 
Apostolique, à l'exception toutefois d'un Évêque d'un rite différent de celui du candidat, à moins d'un indult 
apostolique.

Can. 1022 - Une fois les lettres dimissoriales légitimes reçues, l'Évêque qui confère l'ordination n'y 
procédera pas sans que soit pleinement établie leur authenticité.

Can. 1023 - Les lettres dimissoriales peuvent être limitées ou révoquées par celui qui les a données ou 
par son successeur, mais une fois accordées, elles ne perdent pas leur valeur si celui qui les a accordées perd 
le droit de le faire.



	Chapitre II

	LES ORDINANDS


Can. 1024 - Seul un homme baptisé reçoit validement l'ordination sacrée.

Can. 1025 - § 1. Pour que la collation des ordres du presbytérat ou du diaconat soit licite, il est requis 
que le candidat, après la probation exigée par le droit, possède les qualités voulues, au jugement de l'Évêque 
propre ou du Supérieur majeur compétent, qu'il ne soit retenu par aucune irrégularité ni aucun 
empêchement, et qu'il ait rempli les conditions préalables selon les cann. 1033-1039; en outre, les documents 
dont il s'agit au can. 1050 auront été réunis, et l'enquête prévue au can. 1051 aura été faite.

§ 2. De plus, il est requis qu'au jugement de son Supérieur légitime, le candidat soit considéré comme 
utile pour le ministère de l'Église.             

§ 3. L'Évêque qui ordonne un de ses propres sujets destiné au service d'un autre diocèse doit s'être 
assuré que l'ordinand sera attaché à ce diocèse.              


	Art. 1

	Ce qui est requis des ordinands


Can. 1026 - Pour que quelqu'un soit ordonné, il faut qu'il jouisse de la liberté voulue; il est absolument 
interdit à quiconque, de quelque manière et pour quelque raison que ce soit, de contraindre quelqu'un à 
recevoir les ordres, ou d'en détourner quelqu'un qui est canoniquement idoine à les recevoir. 

Can. 1027 - Les aspirants au diaconat et au presbytérat recevront une préparation soignée, selon le 
droit.

Can. 1028 - L'Évêque diocésain  ou le Supérieur compétent veillera à ce que les candidats, avant d'être 
promus à un ordre, aient été dûment instruits de ce qui concerne cet ordre et ses obligations.

Can. 1029 - Seront seuls promus aux ordres ceux qui, au jugement prudent de l'Évêque propre ou du 
Supérieur majeur compétent, tout bien pesé, ont une foi intègre, sont animés par une intention droite, 
possèdent la science voulue, jouissent d'une bonne réputation et sont dotés de moeurs intègres, de vertus 
éprouvées et des autres qualités physiques et psychiques en rapport avec l'ordre qu'ils vont recevoir.

Can. 1030 - À moins d'une cause canonique, même occulte, l'Évêque propre ou le Supérieur majeur 
compétent ne peut interdire l'accession au presbytérat aux diacres qui sont ses sujets qui s'y destinent, restant 
sauf le droit de recours selon le droit.

Can. 1031 - § 1. Le presbytérat ne sera confié qu'à ceux qui ont vingt-cinq ans accomplis et qui 
jouissent d'une maturité suffisante, en observant en outre un intervalle d'au moins six mois entre le diaconat 
et le presbytérat; ceux qui se destinent au presbytérat ne peuvent être admis au diaconat qu'à partir de 
vingt-trois ans accomplis.             

§ 2. Un candidat au diaconat permanent qui ne serait pas marié, ne doit pas y être admis, s'il n'a pas au 
moins vingt-cinq ans accomplis; un candidat qui est marié ne doit pas y être admis s'il n'a pas au moins 
trente-cinq ans accomplis, et sans le consentement de son épouse.             

§ 3. Les conférences des Évêques ont la liberté de fixer une règle selon laquelle un âge plus avancé est 
requis pour le presbytérat et le diaconat permanent.             

§ 4. La dispense de plus d'un an concernant l'âge requis selon les §§ 1 et 2 est réservée au Siège 
Apostolique.

Can. 1032 - § 1. Les aspirants au presbytérat ne peuvent être promus au diaconat qu'après avoir 
accompli la cinquième année du cycle des études de philosophie et de théologie.             

§ 2. Une fois achevé le cycle des études et avant d'être promu au presbytérat, le diacre participera à la 
charge pastorale, en  exerçant son ordre, pendant un temps convenable à déterminer par l'Évêque ou le 
Supérieur majeur compétent.             

§ 3. L'aspirant au diaconat permanent ne sera promu à cet ordre qu'après avoir accompli le temps de 
formation.           



	Art. 2
	Ce qui est requis avant l'ordination


Can. 1033 - Seul est licitement promu aux ordres celui qui a reçu le sacrement de confirmation.

Can. 1034 - § 1. Un aspirant au diaconat ou au presbytérat ne sera pas ordonné s'il n'a pas d'abord, par 
le rite liturgique de l'admission, obtenu de l'autorité dont il s'agit aux cann. 1016 et 1019 son inscription 
parmi les candidats, après sa demande préalable écrite et signée de sa propre main, et acceptée par écrit par 
la même autorité.             

§ 2. Celui qui a été agrégé par des voeux à un institut clérical n'est pas tenu d'obtenir cette admission.

Can. 1035 - § 1. Avant d'être promu au diaconat, permanent ou transitoire, il est requis d'avoir reçu et 
exercé pendant un temps convenable les ministères de lecteur et d'acolyte.          

   	§ 2. Entre la collation de l'acolytat et celle du diaconat, il y aura un intervalle d'au moins six mois.

Can. 1036 - Pour pouvoir être promu au diaconat ou au presbytérat, le candidat remettra à l'Évêque 
propre ou au Supérieur majeur compétent une déclaration écrite et signée de sa propre main, par laquelle il 
atteste qu'il recevra l'ordre sacré spontanément et librement et qu'il se consacrera pour toujours au ministère 
ecclésiastique, demandant en même temps d'être admis à recevoir l'ordre.

Can. 1037 - Celui qui doit être promu au diaconat permanent en n'étant pas marié, et de même celui qui 
doit être promu au presbytérat ne seront pas admis à l'ordre du diaconat s'ils n'ont pas, selon le rite prescrit, 
publiquement devant Dieu et devant l'Église, assumé l'obligation du célibat, ou s'ils n'ont pas émis les voeux 
perpétuels dans un  institut religieux.

Can. 1038 - Le diacre qui renonce à être promu au presbytérat ne peut pas être empêché d'exercer 
l'ordre qu'il a reçu, à moins qu'il ne soit retenu par un empêchement canonique ou une autre cause grave que 
le jugement de l'Évêque diocésain ou du Supérieur majeur compétent devra apprécier.

Can. 1039 - Tous ceux qui doivent être promus à un ordre suivront des exercices spirituels pendant au 
moins cinq jours, à l'endroit et de la manière fixés par l'Ordinaire; l'Évêque, avant de procéder à l'ordination, 
sera informé de ce que les candidats ont suivi ces exercices comme il convient.          



	Art. 3

	Les irrégularités et autres empêchements


Can. 1040 - Sont écartés de la réception des ordres ceux qui sont atteints par un empêchement 
perpétuel, appelé irrégularité, ou par un empêchement simple; il n'existe pas d'autres empêchements que ceux 
qui sont mentionnés dans les canons suivants.

Can. 1041 - Sont irréguliers pour la réception des ordres:
1  celui qui est atteint d'une forme de folie ou d'autre maladie psychique en raison de laquelle, après 
consultation d'experts, il est jugé incapable d'accomplir correctement le ministère;
2  celui qui a commis le délit d'apostasie, d'hérésie ou de schisme;
3  celui qui a attenté un mariage, même purement civil, alors qu'il est lui-même empêché de contracter 
mariage à cause du lien matrimonial, ou d'un ordre sacré, ou du voeu perpétuel de chasteté, ou parce qu'il 
s'est marié avec une femme déjà validement mariée ou liée par ce même voeu;
4  celui qui a commis un homicide volontaire ou procuré un avortement suivi d'effet, et tous ceux qui 
y ont coopéré positivement;
5  celui qui, d'une manière grave et coupable, s'est mutilé ou a mutilé quelqu'un d'autre, ou celui qui a 
tenté de se suicider;
6  celui qui a posé un acte du sacrement de l'Ordre réservé à ceux qui sont constitués dans l'ordre de 
l'épiscopat ou de presbytérat, alors qu'il n'a pas cet ordre ou qu'il lui est défendu de l'exercer par une peine 
canonique déclarée ou infligée.

Can. 1042 - Sont simplement empêchés de recevoir les ordres:
1  l'homme marié, à moins qu'il ne se destine légitimement au diaconat permanent;
2  celui qui occupe une fonction ou un rôle d'administration interdit aux clercs selon les cann. 285 et 
286, et dont il doit rendre compte, jusqu'à ce que, après avoir quitté sa fonction et son administration et qu'il 
ait rendu ses comptes, il soit devenu libre;
3  le néophyte, à moins qu'au jugement de l'Ordinaire, il ne soit suffisamment éprouvé.

Can. 1043 - Les fidèles sont tenus par l'obligation de révéler avant l'ordination à l'Ordinaire ou au curé, 
les empêchements aux ordres sacrés dont ils auraient connaissance.

Can. 1044 - § 1. Sont irréguliers pour l'exercice des ordres reçus:
1  celui qui a reçu illégitement les ordres alors qu'il était sous le coup d'une irrégularité pour leur 
réception;
2  celui qui a commis le délit dont il s'agit au can. 1041, n. 2, si le délit est public;
3  celui qui a commis le délit dont il s'agit au can. 1041, nn. 3, 4, 5,6.             

§ 2. Sont empêchés d'exercer les ordres:
1  celui qui a reçu illégitimement les ordres alors qu'il était sous le coup d'un empêchement pour les 
recevoir;
2  celui qui est atteint de folie ou d'une autre maladie psychique dont il s'agit au can. 1041, n. 1, 
jusqu'à ce que l'Ordinaire, après consultation d'expert, lui permette l'exercice de son ordre.

Can. 1045 - L'ignorance des irrégularités et des empêchements n'exempte pas de les encourir.

Can. 1046 - Les irrégularités et les empêchements se multiplient par diversité de leurs causes, mais non 
par répétition de la même cause, à moins qu'il ne s'agisse de l'irrégularité provenant d'un homicide volontaire 
ou d'un avortement suivi d'effet.

Can. 1047 - § 1. Au seul Siège Apostolique est réservée la dispense de toutes les irrégularités, si le fait 
qui est à l'origine a été déféré au for judiciaire.             

§ 2. Lui est aussi réservée la dispense des irrégularités et empêchements suivants pour la réception des 
ordres:
1  les irrégularités provenant des délits publics dont il s'agit au  can. 1041, nn. 2 et 3;
2  l'irrégularité provenant du délit public ou occulte, dont il s'agit au can. 1041, n. 4;
3  l'empêchement dont il s'agit au can. 1042, n. 1.             

§ 3. Au Siège Apostolique est aussi réservée la dispense d'irrégularité pour l'exercice de l'ordre reçu, 
dont il s'agit au can. 1041, n. 3, dans les cas publics seulement, et au même canon, n. 4, même dans les cas 
occultes.             

§ 4. L'Ordinaire peut dispenser des irrégularités et empêchements non réservés au Saint-Siège.

Can. 1048 - Dans les cas occultes plus urgents, si l'on ne peut atteindre l'Ordinaire, ou la Pénitencerie 
pour les irrégularités dont il s'agit au can. 1041, nn. 3 et 4, et s'il y a péril imminent de graves dommage ou 
d'infamie, celui qui est empêché par une irrégularité d'exercer son ordre peut l'exercer, restant sauves 
toutefois l'obligation de recourir au plus tôt à l'Ordinaire ou à la Pénitencerie, en taisant son nom et par 
l'intermédiaire de son confesseur.

Can. 1049 - § 1. Dans la supplique pour obtenir dispense d'irrégularités et d'empêchements, toutes les 
irrégularités et tous les empêchements doivent être indiqués; cependant, la dispense générale vaut aussi pour 
ceux qui ont été omis de bonne foi, à l'exception des irrégularités dont il s'agit au can. 1041, n. 4, ou des 
autres déférés au for judiciaire, mais elle ne vaut pas pour ceux qui ont été omis de mauvaise foi.             

§ 2. S'il s'agit d'irrégularités provenant d'homicide volontaire ou d'avortement, pour la validité de la 
dispense, il faut indiquer aussi le nombre de délits.             

§ 3. La dispense générale des irrégularités et des empêchements pour la réception des ordres vaut pour 
tous les ordres.  
    


	Art. 4

	Documents requis et enquête


Can. 1050 - Pour que quelqu'un puisse être promu aux ordres sacrés, les documents suivants sont 
requis:
1  une attestation des études dûment accomplies, selon le can. 1032;
2  s'il s'agit d'ordinands au presbytérat, une attestation  de la réception du diaconat;
3  s'il s'agit de candidats au diaconat, une attestation de baptême et de confirmation, ainsi que de la 
réception des ministères dont il s'agit au can. 1035; de plus, une attestation de la déclaration dont il s'agit au 
can. 1036, ainsi que, si l'ordinand qui doit être promu au diaconat permanent est marié, une attestation de la 
célébration du mariage et  du consentement de l'épouse.

Can. 1051 - Pour l'enquête sur les qualités requises chez l'ordinand, les dispositions suivantes seront 
observées:
1  l'attestation du recteur du séminaire ou de la maison de formation sera obtenue au sujet des qualités 
requises chez le candidat pour la réception de l'ordre, à savoir: doctrine sûre, piété authentique, bonnes 
moeurs, aptitude à l'exercice du ministère; et de plus, après recherche soigneusement faite, état de santé 
physique et psychique;
2  pour que l'enquête soit correctement menée, l'Évêque ou le Supérieur majeur peut faire appel à 
d'autres moyens qui lui paraissent utiles, selon les circonstances de temps et de lieu, tels que lettres 
testimoniales, publications ou autres renseignements.

Can. 1052 - § 1. Pour que l'Évêque, conférant l'ordination en vertu de son droit propre, puisse y 
procéder, il doit s'assurer lui-même que les documents dont il s'agit au can. 1050 ont été produits, que 
l'enquête a eu lieu conformément au droit, que l'idonéité du candidat est prouvée par des arguments positifs. 
            

§ 2. Pour que l'Évêque procède à l'ordination d'un sujet étranger, il suffit que les lettres dimissoriales 
mentionnent que les documents ont été produits, que l'enquête a eu lieu conformément au droit et que 
l'idonéité du candidat est établie; si l'ordinand est membres d'un institut religieux ou d'une société de vie 
apostolique, ces lettres doivent en outre attester qu'il a été agrégé de manière définitive à l'institut ou à la 
société, et qu'il est le sujet du Supérieur qui donne les lettres.             

§ 3. Si, malgré tout cela, pour des raisons déterminées, l'Évêque doute de l'idonéité du candidat à 
recevoir les ordres, il s'abstiendra de le promouvoir.        



	Chapitre III

	INSCRIPTION ET ATTESTATION D'ORDINATION


Can. 1053 - § 1. L'ordination  achevée, le nom de chacun des ordonnés et du ministre de l'ordination, le 
lieu et le jour de l'ordination seront notés dans un registre spécial diligemment conservé à la curie du lieu 
d'ordination, et tous les documents de chacune des ordinations seront gardés avec soin.

§ 2. L'Évêque qui ordonne fournira à chacun des ordonnés une attestation authentique de l'ordination 
reçue; si l'ordination a été faite par un Évêque étranger avec lettres dimissoriales, les promus présenteront 
ces attestations à leur Ordinaire propre pour transcription de l'ordination sur le registre spécial conservé aux 
archives.

Can. 1054 - L'Ordinaire du lieu, s'il  s'agit de séculiers, ou le Supérieur majeur compétent, s'il s'agit de 
ses propres sujets, notifiera chaque ordination au curé du lieu de baptême qui l'inscrira dans son registre des 
baptisés, selon le can. 535, § 2.



	TITRE VII

	LE MARIAGE


Can. 1055 - § 1. L'alliance matrimoniale, par laquelle un homme et une femme constituent entre eux 
une communauté de toute la vie, ordonné par son caractère naturel au bien des conjoints ainsi qu'à la 
génération et à l'éducation des enfants, a été élevée entre baptisés par le Christ Seigneur à la dignité de 
sacrement.

§ 2. C'est pourquoi, entre baptisés, il ne peut exister de contrat matrimonial valide qui ne soit, par le fait 
même, un sacrement.

Can. 1056 - Les propriétés essentielles  du mariage sont l'unité et l'indissolubilité qui, dans le mariage 
chrétien, en raison du sacrement, acquièrent une solidité particulière.

Can. 1057 - § 1. C'est le consentement des parties légitimement manifesté entre personnes 
juridiquement capables qui fait le mariage; ce consentement ne peut être suppléé par aucune puissance 
humaine.             

§ 2. Le consentement matrimonial est l'acte de la volonté par lequel un homme et une femme se donnent 
et se reçoivent mutuellement par une alliance irrévocable pour constituer le mariage.

Can. 1058 - Peuvent contracter mariage tous ceux qui n'en sont pas empêchés par le droit.

Can. 1059 - Le mariage des catholiques, même si une partie seulement est catholique, est régi non 
seulement par le droit divin, mais aussi par le droit canonique, restant sauve la compétence du pouvoir civil 
pour les effets purement civils de ce même mariage.
Can. 1060 - Le mariage jouit de la faveur du droit; c'est pourquoi, en cas de doute, il faut tenir le 
mariage pour valide, jusqu'à preuve du contraire.

Can. 1061 - § 1. Le mariage valide entre baptisés est appelé conclu seulement, s'il n'a pas été 
consommé; conclu et consommé, si les conjoints ont posé entre eux, de manière humaine, l'acte conjugal 
apte de soi à la génération auquel le mariage est ordonné par sa nature et par lequel les époux deviennent 
une seule chair.             

§ 2. Une fois le mariage célébré, si les conjoints ont cohabité, la consommation est présumée, jusqu'à 
preuve du contraire.             

§ 3. Le mariage invalide est appelé putatif, s'il a été célébré de bonne foi au moins par une des parties, 
jusqu'à ce que les deux parties aient acquis la certitude de sa nullité.

Can. 1062 - § 1. La promesse de mariage unilatérale ou bilatérale appelée fiançailles, est régie par le 
droit particulier établi par la conférence des Évêques en tenant compte des coutumes et des lois civiles, s'il 
en existe.             

§ 2. La promesse de mariage ne donne pas lieu à une action pour exiger la célébration du mariage; mais 
elle peut donner lieu à une action en réparation de dommages, pour autant qu'elle soit due.


	Chapitre I


	LE SOIN PASTORAL ET LES PRÉLIMINAIRES À LA CÉLÉBRATION DU MARIAGE


Can. 1063 - Les pasteurs d'âmes sont tenus par l'obligation de veiller à ce que leur propre communauté 
d'Église fournisse aux fidèles son assistance pour que l'état de mariage soit gardé dans l'esprit chrétien et 
progresse dans la perfection.  Cette assistance doit être apportée surtout:
1  par la prédication, par une catéchèse adaptée aux mineurs, aux jeunes et aux adultes, et aussi par 
l'usage des moyens de communication sociale, grâce auxquels les fidèles seront instruits de la signification du 
mariage chrétien et du rôle de conjoints et de parents chrétiens;
2  par la préparation personnelle au mariage qui va être contracté, grâce à laquelle les époux seront 
disposés à la sainteté et aux devoirs de leur nouvel état;
3  par la célébration fructueuse de la liturgie du mariage, mettant en lumière que les conjoints 
signifient le mystère d'unité et d'amour fécond entre le Christ et l'Église, et qu'ils y participent;
4  par l'aide apportée aux époux afin que, gardant fidèlement et protégeant l'alliance conjugale, ils 
arrivent à mener en famille une vie de jour en jour plus sainte et mieux remplie.

Can. 1064 - Il revient à l'Ordinaire du lieu de veiller à ce que cette assistance soit bien organisée, après 
qu'il ait entendu aussi, si cela semble opportun, des hommes et des femmes reconnus pour leur expérience et 
leur compétence.

Can. 1065 - § 1. Les catholiques qui n'ont pas encore reçu le sacrement de confirmation le recevront 
avant d'être admis au mariage, si c'est possible sans grave inconvénient.             

§ 2. Pour que le sacrement de mariage soit reçu fructueusement, il est vivement recommandé aux époux 
de s'approcher des sacrements de la pénitence et de la très sainte Eucharistie.

Can. 1066 - Avant qu'un  mariage ne soit célébré, il faut qu'il soit établi que rien ne s'oppose à la 
validité et à la licéité de sa célébration.
Can. 1067 - La conférence des Évêques fixera les règles concernant l'examen des époux, ainsi que les 
publications de mariage et les autres moyens opportuns pour mener les recherches nécessaires avant le 
mariage; ces règles étant soigneusement observées, le curé pourra procéder à l'assistance au mariage.

Can. 1068 - En danger de mort, si d'autres preuves ne peuvent être obtenues et à moins d'indices 
contraires, la déclaration des contractants, faite sous la foi du serment s'il y a lieu, qu'ils sont baptisés et qu'ils 
ne sont tenus par aucun empêchement, suffit.

Can. 1069 - Tous les fidèles sont tenus par l'obligation de révéler au curé ou à l'Ordinaire du lieu, avant 
la célébration du mariage, les empêchements qu'ils connaîtraient.

Can. 1070 - Si un autre que le curé à qui il revient d'assister au mariage a mené l'enquête, il informera 
aussitôt ce curé du résultat de l'enquête par document authentique.

Can. 1071 - § 1. Sauf le cas de nécessité, personne n'assistera sans l'autorisation de l'Ordinaire du lieu:
1  au mariage des vagi;
2  au mariage qui ne peut être reconnu ou célébré selon la loi civile;
3  au mariage de la personne qui est tenue par des obligations naturelles envers une autre partie ou 
envers des enfants nés d'une précédente union;
4  au mariage de la personne qui a rejeté notoirement la foi catholique; 
5  au mariage de la personne qui est sous le coup d'une censure; 
6  au mariage d'un enfant mineur, à l'insu ou malgré l'opposition raisonnable de ses parents;
7  au mariage à contracter par procureur, dont il s'agit au can. 1105.             

§ 2. L'Ordinaire du lieu  ne concédera pas l'autorisation d'assister au mariage de la personne qui a rejeté 
notoirement la foi catholique, à moins que ne soient observées, avec les adaptations nécessaires, les règles 
dont il s'agit au can. 1125.

Can. 1072 - Les pasteurs d'âmes veilleront à détourner de la célébration du mariage les jeunes qui n'ont 
pas encore atteint l'âge où, selon les moeurs de la région, on a l'habitude de contracter mariage.          


	Chapitre II

	LES EMPÊCHEMENTS DIRIMANTS EN GÉNÉRAL


Can. 1073 - L'empêchement dirimant rend la personne incapable de contracter validement mariage.

Can. 1074 - Est considéré comme public l'empêchement qui peut être prouvé au for externe; sinon, il 
est occulte.

Can. 1075 - § 1. Il revient à la seule autorité suprême de l'Église de déclarer de manière authentique 
quand le droit divin empêche ou dirime le mariage.             

§ 2. De même, c'est cette seule autorité suprême qui a le droit d'établir d'autres empêchements pour les 
baptisés.

Can. 1076 - La coutume qui introduit un nouvel empêchement ou qui est contraire aux empêchements 
existants est réprouvée.

Can. 1077 - § 1. L'Ordinaire du lieu peut, dans un cas particulier, interdire le mariage à ses propres 
sujets où qu'ils demeurent et à tous ceux qui résident de fait sur son propre territoire, mais cela pour un 
temps seulement, pour une cause grave et aussi longtemps qu'elle perdure.             

§ 2. Seule l'autorité suprême de l'Église peut ajouter une clause dirimante à cette interdiction.

Can. 1078 - § 1. L'Ordinaire du lieu peut dispenser ses propres sujets où qu'ils demeurent et tous ceux 
qui résident de fait sur son propre territoire de tous les empêchements de droit ecclésiastique, excepté de 
ceux dont la dispense est réservée au Siège Apostolique.             

§ 2. Les empêchements dont la dispense est réservée au Siège Apostolique sont:
1  l'empêchement provenant des ordres sacrés ou du voeu public perpétuel de chasteté dans un 
institut religieux de droit pontifical; 
2  l'empêchement de crime dont il s'agit au can. 1090.             

§ 3. Il n'y a jamais dispense de l'empêchement de consanguinité en ligne directe ou au second degré en 
ligne collatérale.

Can. 1079 - § 1. En cas de danger de mort imminente, l'Ordinaire du lieu peut dispenser, tant de la 
forme à observer dans la célébration du mariage que de tous et chacun des empêchements de droit 
ecclésiastique publics ou occultes, ses propres sujets où qu'ils demeurent et tous ceux qui résident de fait sur 
son propre territoire, excepté de l'empêchement provenant de l'ordre sacré du presbytérat.

§ 2. Dans les mêmes circonstances qu'au § 1, mais seulement pour les cas où il n'est même pas possible 
d'atteindre l'Ordinaire du lieu, ont le même pouvoir de dispenser tant le curé ou le ministre sacré dûment 
délégué que le prêtre ou le diacre qui assiste au mariage selon le can. 1116, § 2.

§ 3. En cas de danger de mort, le confesseur a le pouvoir de dispenser des empêchements occultes au 
for interne, dans l'acte même de la confession sacramentelle ou en dehors. 

§ 4. Dans le cas dont il s'agit au § 2, l'Ordinaire du lieu est censé ne pas pouvoir être atteint, si cela ne 
peut être fait que par télégraphe ou par téléphone.

Can. 1080 - § 1. Chaque fois qu'un empêchement est découvert alors que tout est prêt pour les noces et 
que le mariage ne pourra, sans risque probable de grave dommage, être différé jusqu'à ce que la dispense soit 
obtenue de l'autorité compétente, l'Ordinaire du lieu et, pourvu que le cas soit occulte, tous ceux dont il 
s'agit au can. 1079, §§ 2, 3, étant observées les conditions exigées au même endroit, ont le pouvoir de 
dispenser de tous les empêchements, sauf de ceux dont il s'agit au can. 1078, § 2, n. 1.

§ 2. Ce pouvoir vaut également pour convalider le mariage, s'il y a le même risque à attendre et que le 
temps manque pour recourir au Siège Apostolique, ou bien à l'Ordinaire du lieu, en ce qui regarde les 
empêchements dont il peut dispenser.

Can. 1081 - Le curé ou bien le prêtre ou le diacre dont il s'agit au can. 1079, § 2, devra  informer 
aussitôt l'Ordinaire du lieu de la dispense concédée au for externe; et elle sera inscrite au registre des 
mariages.

Can. 1082 - À moins que le rescrit de la Pénitencerie n'en dispose autrement, la dispense d'un 
empêchement occulte concédée au for interne non sacramentel sera inscrite dans un registre qui doit être 
conservé soigneusement dans les archives secrètes de la curie, et une autre dispense n'est pas nécessaire au 
for externe, si par la suite l'empêchement occulte devient public.       


	Chapitre III

	LES EMPÊCHEMENTS DIRIMANTS EN PARTICULIER


Can. 1083 - § 1. L'homme ne peut contracter validement mariage avant seize ans accomplis, et la 
femme de même avant quatorze ans accomplis.             

§ 2. La conférence des Évêques a la liberté de fixer un âge supérieur pour la célébration licite du 
mariage.

Can. 1084 - § 1. L'impuissance antécédente et perpétuelle à copuler de la part de l'homme ou de la part 
de la femme, qu'elle soit absolue ou relative, dirime le mariage de par sa nature même.

§ 2. Si l'empêchement d'impuissance est douteux, que le doute soit de droit ou de fait, le mariage ne doit 
pas être empêché ni déclaré nul tant que subsiste le doute.             

§ 3. La stérilité n'empêche ni ne dirime le mariage, restant sauves les dispositions du can. 1098.

Can. 1085 - § 1. Attente invalidement mariage la personne qui est tenue par le lien du mariage 
antérieur, même non consommé.             

§ 2. Même si un premier mariage est invalide ou dissous pour n'importe quelle cause, il n'est pas permis 
d'en contracter un autre avant que la nullité ou la dissolution du premier mariage ne soit établie légitimement 
et avec certitude.

Can. 1086 - § 1. Est invalide le mariage entre deux personnes dont l'une a été baptisée dans l'Église 
catholique ou reçue dans cette Église et ne l'a pas quittée par un acte formel, et l'autre n'a pas été baptisée. 

§ 2. On ne dispensera pas de cet empêchement sans que soient remplies les conditions dont il s'agit aux 
cann. 1125 et 1126.             

§ 3. Si, au moment où le mariage a été contracté, une partie était communément tenue pour baptisée ou 
si son baptême était douteux, il faut, selon le can. 1060, présumer la validité du mariage, jusqu'à ce qu'il soit 
prouvé avec certitude qu'une partie a été baptisée et non pas l'autre.

Can. 1087 - Attentent invalidement mariage ceux qui sont constitués dans les ordres sacrés.

Can. 1088 - Attentent invalidement mariage les personnes qui sont liées par le voeu public perpétuel de 
chasteté dans un institut religieux.

Can. 1089 - Aucun mariage ne peut exister entre l'homme et la femme enlevée ou au moins détenue en 
vue de contracter mariage avec elle, à moins que la femme, une fois séparée de son ravisseur et placée en 
lieu sûr et libre, ne choisisse spontanément le mariage.

Can. 1090 - § 1. Qui en vue de contracter mariage avec une personne déterminée aura donné la mort au 
conjoint de cette personne ou à son propre conjoint, attente invalidement ce mariage.

§ 2. Attentent aussi invalidement mariage entre eux ceux qui ont donné la mort à leur conjoint par une 
action commune physique ou morale.

Can. 1091 - § 1. En ligne directe de consanguinité, est invalide le mariage entre tous les ascendants et 
descendants tant légitimes que naturels.             
§ 2. En ligne collatérale, il est invalide jusqu'au quatrième degré inclusivement.             

§ 3. L'empêchement de consanguinité ne se multiplie pas.      

§ 4. Le mariage ne sera jamais permis s'il subsiste quelque doute que les parties sont consanguines à 
n'importe quel degré en ligne directe ou au second degré en ligne collatérale.

Can. 1092 - L'affinité en ligne directe dirime le mariage à tous les degrés.

Can. 1093 - L'empêchement  d'honnêteté publique naît d'un mariage invalide après que la vie commune 
ait été instaurée ou d'un concubinage notoire ou public; et il dirime le mariage au premier degré en ligne 
directe entre l'homme et les consanguins de la femme, et vice versa.

Can. 1094 - Ne peuvent contracter validement mariage entre eux ceux qui sont liés par la parenté légale 
issue de l'adoption, en ligne directe ou au second degré en ligne collatérale.        



	Chapitre IV

	LE CONSENTEMENT MATRIMONIAL


Can. 1095 - Sont incapables de contracter mariage les personnes:
1  qui n'ont pas l'usage suffisant de la raison;
2  qui souffrent d'un grave défaut de discernement concernant les droits et les devoirs essentiels du 
mariage à donner et à recevoir mutuellement;
3  qui pour des causes de nature psychique ne peuvent assumer les obligations essentielles du 
mariage.

Can. 1096 - § 1. Pour qu'il puisse y avoir consentement matrimonial, il faut que les contractants 
n'ignorent pas pour le moins que le mariage est une communauté permanente entre l'homme et la femme, 
ordonnée à la procréation des enfants par quelque coopération sexuelle.             

§ 2. Cette ignorance n'est pas présumée après la puberté.

Can. 1097 - § 1. L'erreur sur la personne rend le mariage invalide.             

§ 2. L'erreur sur une qualité de la personne, même si elle est cause du contrat, ne rend pas le mariage 
invalide, à moins que cette qualité ne soit directement et principalement visée.

Can. 1098 - La personne qui contracte mariage, trompée par un dol commis en vue d'obtenir le 
consentement, et portant sur une qualité de l'autre partie, qui de sa nature même peut perturber gravement la 
communauté de vie conjugale, contracte invalidement.

Can. 1099 - L'erreur  concernant l'unité ou l'indissolubilité ou bien la dignité sacramentelle du mariage, 
pourvu qu'elle ne détermine pas la volonté, ne vicie pas le consentement matrimonial.

Can. 1100 - La connaissance ou l'opinion concernant la nullité du mariage n'exclut pas nécessairement 
le consentement matrimonial.

Can. 1101 - § 1. Le consentement intérieur est présumé conforme aux paroles et aux signes employés 
dans la célébration du mariage.             
§ 2. Cependant, si l'une ou l'autre partie, ou les deux, par un acte positif de la volonté, excluent le 
mariage lui-même, ou un de ses éléments essentiels ou une de ses propriétés essentielles, elles contractent 
invalidement.

Can. 1102 - § 1. Le mariage assorti d'une condition portant sur le futur ne peut être contracté 
validement.             

§ 2. Le mariage contracté assorti d'une condition portant sur le passé ou le présent est valide ou non, 
selon que ce qui est l'objet de la condition existe ou non.             

§ 3. Cependant la condition dont il s'agit au § 2 ne peut être apposée licitement sans l'autorisation écrite 
de l'Ordinaire du lieu.

Can. 1103 - Est invalide le mariage contracté sous l'effet de la violence ou de la crainte grave externe, 
même si elle n'est pas infligée à dessein, dont une personne, pour s'en libérer, est contrainte de choisir le 
mariage.

Can. 1104 - § 1. Pour contracter validement mariage, il est nécessaire que les contractants soient 
ensemble présents, eux-mêmes, ou par procureur.             

§ 2. Les époux doivent exprimer leur consentement matrimonial par des paroles; toutefois, s'ils ne 
peuvent parler, par des signes équivalents.

Can. 1105 - § 1. Pour contracter validement mariage par procureur, il est requis:
1  qu'il existe un mandat spécial pour contracter avec une personne déterminée;
2  que le procureur soit désigné par le mandant lui-même, et qu'il remplisse sa charge par lui-même.

§ 2. Pour être valide, le mandat doit être signé par le mandant et, en outre, par le curé ou l'Ordinaire du 
lieu où le mandat est donné, ou bien par un prêtre délégué par l'un ou l'autre, ou au moins par deux témoins; 
ou encore il doit être rédigé par document authentique selon le droit civil.

§ 3. Si le mandant  ne  peut pas écrire, cela sera noté dans
le mandat lui-même, il y aura en plus un autre témoin qui signera lui-même aussi le mandat; sinon le mandat 
est nul.             

§ 4. Si le mandant a révoqué le mandat ou est tombé en démence avant que le procureur n'ait contracté 
en son nom, le mariage est invalide, même si le procureur ou l'autre partie contractante ont ignoré ces faits.

Can. 1106 - Le mariage peut être contracté par interprète; cependant, le curé n'y assistera pas sans que 
soit établie la fidélité de l'interprète.

Can. 1107 - Même si le mariage a été contracté invalidement à cause d'un empêchement ou d'un défaut 
de forme, le consentement donné est présumé persévérer tant que sa révocation n'est pas établie.          


	Chapitre V

	LA FORME DE LA CÉLÉBRATION DU MARIAGE


Can. 1108 - § 1. Seuls sont valides les mariages contractés devant l'Ordinaire du lieu  ou bien devant le 
curé, ou devant un prêtre ou un diacre délégué par l'un d'entre eux, qui assiste au mariage, ainsi que devant 
deux témoins, mais toutefois selon les règles exprimées dans les canons suivants et restant sauves les 
exceptions dont il s'agit aux cann. 144, 1112, § 1, 1116 et 1127, §§ 2 et 3.             

§ 2. Par assistant au  mariage, on  entend seulement la personne qui, étant présente, demande la 
manifestation du consentement des contractants, et la reçoit au nom de l'Église.

Can. 1109 - L'Ordinaire du lieu et le curé, à moins qu'ils n'aient été, par sentence ou par décret, 
excommuniés ou interdits ou suspens de leur office ou déclarés tels, assistent validement, en vertu de leur 
office, dans les limites de leur territoire, aux mariages non seulement de leurs sujets, mais aussi de ceux qui 
ne le sont pas, pourvu que l'un ou l'autre soit de rite latin. 

Can. 1110 - L'Ordinaire et le curé personnels assistent validement, en vertu de leur office, uniquement 
aux mariages de ceux dont au moins l'un des contractants est leur sujet dans les limites de leur ressort.

Can. 1111 - § 1. L'Ordinaire du lieu et le curé, aussi longtemps qu'ils remplissent validement leur office, 
peuvent déléguer aux prêtres et aux diacres la faculté, même générale, d'assister aux mariages dans les 
limites de leur territoire.             

§ 2. Pour que la délégation de la faculté d'assister aux mariages soit valide, elle doit être donnée 
expressément à des personnes déterminées; s'il s'agit d'une délégation spéciale, elle doit être donnée pour un 
mariage déterminé; s'il s'agit au contraire d'une délégation générale, elle doit être donnée par écrit.

Can. 1112 - § 1. Là où il n'y a ni prêtre ni diacre, l'Évêque diocésain, sur avis favorable de la conférence 
des Évêques et avec l'autorisation du Saint-Siège, peut déléguer des laïcs pour assister aux mariages.            
 

§ 2. Il faudra choisir un laïc idoine, capable de donner une formation aux futurs époux et apte à 
accomplir convenablement la liturgie du mariage.

Can. 1113 - Avant qu'une délégation spéciale ne soit concédée, toutes les dispositions prévues par le 
droit pour prouver l'état libre des parties seront prises. 

Can. 1114 - L'assistant au mariage agit illicitement s'il n'a pas la certitude de l'état libre des contractants 
selon le droit et, si possible, de l'autorisation du curé quand il assiste en vertu d'une délégation générale.

Can. 1115 - Les mariages seront célébrés dans la paroisse où l'un ou l'autre des contractants a domicile 
ou quasi-domicile ou résidence d'un mois, ou bien, s'il s'agit de vagi, dans la paroisse où ils résident de fait; 
avec l'autorisation de l'Ordinaire propre ou du curé propre, ils peuvent être célébrés ailleurs.

Can. 1116 - § 1. S'il n'est pas possible d'avoir ou d'aller trouver sans grave inconvénient un assistant 
compétent selon le droit, les personnes qui veulent contracter un vrai mariage peuvent le contracter 
validement et licitement devant les seuls témoins: 
1  en cas de danger de mort;
2  en dehors du danger de mort, pourvu qu'avec prudence il soit prévu que cette situation durera un 
mois.             

§ 2. Dans les deux cas, si un autre prêtre ou diacre peut être présent, il doit être appelé et être présent 
avec les témoins à la célébration du mariage restant sauve la validité du mariage devant les seuls témoins.

Can. 1117 - La forme établie ci-dessus doit être observée si au moins l'une des parties contractant 
mariage a été baptisée dans l'Église catholique ou y a été reçue, et ne l'a pas quittée par un acte formel, 
restant sauves les dispositions du can. 1127, § 2.

Can. 1118 - § 1. Le mariage entre catholiques ou entre une partie catholique et une partie baptisée non 
catholique sera célébré dans l'église paroissiale; il pourra être célébré dans une autre église ou dans un 
oratoire avec l'autorisation de l'Ordinaire du lieu ou du curé.            

§ 2. L'Ordinaire du lieu peut permettre que le mariage soit célébré dans un autre endroit convenable.      
       

§ 3. Le mariage entre une partie catholique et une partie non baptisée pourra être célébré dans une 
église ou un autre endroit convenable.

Can. 1119 - En dehors du cas de nécessité, seront observés dans la célébration du mariage les rites 
prescrits dans les livres liturgiques approuvés par l'Église ou reçus par des coutumes légitimes.

Can. 1120 - La conférence des Évêques peut élaborer un rite propre du mariage, qui devra être reconnu 
par le Saint-Siège et qui tienne compte des usages locaux et populaires adaptés à l'esprit chrétien, restant 
sauve la loi selon laquelle l'assistant présent au mariage demandera et recevra la manifestation du 
consentement des contractants.

Can. 1121 - § 1. Une fois le mariage célébré, le curé du lieu de la célébration ou son remplaçant, même 
si ni l'un ni l'autre n'y ont assisté, inscrira aussitôt que possible dans les registres des mariages, de la manière 
prescrite par la conférence des Évêques ou par l'Évêque diocésain, les noms des époux, de l'assistant et des 
témoins, le lieu et la date de la célébration du mariage.             

§ 2. Chaque fois que le mariage a été contracté selon le can. 1116, le prêtre ou le diacre s'il a été présent 
à la célébration, sinon les témoins, sont tenus solidairement avec les contractants d'informer aussitôt que 
possible le curé ou l'Ordinaire du lieu, du mariage contracté.             

§ 3. En ce qui concerne le mariage contracté avec dispense de la forme canonique, l'Ordinaire du lieu 
qui a concédé la dispense veillera à ce que la dispense et la célébration soient inscrites au registre des 
mariages tant de la curie que de la paroisse propre de la partie catholique dont le curé a mené l'enquête sur 
l'état libre; le conjoint catholique est tenu d'informer aussitôt que possible le même Ordinaire et le curé de la 
célébration du mariage, en indiquant aussi le lieu de la célébration et la forme publique observée.

Can. 1122 - § 1. Le mariage contracté sera aussi noté dans les registres des baptisés dans lesquels le 
baptême des conjoints est inscrit.

§ 2. Si un conjoint n'a pas contracté mariage dans la paroisse où il a été baptisé, le curé du lieu de la 
célébration transmettra aussitôt que possible la notification du mariage contracté au curé du lieu où le 
baptême a été conféré.

Can. 1123 - Chaque fois qu'un mariage est convalidé au for externe, ou déclaré nul, ou légitimement 
dissous autrement que par la mort, le curé du lieu de la célébration du mariage doit en être informé pour que 
l'annotation en soit dûment faite dans les registres des mariages et des baptisés.                   


	Chapitre VI

	LES MARIAGES MIXTES


Can. 1124 - Le mariage entre deux personnes baptisées, dont l'une a été baptisée dans l'Église 
catholique ou y a été reçue après le baptême, et qui ne l'a pas quittée par un acte formel, et l'autre inscrite à 
une Église ou à une communauté ecclésiale n'ayant pas la pleine communion avec l'Église catholique, est 
interdit sans la permission expresse de l'autorité compétente.

Can. 1125 - L'Ordinaire du lieu peut concéder cette permission s'il y a une cause juste et raisonnable; il 
ne la concédera que si les conditions suivantes ont été remplies:
1  la partie catholique déclarera qu'elle est prête à écarter les dangers d'abandon de la foi et promettra 
sincèrement de faire tout son possible pour que tous les enfants soient baptisés et éduqués dans l'Église 
catholique; 
2  l'autre partie sera informée à temps de ces promesses que doit faire la partie catholique, de telle 
sorte qu'il soit établi qu'elle connaît vraiment la promesse et l'obligation de la partie catholique; 
3  les deux parties doivent être instruites des fins et des propriétés essentielles du mariage, qui ne 
doivent être exclues ni par l'un ni par l'autre des contractants.

Can. 1126 - Il revient à la conférence des Évêques tant de fixer la manière selon laquelle doivent être 
faites ces déclarations et promesses qui sont toujours requises, que de définir la façon de les établir au for 
externe, et la manière dont la partie non catholique en sera avertie. 

Can. 1127 - § 1. En ce qui concerne la forme à observer dans le mariage mixte, les dispositions du can. 
1108 seront suivies; cependant, si la partie catholique contracte mariage avec une partie non catholique de 
rite oriental, la forme canonique de la célébration doit être observée pour la licéité seulement; mais pour la 
validité est requise l'intervention d'un ministre sacré, en observant les autres règles du droit.

§ 2. Si de graves difficultés empêchent que la forme canonique ne soit observée, l'Ordinaire du lieu de la 
partie catholique a le droit d'en dispenser dans chaque cas particulier, après avoir cependant consulté 
l'Ordinaire du lieu où le mariage est célébré, et restant sauve pour la validité une certaine forme publique de 
célébration; il appartient à la conférence des Évêques de fixer les règles selon lesquelles ladite dispense sera 
concédée en suivant une pratique commune.              

§ 3. Il est interdit qu'ait lieu, avant ou après la célébration canonique selon le § 1, une autre célébration 
religieuse de ce même mariage pour donner ou renouveler le consentement matrimonial; de même, il n'y aura 
pas de célébration religieuse où l'assistant catholique et le ministre non catholique, chacun accomplissant son 
propre rite, demandent ensemble le consentement des parties.

Can. 1128 - Les Ordinaires des lieux et les autres pasteurs d'âmes veilleront à ce que, pour remplir leurs 
obligations, l'aide spirituelle ne manque pas au conjoint catholique et aux enfants nés d'un mariage mixte, et 
ils aideront les conjoints à favoriser l'unité de la vie conjugale et familiale.

Can. 1129 - Les dispositions des cann. 1127 et 1128 doivent aussi être appliquées aux mariages avec 
empêchement de disparité de culte dont il est question au can. 1086, § 1.       



	Chapitre VII

	LA CÉLÉBRATION EN SECRET DU MARIAGE


Can. 1130 - Pour une cause grave et urgente, l'Ordinaire du lieu peut permettre de célébrer un mariage 
en secret.

Can. 1131 - La permission de célébrer en secret le mariage comporte: 
1  le secret dans l'enquête qui doit être menée avant le mariage; 
2  le secret à garder de la part de l'Ordinaire du lieu, de l'assistant, des témoins, des époux, au sujet du 
mariage célébré.

Can. 1132 - L'obligation de garder le secret, dont il s'agit au can. 1131, n. 2, cesse pour l'Ordinaire du 
lieu si un grave scandale ou une atteinte grave à la sainteté du mariage risquait de se produire du fait de 
l'observation du secret, et cela sera porté à la connaissance des parties avant la célébration.

Can. 1133 - Le mariage célébré en secret sera inscrit uniquement dans un registre spécial, à conserver 
aux archives secrètes de la curie.                 



	Chapitre VIII

	LES EFFETS DU MARIAGE


Can. 1134 - Du mariage valide naît entre les conjoints un lien de par sa nature perpétuel et exclusif; en 
outre, dans le mariage chrétien, les conjoints sont fortifiés et comme consacrés par un sacrement spécial 
pour les devoirs et la dignité de leur état.

Can. 1135 - Chaque conjoint possède devoir et droit égaux en ce qui concerne la communauté de vie 
conjugale.

Can. 1136 - Les parents ont le très grave devoir et le droit primordial de pourvoir de leur mieux à 
l'éducation tant physique, sociale et culturelle que morale et religieuse de leurs enfants.

Can. 1137 - Sont légitimes les enfants conçus ou nés d'un mariage valide ou putatif.

Can. 1138 - § 1. Le père est celui qu'indiquent les noces légitimes, à moins que le contraire ne soit 
prouvé par des arguments évidents.             

§ 2. Sont présumés légitimes les enfants qui sont nés au moins cent quatre-vingts jours après la 
célébration du mariage, ou dans les trois cents jours qui suivent la dissolution de la vie conjugale.

Can. 1139 - Les enfants illégitimes sont légitimés par le mariage subséquent valide ou putatif de leurs 
parents, ou par rescrit du Saint-Siège.

Can. 1140 - En ce qui concerne les effets canoniques, les enfants légitimés sont équiparés en tout aux 
enfants légitimes, sauf autre disposition expresse du droit.



	Chapitre IX

	LA SÉPARATION DES ÉPOUX


	Art. 1

	La dissolution du lien

Can. 1141 - Le mariage conclu et consommé ne peut être dissous par aucune puissance humaine ni par 
aucune cause, sauf par la mort.

Can. 1142 - Le mariage non consommé entre des baptisés ou entre une partie baptisée et une partie non 
baptisée peut être dissous par le Pontife Romain pour une juste cause, à la demande des deux parties ou 
d'une seule, même contre le gré de l'autre.

Can. 1143 - § 1. Le mariage contracté par deux non-baptisés est dissous en vertu du privilège paulin en 
faveur de la foi de la partie qui a reçu le baptême, par le fait même qu'un nouveau mariage est contracté par 
cette partie, pourvu que la partie non baptisée s'en aille.             

§ 2. La partie non baptisée est censée s'en aller si elle refuse de cohabiter ou de cohabiter pacifiquement 
sans injure au Créateur avec la partie baptisée, à moins que cette dernière après la réception du baptême ne 
lui ait donné une juste cause de départ.

Can. 1144 - § 1. Pour que la partie baptisée contracte validement un nouveau mariage, la partie non 
baptisée doit toujours être interpellée pour savoir:
1  si elle veut elle-même recevoir le baptême;
2  si du moins, elle veut cohabiter pacifiquement avec la partie baptisée sans injure au Créateur.

§ 2. Cette interpellation doit être faite après le baptême; mais l'Ordinaire du lieu peut permettre, pour 
une cause grave, que l'interpellation soit faite avant le baptême, et même il peut dispenser de l'interpellation 
avant ou après le baptême, pourvu que par une procédure au moins sommaire et extrajudiciaire il soit établi 
qu'elle ne puisse être faite ou qu'elle sera inutile.

Can. 1145 - § 1. En règle générale, l'interpellation sera faite de par l'autorité de l'Ordinaire du lieu de la 
partie convertie; si l'autre conjoint le demande, cet Ordinaire doit lui accorder un délai pour répondre, en 
l'avertissant toutefois que, ce délai passé inutilement, son silence sera considéré comme une réponse 
négative.             

§ 2. L'interpellation même faite de manière privée par la partie convertie elle-même est valide, et même 
licite si la forme ci-dessus prescrite ne peut être observée.             

§ 3. Dans les deux cas, il faut que soient légitimement établis au for externe le fait de l'interpellation 
elle-même et son résultat.

Can. 1146 - La partie baptisée a le droit de contracter de nouvelles noces avec une partie catholique:
1  si l'autre partie a répondu négativement à l'interpellation, ou bien si l'interpellation a été 
légitimement omise;
2  si la partie non baptisée, déjà interpellée ou non, persévérant d'abord dans la cohabitation pacifique 
sans injure au Créateur, se sépare ensuite sans une juste cause, restant sauves les dispositions des cann. 1144 
et 1145.

Can. 1147 - L'Ordinaire du lieu peut cependant, pour une cause grave, autoriser la partie baptisée, 
usant du privilège paulin, à contracter mariage avec une partie non catholique baptisée ou non, en observant 
aussi les dispositions des canons sur les mariages mixtes.

Can. 1148 - § 1. Un homme non baptisé qui aurait en même temps plusieurs épouses non baptisées, s'il 
lui est dur, après avoir reçu le baptême dans l'Église catholique, de rester avec la première, peut garder 
n'importe laquelle après avoir renvoyé les autres.  Cela vaut aussi de la femme non baptisée qui aurait en 
même temps plusieurs maris non baptisés.             

§ 2. Dans les cas dont il s'agit au § 1, le mariage, après la réception du baptême,  doit être contracté 
selon la forme légitime, en observant également, si nécessaire, les dispositions concernant les mariages 
mixtes et les autres prescriptions du droit.             

§ 3. L'Ordinaire du lieu, considérant la condition morale, sociale, économique des lieux et des 
personnes, veillera à ce qu'il soit suffisamment pourvu, selon les règles de la justice, de la charité chrétienne 
et de l'équité naturelle, aux besoins de la première épouse et des autres épouses renvoyées.

Can. 1149 - Un non-baptisé qui, après avoir reçu le baptême dans l'Église catholique, ne peut, pour 
cause de captivité ou de persécution, rétablir la cohabitation avec le conjoint non baptisé, peut contracter un 
mariage même si l'autre partie a reçu entre temps le baptême, restant sauves les dispositions du can. 1141.

Can. 1150 - En cas de doute, le privilège de la foi jouit de la faveur du droit.            



	Art. 2

	La séparation avec maintien du lien


Can. 1151 - Les conjoints ont le devoir et le droit de garder la vie commune conjugale, à moins qu'une 
cause légitime ne les en excuse.

Can. 1152 - § 1. Bien qu'il soit fortement recommandé que le conjoint, mû par la charité chrétienne et 
soucieux du bien de la famille, ne refuse pas son pardon à la partie adultère et ne rompe pas la vie conjugale, 
si cependant il n'a pas pardonné la faute de manière expresse ou tacite, il a le droit de rompre la vie 
commune conjugale, à moins qu'il n'ait consenti à l'adultère, n'en soit la cause ou n'ait commis lui aussi 
l'adultère.             

§ 2. Il y a pardon tacite si l'époux innocent, après avoir eu connaissance de l'adultère, a vécu de plein 
gré conjugalement avec son conjoint; mais ce pardon est présumé si pendant six mois il a maintenu la vie 
commune conjugale et n'a pas fait recours auprès de l'autorité ecclésiastique ou civile.

§ 3. Si l'époux innocent a rompu de plein gré la vie commune conjugale, il déférera la cause de 
séparation dans les six mois à l'autorité ecclésiastique compétente qui, ayant examiné toutes les 
circonstances, estimera s'il est possible d'amener l'époux innocent à pardonner la faute et à ne pas prolonger 
pour toujours la séparation.

Can. 1153 - § 1. Si l'un des conjoints met en grave danger l'âme ou le corps de l'autre ou des enfants, 
ou encore si, d'une autre manière, il rend la  vie commune trop dure, il donne à l'autre un motif légitime de se 
séparer en vertu d'un décret de l'Ordinaire du lieu et même, s'il y a risque à attendre, de sa propre autorité.    
         

§ 2. Dans tous les cas, dès que cesse le motif de la séparation, la vie commune conjugale doit être 
reprise, à moins que l'autorité ecclésiastique n'en ait décidé autrement.

Can. 1154 - Une fois établie la séparation des conjoints, il faut toujours pourvoir de manière appropriée 
à l'entretien et à l'éducation dus aux enfants.

Can. 1155 - Le conjoint innocent peut toujours, et c'est louable, admettre de  nouveau l'autre conjoint à 
la vie conjugale; dans ce cas, il renonce au droit de séparation.         


	Chapitre X

	LA CONVALIDATION DU MARIAGE


	Art. 1

	La convalidation simple


Can. 1156 - § 1. Pour  convalider un mariage nul par suite d'un empêchement dirimant, il est requis que 
cesse l'empêchement ou qu'une dispense en ait été accordée et qu'au moins la partie qui connaît 
l'empêchement renouvelle son consentement.             

§ 2. Ce renouvellement est requis par le droit ecclésiastique pour la validité de la convalidation, même si 
au début les deux parties ont donné leur consentement et ne l'ont pas rétracté ensuite.

Can. 1157 - Le renouvellement du consentement doit être un nouvel acte de la volonté pour ce mariage 
que la partie qui renouvelle ce consentement sait ou croit avoir été nul dès le début.

Can. 1158 - § 1. Si l'empêchement est public, le consentement doit être renouvelé par les deux parties 
selon la forme canonique, restant sauves les dispositions du can. 1127, § 2.            

§ 2. Si l'empêchement ne peut être prouvé, il suffit que le consentement soit renouvelé en privé et en 
secret, et cela par la partie qui connaît l'empêchement, pourvu que l'autre persévère dans le consentement 
donné; ou bien par les deux parties si l'empêchement est connu des deux parties.

Can. 1159 - § 1. Le mariage nul pour défaut de consentement est convalidé si la partie qui n'a pas 
consenti consent à présent, pourvu que le consentement donné par l'autre partie persiste.             

§ 2. Si le défaut de consentement ne peut être prouvé, il suffit que la partie qui n'avait pas consenti 
donne son consentement en privé et secrètement.             

§ 3. Si le défaut de consentement peut être prouvé, il faut que le consentement soit donné selon la forme 
canonique.

Can. 1160 - Pour  devenir  valide, le mariage nul par défaut de forme doit être contracté de nouveau 
selon la forme canonique, restant sauves les dispositions du can. 1127, § 2.       



	Art. 2

	La sanation radicale


Can. 1161 - § 1. La sanation radicale d'un mariage nul est sa convalidation sans renouvellement du 
consentement, concédée par l'autorité compétente, et qui comporte la dispense de l'empêchement, s'il y en a 
un, et de la forme canonique, si elle n'a pas été observée, ainsi  que la ratification des effets canoniques pour 
le passé.             

§ 2. La convalidation se fait à partir du moment de la concession de la faveur; mais la rétroactivité est 
censée remonter au moment de la célébration du mariage, sauf autre disposition expresse du droit.

§ 3. La sanation radicale ne doit pas être concédée s'il n'est pas probable que les parties veuillent 
persévérer dans la vie conjugale.

Can. 1162 - § 1. Si le consentement fait défaut chez les deux parties ou chez une seule, le mariage ne 
peut pas être l'objet d'une sanation radicale, soit que le consentement ait fait défaut au début, soit que, donné 
au début, il ait été révoqué par la suite.             

§ 2. Cependant, si  le consentement avait fait défaut au début mais a été donné par la suite, la sanation 
peut être concédée à partir du moment où le consentement a été donné.

Can. 1163 - § 1. Il peut être remédié au mariage nul par suite d'empêchement ou de défaut de forme 
légitime si persiste le consentement des deux parties.             

§ 2. Il ne peut être remédié au mariage nul par suite d'un empêchement de droit naturel ou de droit divin 
positif qu'après cessation de l'empêchement.

Can. 1164 - La sanation peut être validement concédée même à l'insu des deux parties ou d'une seule; 
cependant elle ne sera pas concédée à moins d'une cause grave.

Can. 1165 - § 1. La sanation radicale peut être concédée par le Siège Apostolique.             

§ 2. Elle peut être concédée par l'Évêque diocésain cas par cas, même si plusieurs motifs de nullité se 
rencontrent dans le même mariage, lorsque sont remplies les conditions dont il s'agit au can. 1125 pour la 
sanation d'un mariage mixte; mais elle ne peut être concédée par l'Évêque diocésain s'il existe un 
empêchement dont la dispense est réservée au Siège Apostolique selon le can. 1078, § 2, ou bien s'il s'agit 
d'un empêchement de droit naturel ou de droit divin positif qui a déjà cessé.



	DEUXIÈME PARTIE

	LES AUTRES ACTES DU CULTE DIVIN


	TITRE I

	LES SACRAMENTAUX


Can. 1166 - Les sacramentaux sont des signes sacrés par lesquels, d'une certaine manière, à l'imitation 
des sacrements, sont signifiés et obtenus à la prière de l'Église des effets surtout spirituels.

Can. 1167 - § 1. Seul le Siège Apostolique peut constituer de nouveaux sacramentaux ou interpréter 
authentiquement ceux qui sont en usage, abolir ou changer certains d'entre eux.

§ 2. Dans la confection ou l'administration des sacramentaux, les rites et les formules approuvés par 
l'autorité de l'Église seront soigneusement observés.

Can. 1168 - Le ministre des sacramentaux est le clerc muni du pouvoir requis; certains sacramentaux, 
selon les règles des livres liturgiques, peuvent aussi, au jugement de l'Ordinaire du lieu, être administrés par 
des laïcs ayant les qualités voulues.
Can. 1169 - § 1. Ceux  qui sont revêtus du caractère épiscopal, ainsi que les prêtres à qui cela est 
permis par le droit ou par une concession légitime, peuvent accomplir validement les consécrations et les 
dédicaces.              

§ 2. Tout prêtre peut donner les bénédictions, sauf celles qui sont réservées au Pontife Romain ou aux 
Évêques.             

§ 3. Le diacre peut donner seulement les bénédictions qui lui sont expressément permises par le droit.

Can. 1170 - Les bénédictions, qui doivent être données avant tout aux catholiques, peuvent aussi être 
données aux catéchumènes, et même aux non-catholiques, à moins qu'une interdiction de l'Église ne s'y 
oppose.

Can. 1171 - Les  choses sacrées qui sont destinées au culte divin par une dédicace ou une bénédiction 
seront traitées avec respect et ne seront pas employées à un usage profane ou impropre, même si elles sont la 
propriété de personnes privées.

Can. 1172 - § 1. Personne ne peut légitimement prononcer des exorcismes sur les possédés, à moins 
d'avoir obtenu de l'Ordinaire du lieu une permission particulière et expresse.             

§ 2. Cette permission ne sera accordée par l'Ordinaire du lieu qu'à un prêtre pieux, éclairé, prudent et de 
vie intègre.    



	TITRE II

	LA LITURGIE DES HEURES


Can. 1173 - L'Église, accomplissant la fonction sacerdotale du Christ, célèbre la liturgie des heures, par 
laquelle, en écoutant Dieu qui parle à son peuple et en faisant mémoire du mystère du salut, sans 
interruption, elle Le loue et Le supplie par le chant et la prière pour le monde entier.

Can. 1174 - § 1. Sont astreint à l'obligation de la liturgie des heures les clercs selon le can. 276, § 2, n. 
3; mais les membres des instituts de vie consacrée et des sociétés de vie apostolique y sont astreints selon 
leurs constitutions.             

§ 2. Les autres fidèles aussi sont vivement invités, selon les circonstances, à participer à la liturgie des 
heures en tant qu'elle est une action de l'Église.

Can. 1175 - Dans l'acomplissement de la liturgie des heures, le temps vrai de chaque heure sera autant 
que possible observé.   



	TITRE III

	LES FUNÉRAILLES ECCLÉSIASTIQUES


Can. 1176 - § 1. Les funérailles ecclésiastiques doivent être accordées aux fidèles défunts, selon le 
droit.             
§ 2. Les funérailles ecclésiastiques, par lesquelles l'Église procure aux défunts le secours spirituel et 
honore leurs corps en même temps qu'elle apporte aux vivants le réconfort de l'espérance, doivent être 
célébrées selon les lois liturgiques.             

§ 3. L'Église recommande vivement que soit conservée la pieuse coutume d'ensevelir les corps des 
défunts; cependant elle n'interdit pas l'incinération, à moins que celle-ci n'ait été choisie pour des raisons 
contraires à la doctrine chrétienne.     



	Chapitre I

	LA CÉLÉBRATION DES FUNÉRAILLES


Can. 1177 - § 1. Pour tout fidèle défunt, les funérailles doivent généralement être célébrées dans l'église 
de sa propre paroisse.             

§ 2. Il est cependant permis à tout fidèle, comme à ceux à qui il revient de s'occuper des funérailles d'un 
fidèle défunt, de choisir pour les funérailles une autre église avec le consentement de celui qui en a la charge 
et en informant le propre curé du défunt.             

§ 3. Si  la  mort est survenue hors de la propre paroisse et que le cadavre n'y a pas été transporté et si 
aucune église n'a été légitimement choisie pour les funérailles, ces dernières seront célébrées dans l'église de 
la paroisse où la mort est survenue, à moins qu'une autre église ne soit désignée par le droit particulier.

Can. 1178 - Les funérailles de l'Évêque diocésain seront célébrées dans sa propre église cathédrale, à 
moins que lui-même n'ait choisi une autre église.

Can. 1179 - Les funérailles des religieux ou des membres d'une société de vie apostolique seront 
généralement célébrées dans leur propre église ou oratoire par le Supérieur si l'institut ou la société est 
clérical, sinon par le chapelain.

Can. 1180 - § 1. Si la paroisse a son propre cimetière, les fidèles défunts doivent y être ensevelis, à 
moins qu'un autre cimetière n'ait  été légitimement choisi par le défunt lui-même ou par ceux à qui il revient 
de s'occuper de sa sépulture.             

§ 2. Cependant il est permis à tous, à moins d'en être empêchés par le droit, de choisir le cimetière de 
leur sépulture.

Can. 1181 - Pour  ce qui regarde les offrandes à l'occasion des funérailles, les dispositions du can. 1264 
seront observées en veillant cependant  à ce qu'il n'y ait aucune acception de personnes dans les funérailles et 
à ce que les pauvres ne soient pas privés de funérailles convenables.

Can. 1182 - Après l'enterrement, l'inscription sera faite au registre des défunts, selon le droit particulier. 
    



	Chapitre II

	LES PERSONNES AUXQUELLES DOIVENT ÊTRE ACCORDÉES
	OU REFUSÉES LES FUNÉRAILLES ECCLÉSIASTIQUES


Can. 1183 - § 1. En ce qui concerne les funérailles, les catéchumènes sont à considérer comme des 
fidèles.             

§ 2. L'Ordinaire du lieu peut permettre d'accorder les funérailles ecclésiastiques aux petits enfants que 
leurs parents avaient l'intention de faire baptiser mais qui sont morts avant le baptême.             

§ 3. Selon le jugement prudent de l'Ordinaire du lieu, les funérailles ecclésiastiques peuvent être 
accordées à des baptisés appartenant à une Église ou une communauté ecclésiale non catholique, à moins 
que leur volonté contraire ne soit manifeste et à condition que leur propre ministre ne puisse pas être 
disponible.

Can. 1184 - § 1. Doivent être privés des funérailles ecclésiastiques, à moins qu'ils n'aient donné quelque 
signe de pénitence avant leur mort:
1  les apostats, hérétiques et schismatiques notoires;
2  les personnes qui auraient choisi l'incinération  de  leur propre corps pour des raisons contraires à 
la foi chrétienne;
3  les autres pécheurs manifestes, auxquels les funérailles ecclésiastiques ne peuvent être accordées 
sans scandale public des fidèles.             

§ 2. Si quelque doute surgit, l'Ordinaire du lieu, au jugement duquel il faudra s'en tenir, sera consulté.

Can. 1185 - Toute  messe d'obsèques doit être aussi refusée à la personne exclue des funérailles 
ecclésiastiques.  



	TITRE IV

	LE CULTE DES SAINTS, 
	DES SAINTES IMAGES ET DES RELIQUES


Can. 1186 - Pour  favoriser la sanctification du peuple de Dieu, l'Église recommande à la vénération 
particulière et filiale des fidèles la Bienheureuse Marie, toujours Vierge, mère de Dieu, que le Christ a établie 
Mère de tous les hommes, et elle favorise le culte véritable et authentique des autres Saints, dont l'exemple 
en vérité édifie tous les fidèles et dont l'intercession les soutient.

Can. 1187 - Il n'est permis de vénérer d'un culte public que les serviteurs de Dieu qui ont été inscrits par 
l'autorité de l'Église au catalogue des Saints ou des Bienheureux.

Can. 1188 - La  pratique qui consiste à proposer dans les églises des saintes images à la vénération des 
fidèles sera maintenue; toutefois ces images seront exposées en nombre modéré et dans un ordre convenable, 
pour ne pas susciter l'étonnement du peuple chrétien et de ne pas donner lieu à une dévotion plus ou moins 
sûre.

Can. 1189 - Les images précieuses, c'est-à-dire remarquables par leur antiquité, leur valeur artistique ou 
le culte dont elles sont l'objet, et qui sont exposées à la vénération des fidèles dans les églises ou les 
oratoires, ne seront jamais restaurées, quand elles ont besoin de réparation, sans la permission écrite de 
l'Ordinaire qui avant de la donner consultera des personnes compétentes.

Can. 1190 - § 1. Il est absolument interdit de vendre des saintes reliques.             

§ 2. Les reliques insignes  et celles qui sont honorées d'une grande vénération populaire ne peuvent en 
aucune manière être aliénées validement ni transférées définitivement sans la permission du Siège 
Apostolique.             

§ 3. La disposition du § 2 vaut également pour les images qui sont honorées d'une grande vénération 
populaire dans une église.  
               


	TITRE V

	LE VOEU ET LE SERMENT


	Chapitre I

	LE VOEU


Can. 1191 - § 1. Le voeu, c'est-à-dire la promesse délibérée et libre faite à Dieu d'un bien possible et 
meilleur, doit être accompli au titre de la vertu de religion.             

§ 2. À moins qu'ils n'en soient empêchés par le droit, tous ceux qui ont un usage suffisant de la raison 
sont capables de faire un voeu.              

§ 3. Le voeu émis sous l'effet d'une crainte grave et injuste ou du dol est nul de plein droit.

Can. 1192 - § 1. Le  voeu est public s'il est reçu au nom de l'Église par le Supérieur légitime; sinon, il 
est privé.             

§ 2. Le voeu est solennel s'il est reconnu comme tel par l'Église; sinon, il est simple.             

§ 3. Le voeu est personnel si celui qui l'émet promet d'accomplir un acte; réel, s'il promet une chose; 
mixte, s'il participe à la fois à la nature du voeu personnel et du voeu réel. 

Can. 1193 - Le voeu n'oblige par lui-même que la personne qui l'émet.

Can. 1194 - Le  voeu cesse par l'échéance du délai fixé pour réaliser l'obligation, par un changement 
substantiel de la matière promise, par défaut de réalisation de la condition dont dépend le voeu ou de sa 
cause finale, par dispense, par commutation.

Can. 1195 - Celui qui a pouvoir sur la matière du voeu peut en suspendre l'obligation aussi longtemps 
que son exécution lui causerait un préjudice.

Can. 1196 - Outre le Pontife Romain, peuvent dispenser des voeux privés pour une juste cause, et 
pourvu que la dispense ne lèse aucun droit acquis aux tiers: 
1  l'Ordinaire du lieu et le curé à l'égard de tous leurs sujets, ainsi que des étrangers; 
2  le Supérieur d'un institut religieux  ou d'une société de vie apostolique, s'ils sont cléricaux de droit 
pontifical, à l'égard des membres, des novices et des personnes résidant jour et nuit dans une maison de 
l'institut ou de la société;
3  ceux à qui le pouvoir de dispenser a été délégué par le Siège Apostolique ou par l'Ordinaire du lieu.

Can. 1197 - Ce qui a été promis par voeu privé peut être commué en un bien plus grand ou égal par 
l'auteur du voeu lui-même; en un bien moindre, par celui qui a pouvoir de dispenser selon le can. 1196. 

Can. 1198 - Les  voeux  émis avant la profession religieuse sont suspendus aussi longtemps que l'auteur 
du voeu reste dans l'institut religieux.                        



	Chapitre II

	LE SERMENT


Can. 1199 - § 1. Le serment, c'est-à-dire l'invocation du nom divin comme témoin de la vérité, ne peut 
être prêté qu'en vérité, avec discernement et selon la justice.             

§ 2. Le serment qu'exigent ou reconnaissent les canons ne peut être prêté validement par procureur.

Can. 1200 - § 1. Celui qui jure librement de faire quelque chose est tenu par une obligation particulière 
de religion d'accomplir ce qu'il a établi par serment.             

§ 2. Le serment extorqué par dol, violence ou crainte grave est nul de plein droit.

Can. 1201 - § 1. Le serment promissoire suit la nature et les conditions de l'acte qu'il affecte.

§ 2. Si le serment affecte un acte qui tourne directement au préjudice de tiers, du bien public ou du salut 
éternel, cet acte n'en obtient aucune force.

Can. 1202 - L'obligation née du serment promissoire cesse:
1  si elle est remise par celui dans l'intérêt de qui le serment avait été émis; 
2  si la chose jurée a changé substantiellement ou si, les circonstances étant modifiées, elle est 
devenue mauvaise ou entièrement indifférente, ou enfin, si elle empêche un plus grand bien; 
3  si disparaît la cause finale  ou la condition sous laquelle le serment avait été éventuellement émis;
4  par dispense, par commutation, selon le can. 1203.

Can. 1203 - Ceux  qui peuvent suspendre, dispenser ou commuer un voeu ont le même pouvoir et dans 
les mêmes conditions à l'égard du serment promissoire; mais si la dispense du serment tourne au préjudice de 
tiers qui s'opposent à la remise de l'obligation, seul le Siège Apostolique peut dispenser du serment.

Can. 1204 - Le serment doit être interprété strictement selon le droit et selon l'intention de son auteur, 
ou, si celui-ci agit par dol, selon l'intention de celui à qui le serment est prêté.           



	TROISIÈME PARTIE

	LES LIEUX ET LES TEMPS SACRÉS


	TITRE I
	LES LIEUX SACRÉS


Can. 1205 - Les lieux sacrés sont ceux qui sont destinés au culte divin ou à la sépulture des fidèles par 
la dédicace ou la bénédiction que prescrivent à cet effet les livres liturgiques.

Can. 1206 - La  dédicace  d'un lieu revient à l'Évêque diocésain et à ceux qui lui sont équiparés par le 
droit; ceux-ci peuvent déléguer à tout évêque ou même, dans des cas exceptionnels, à un prêtre, la charge 
d'accomplir le rite de la dédicace sur leur propre territoire.

Can. 1207 - Les lieux sacrés sont bénis par l'Ordinaire; cependant la bénédiction des églises est réservée 
à l'Évêque diocésain; mais l'un et l'autre peuvent déléguer un autre prêtre à cet effet.

Can. 1208 - De cette dédicace ou bénédiction d'une église, et aussi de la bénédiction d'un cimetière, on 
rédigera un acte dont un exemplaire sera conservé à la Curie diocésaine et un autre dans les archives de 
l'église.

Can. 1209 - L'attestation  d'un seul témoin au-dessus de tout soupçon est suffisante pour prouver la 
dédicace ou la bénédiction d'un lieu, à condition qu'aucun préjudice n'en résulte pour personne.

Can. 1210 - Ne sera admis dans un lieu sacré que ce qui sert ou favorise le culte, la piété ou la religion, 
et y sera défendu tout ce qui ne convient pas à la sainteté du lieu.  Cependant l'Ordinaire peut permettre 
occasionnellement d'autres usages qui ne soient pourtant pas contraires à la sainteté du lieu.

Can. 1211 - Les  lieux sacrés sont profanés par des actions gravement injurieuses qui y sont commises 
au scandale des fidèles et qui, au jugement de l'Ordinaire du lieu, sont si graves et contraires à la sainteté du 
lieu qu'il ne soit pas permis d'y célébrer le culte tant que l'injure n'a pas été réparée par le rite pénitentiel 
prévu par les livres liturgiques.

Can. 1212 - Les  lieux  sacrés perdent leur dédicace ou leur bénédiction si la plus grande partie en est 
détruite, ou s'ils sont réduits à des usages profanes de façon permanente, soit par décret de l'Ordinaire 
compétent, soit de fait.

Can. 1213 - L'autorité  ecclésiastique  exerce librement ses pouvoirs et ses fonctions dans les lieux 
sacrés.                  



	Chapitre I

	LES ÉGLISES


Can. 1214 - Par église on entend l'édifice sacré destiné au culte divin où les fidèles ont le droit d'entrer 
pour l'exercice du culte divin, surtout lorsqu'il est public.

Can. 1215 - § 1. Aucune église ne sera construite sans le consentement formel de l'Évêque diocésain 
donné par écrit.             

§ 2. L'Évêque diocésain ne donnera pas son consentement à moins qu'après avoir entendu le conseil 
presbytéral et les recteurs des églises voisines, il n'estime que la nouvelle église peut être utile au bien des 
âmes et que les moyens nécessaires pour sa construction et pour l'exercice du culte divin ne manqueront pas. 
            
§ 3. Les instituts religieux eux aussi, même s'ils ont obtenu le consentement de l'Évêque diocésain pour 
établir une nouvelle maison  dans son diocèse ou dans sa ville, doivent encore obtenir son autorisation avant 
de construire une église dans un endroit précis et déterminé. 

Can. 1216 - Pour la construction et la réparation des églises, en recourant à l'avis d'experts, les 
principes et les règles de la liturgie et de l'art sacré seront observés.

Can. 1217 - § 1. Une fois la construction dûment achevée, la nouvelle église sera dédicacée, dès que 
possible, ou au moins bénie, en observant les lois de la sainte liturgie.             

§ 2. Les  églises, surtout les églises cathédrales et paroissiales, seront dédicacées selon le rite solennel.

Can. 1218 - Chaque église  aura  son  titre qui après la dédicace ne pourra plus être changé.

Can. 1219 - Dans une église légitimement dédicacée ou bénite, tous les actes du cultes divin peuvent 
être célébrés, restant saufs les droits paroissiaux.

Can. 1220 - § 1. Tous  ceux  que  cela  concerne veilleront à assurer dans les églises la propreté et la 
beauté qui conviennent à la maison de Dieu et à en écarter tout ce qui ne convient pas à la sainteté du lieu.    
          

§ 2. Pour protéger les objets sacrés et précieux, il faut recourir au soin ordinaire de conservation et aux 
moyens appropriés de sécurité.

Can. 1221 - Pendant les célébrations sacrées, l'entrée dans l'église sera libre et gratuite.

Can. 1222 - § 1. Si une église ne peut en aucune manière servir au culte divin et qu'il n'est pas possible 
de la réparer, elle peut être réduite par l'Évêque diocésain à un usage profane qui ne soit pas inconvenant.     
        

§ 2. Là où d'autres causes graves conseillent qu'une église ne serve plus au culte divin, l'Évêque 
diocésain, après avoir entendu le conseil presbytéral, avec le consentement de ceux qui revendiquent 
légitimement leurs droits sur cette église et pourvu que le bien des âmes n'en subisse aucune dommage, peut 
la réduire à un usage profane qui ne soit pas inconvenant.         



	Chapitre II

	LES ORATOIRES ET LES LES CHAPELLES PRIVÉES


Can. 1223 - Par oratoire on entend un lieu destiné au culte divin avec la permission de l'Ordinaire, pour 
la commodité d'une communauté ou  d'un groupe de fidèles qui s'y réunissent, lieu auquel d'autres fidèles 
peuvent avoir aussi accès avec le consentement du Supérieur compétent.

Can. 1224 - § 1. L'Ordinaire ne donnera pas la permission requise pour établir un oratoire sans avoir 
d'abord visité, par lui-même ou par un autre, le lieu destiné à l'oratoire, et avoir constaté qu'il est décemment 
aménagé.             

§ 2. Une fois la permission accordée, l'oratoire ne peut être converti à un usage profane sans 
l'autorisation de ce même Ordinaire.

Can. 1225 - Dans les oratoires légitimement établis, toutes les célébrations sacrées peuvent être 
accomplies, sauf celles qui seraient exclues par le droit ou par une disposition de l'Ordinaire du lieu, ou celles 
auxquelles s'opposeraient les règles liturgiques.

Can. 1226 - Par chapelle privée on entend un lieu destiné au culte divin, avec la permission de 
l'Ordinaire du lieu, pour la commodité d'une ou plusieurs personnes physiques.

Can. 1227 - Les Évêques peuvent établir pour eux-mêmes une chapelle privée qui possède les mêmes 
privilèges que les oratoires.

Can. 1228 - Restant sauves les dispositions du can. 1227, la permission de l'Ordinaire du lieu est 
requise pour célébrer la messe et accomplir les autres fonctions sacrées dans une chapelle privée.

Can. 1229 - Il convient que les oratoires et les chapelles privées soient bénis selon le rite prescrit dans 
les livres liturgiques; ils doivent cependant être réservés uniquement au culte divin et libres de tout usage 
domestique.                   



	Chapitre III

	LES SANCTUAIRES


Can. 1230 - Par  sanctuaire on entend une église ou un autre lieu sacré où les fidèles  se rendent 
nombreux en pèlerinage pour un motif particulier de piété avec l'appobation de l'Ordinaire du lieu.

Can. 1231 - Pour qu'un sanctuaire puisse être appelé national, il faut l'approbation de la conférence des 
Évêques; pour qu'il puisse être dit international, l'approbation du Saint-Siège est requise.

Can. 1232 - § 1. L'Ordinaire du lieu est compétent pour approuver les statuts des sanctuaires 
diocésains; la conférence des Évêques pour les statuts des sanctuaires nationaux et le Saint-Siège seul pour 
ceux des sanctuaires internationaux.             

§ 2. Les  statuts détermineront surtout les buts du sanctuaire, l'autorité du recteur, la propriété et 
l'administration des biens.

Can. 1233 - Certains  privilèges pourront être accordés aux sanctuaires chaque fois que les 
circonstances des lieux, l'afflux des pèlerins et surtout le bien des fidèles semblent le recommander.

Can. 1234 - § 1. Dans les sanctuaires seront plus abondamment offerts aux fidèles les moyens de salut 
en annonçant avec zèle la parole de Dieu, en favorisant convenablement la vie liturgique surtout pour la 
célébration de l'Eucharistie et de la pénitence, ainsi qu'en entretenant les pratiques éprouvées de piété 
populaire.             

§ 2. Les objets votifs d'art populaire et les témoignages de piété, exposés dans les sanctuaires ou dans 
des lieux proches, seront conservés et gardés en sûreté.                       



	Chapitre IV

	LES AUTELS

 Can. 1235 - § 1. L'autel ou table sur laquelle est célébré le sacrifice eucharistique est dit fixe, s'il est 
construit de telle sorte qu'il adhère au sol et ne puisse être déplacé; mobile, s'il peut être déplacé.

§ 2. Il  convient que dans toute église il y ait un autel fixe; mais dans les autres lieux destinés aux 
célébrations sacrées l'autel peut être fixe ou mobile.

Can. 1236 - § 1. Selon la pratique traditionnelle de l'Église, la table de l'autel fixe sera en pierre et 
même d'une seule pierre naturelle; cependant, l'emploi d'un autre matériau digne et solide au jugement de la 
conférence des Évêques pourra aussi être admis.  Toutefois les supports ou bases peuvent être faits de 
n'importe quel matériau.             

§ 2. L'autel mobile peut être fait de toute matière solide convenant à l'usage liturgique.

Can. 1237 - § 1. Les  autels fixes doivent être dédicacés, et les autels mobiles dédicacés ou bénis, selon 
les rites prescrits dans les livres liturgiques.             

§ 2. L'antique tradition d'inclure des reliques de martyrs ou d'autres saints sous l'autel fixe sera 
conservée, selon les règles données par les livres liturgiques.

Can. 1238 - § 1. Un autel perd sa dédicace ou sa bénédiction selon le can. 1212.             

§ 2. Du fait de la réduction de l'église ou d'un autre lieu sacré à des usages profanes, les autels fixes ou 
mobiles ne perdent ni leur dédicace, ni leur bénédiction.

Can. 1239 - § 1. L'autel tant fixe que mobile doit être réservé au culte divin, à l'exclusion de tout usage 
profane.             

§ 2. Aucun cadavre ne sera enterré sous l'autel; sinon, il n'est pas permis d'y célébrer la messe.                
      


	Chapitre V

	LES CIMETIÈRES


Can. 1240 - § 1. Il y aura des cimetières propres à l'Église là où cela est possible ou du moins, dans les 
cimetières civils, des endroits destinés aux fidèles défunts; ils doivent être bénis selon les rites.

§ 2. Si  cela ne peut être obtenu, chaque tombe sera chaque fois bénie selon les rites.

Can. 1241 - § 1. Les paroisses et les instituts religieux peuvent avoir leur propre cimetière.

§ 2. D'autres personnes juridiques ou des familles peuvent avoir aussi leur cimetière particulier ou leur 
caveau, qui doivent être bénis au jugement de l'Ordinaire du lieu.

Can. 1242 - Les cadavres ne sont pas enterrés dans les églises sauf s'il s'agit du Pontife Romain, des 
Cardinaux et des Évêques diocésains, même émérites, qui doivent être enterrés dans leur propre église.

Can. 1243 - Des règles opportunes seront établies par le droit particulier au sujet de la discipline dans 
les cimetières, surtout en ce qui a trait au maintien et à la protection de leur caractère sacré.                      

	TITRE II

	LES TEMPS SACRÉS


Can. 1244 - § 1. Il revient à la seule autorité ecclésiastique suprême d'établir, de transférer et de 
supprimer des jours de fête aussi bien que des jours de pénitence communs à l'Église tout entière, restant 
sauves les dispositions du can. 1246, § 2.             

§ 2. Les Évêques diocésains peuvent, mais seulement occasionnellement, prescrire des jours de fête ou 
de pénitence propres à leur diocèse ou à certains lieux du diocèse.

Can. 1245 - Restant sauf le droit des Évêques diocésains dont il s'agit au can. 87, le curé peut, pour une 
juste cause, et selon les dispositions de l'Évêque diocésain et pour chaque cas en particulier, concéder la 
dispense de l'obligation d'observer un jour de fête ou de pénitence, ou de la commuer en une autre œuvre de 
piété; peut faire de même le Supérieur d'un institut religieux ou d'une société de vie apostolique s'ils sont 
cléricaux et de droit pontifical, pour leurs propres sujets et les autres personnes qui résident dans leur maison 
jour et nuit.



	Chapitre I

	LES JOURS DE FÊTES


Can. 1246 - § 1. Le dimanche où, de par la tradition apostolique, est célébré le mystère pascal doit être 
observé dans l'Église tout entière comme le principal jour de fête de précepte.  Et de même doivent être 
observés les jours de la Nativité de Notre Seigneur Jésus Christ, de l'Épiphanie, de l'Ascension et du très 
Saint Corps et Sang du Christ, le jour de Sainte Marie Mère de Dieu, de son Immaculée Conception et de 
son Assomption, de saint Joseph, des saints Apôtres Pierre et Paul et enfin de tous les Saints.             

§ 2. Cependant, la conférence des Évêques peut, avec l'approbation préalable du Saint-Siège, supprimer 
certaines fêtes de précepte ou les reporter au dimanche.

Can. 1247 - Le dimanche et les autres jours de fête de précepte, les fidèles sont tenus par l'obligation de 
participer à la Messe; de plus, ils s'abstiendront de ces travaux et de ces affaires qui empêchent le culte dû à 
Dieu, la joie propre au jour du Seigneur ou la détente convenable de l'esprit et du corps.

Can. 1248 - § 1. Satisfait  au précepte de participer à la Messe, qui  assiste à la Messe célébrée selon le 
rite catholique le jour de fête lui-même ou le soir du jour précédent.             

§ 2. Si, faute de ministre sacré ou pour toute autre cause grave, la participation à la célébration 
eucharistique est impossible, il est vivement recommandé que les fidèles participent à la liturgie de la Parole 
s'il y en a une dans l'église paroissiale ou dans un autre lieu sacré, célébrée selon les dispositions prises par 
l'Évêque diocésain, ou bien s'adonnent à la prière pendant un temps convenable, seul ou en famille, ou, selon 
l'occasion, en groupes de familles. 



	Chapitre II
	LES JOURS DE PÉNITENCE


Can. 1249 - Tous les fidèles sont tenus par la loi divine de faire pénitence chacun à sa façon; mais pour 
que tous soient unis en quelque observance commune de la pénitence, sont prescrits des jours de pénitence 
durant lesquels les fidèles s'adonneront d'une manière spéciale à la prière et pratiqueront des oeuvres de piété 
et de charité, se renonceront à eux-mêmes en remplissant plus fidèlement leurs obligations propres, et 
surtout en observant le jeûne et l'abstinence selon les canons suivants.

Can. 1250 - Les jours et temps de pénitence pour l'Église tout entière sont chaque vendredi de toute 
l'année et le temps du Carême.

 Can. 1251 - L'abstinence  de  viande ou d'une autre nourriture, selon les dispositions de la conférence 
des Évêques, sera observée chaque vendredi de l'année, à moins qu'il ne tombe l'un des jours marqués 
comme solennité; mais l'abstinence et le jeûne seront observés le Mercredi des Cendres et le Vendredi de la 
Passion et de la Mort de Notre Seigneur Jésus Christ.

Can. 1252 - Sont tenus par la loi de l'abstinence, les fidèles qui ont quatorze ans révolus; mais sont liés 
par la loi du jeûne tous les fidèles majeurs jusqu'à la soixantième année commencée.  Les pasteurs d'âmes et 
les parents veilleront cependant à ce que les jeunes dispensés de la loi du jeûne et de l'abstinence en raison de 
leur âge soient formés au vrai sens de la pénitence.

Can. 1253 - La conférence des Évêques peut préciser davantage les modalités d'observance du jeûne et 
de l'abstinence, ainsi que les autres formes de pénitence, surtout les oeuvres de charité et les exercices de 
piété qui peuvent tenir lieu en tout ou en partie de l'abstinence et du jeûne.

LIVRE V
  
LES BIENS TEMPORELS DE L'EGLISE

  
  
    Can. 1254 - # 1. L'Eglise catholique peut, en vertu d'un droit inn=
e, acquerir, conserver, administrer
  et aliener des biens temporels, independamment du pouvoir civil, pou=
r la poursuite des fins qui lui sont
  propres.              
  
    # 2. Ces fins propres sont principalement: organiser le culte public=
, procurer l'honnete subsistance du
  clerge et des autres ministres, accomplir les oeuvres de l'apostolat s=
acre et de charite, surtout envers les
  pauvres.
  
    Can. 1255 - L'Eglise tout entiere et le Siege Apostolique, les E=
glises particulieres ainsi que toute autre
  personne juridique publique ou privee, sont des sujets capables d'acqu=
erir, de conserver, d'administrer et
  d'aliener des biens temporels selon le droit.
  
    Can. 1256 - Sous l'autorite supreme du Pontife Romain, le droit de=
 propriete sur les biens appartient
  a la personne juridique qui les a legitimement acquis.
  
    Can. 1257 - # 1. Tous les biens temporels qui appartiennent a l'E=
glise tout entiere, au Siege
  Apostolique et aux autres personnes juridiques publiques dans l'Eglise=
, sont biens ecclesiastiques et sont
  regis par les canons suivants ainsi que par les statuts propres de ces=
 personnes.              
  
    # 2. Les biens temporels d'une personne juridique privee sont re=
gis par les statuts propres de celle-ci
  et non par ces canons, sauf autres disposition expresse.
  
    Can. 1258 - Dans les canons suivants, sous le terme d'Eglise, on ent=
end non seulement l'Eglise tout
  entiere ou le Siege Apostolique, mais aussi toute personne juridique=
 publique dans l'Eglise, a moins que
  le contexte ou la nature des choses ne laisse entendre autrement.       =
              
  
  
  
                           TITRE I
  
                   L'ACQUISITION DES BIENS
  
  
    Can. 1259 - L'Eglise peut acquerir des biens temporels par tout mo=
yen juste qui est permis aux autres
  personnes selon le droit naturel ou positif.
  
    Can. 1260 - L'Eglise a le droit inne d'exiger des fideles ce qui=
 est necessaire a ses fins propres.
  
    Can. 1261 - # 1. Les fideles ont la liberte de disposer de leurs=
 biens temporels en faveur de l'Eglise.
  
    # 2. L'Eveque diocesain est tenu d'avertir les fideles de l'=
obligation dont il s'agit au can. 222, # 1,
  et d'en urger l'application de maniere opportune.
  
    Can. 1262 - Les fideles aideront l'Eglise en s'acquittant des cont=
ributions demandees selon les regles
  etablies par la conference des Eveques.
  
    Can. 1263 - L'Eveque diocesain a le droit, apres avoir entendu=
 le conseil pour les affaires
  economiques et le conseil presbyteral, de lever pour les besoins du =
diocese, sur les personnes juridiques
  publiques soumises a son gouvernement, un imp=93t modere, proporti=
onnel a leurs revenus; aux autres
  personnes physiques et juridiques, il lui est seulement permis d'imposer=
, en cas de grave necessite et dans
  les memes conditions, une contribution extraordinaire et moderee, =
restant sauves les lois et coutumes
  particulieres qui lui accorderaient des droits plus etendus.
  
    Can. 1264 - Sauf autre disposition du droit, il appartient a l'assem=
blee des Eveques de la province de: 
     1; fixer les taxes  pour les actes du pouvoir executif en matie=
re gracieuse ou pour l'execution des
  rescrits du Siege Apostolique, que le Siege Apostolique devra approu=
ver;
     2; fixer le montant des offrandes a l'occasion de l'administratio=
n des sacrements et des
  sacramentaux.
  
    Can. 1265 - # 1. Restant sauf le droit des religieux mendiants, il e=
st interdit a toute personne privee
  physique ou juridique de faire la quete pour toute institution ou fin =
pieuse ou ecclesiastique, sans la
  permission ecrite de son Ordinaire propre et de l'Ordinaire du lieu.  =
           
  
    # 2. La conference des Eveques peut etablir des regles con=
cernant l'organisation des quetes, qui
  doivent etre observees par tous, y compris ceux qui, par institution=
, sont appeles mendiants et le sont.
  
    Can. 1266 - L'Ordinaire du lieu peut prescrire que, dans toutes les e=
glises et oratoires, meme
  appartenant a des instituts religieux qui sont de fait habituellement =
ouverts aux fideles, une quete speciale
  soit faite pour des projets paroissiaux, diocesains, nationaux ou univ=
ersels determines, qu'il faudra ensuite
  envoyer soigneusement a la curie diocesaine. 
  
    Can. 1267 - # 1. Sauf constatation du contraire, les offrandes faite=
s aux Superieurs ou aux
  administrateurs de toute personne juridique ecclesiastique, meme pri=
vee, sont presumees faites a la
  personne juridique elle-meme.
  
    # 2. Les offrandes dont il s'agit au # 1 ne peuvent etre refuse=
es si ce n'est pour une juste cause et,
  dans les affaires importantes, avec la permission de l'Ordinaire s'il s'=
agit d'une personne juridique
  publique; la permission de ce meme Ordinaire est requise pour l'accept=
ation de biens greves d'une charge
  ou d'une condition, restant sauves les dispositions du can. 1295.       =
      
  
    # 3. Les offrandes faites par les fideles pour un but determine=
 ne peuvent etre affectees qu'a ce but.
  
    Can. 1268 - L'Eglise admet la prescription comme moyen d'acquerir =
et de se liberer en matiere de
  biens temporels, selon les cann. 197-199.
  
    Can. 1269 - Les choses sacrees qui sont propriete de personnes p=
rivees peuvent etre acquises par
  prescription par des personnes privees,  mais il n'est pas permis de l=
es utiliser a des usages profanes, a
  moins qu'elles n'aient perdu leur dedicace ou leur benediction; ma=
is si elles appartiennent a une personne
  juridique ecclesiastique publique, elles ne peuvent etre acquises qu=
e par une autre personne juridique
  ecclesiastique publique.
  
    Can. 1270 - Les biens immeubles, les biens meubles precieux, les dro=
its et actions tant personnels que
  reels qui appartiennent au Siege Apostolique, sont prescrits par cen=
t ans; ceux qui appartiennent a une autre
  personne juridique ecclesiastique publique le sont par trente ans.
  
    Can. 1271 - En  raison  du lien de l'unite et de la charite, les E=
veques procureront au Siege
  Apostolique, d'apres les ressources de leurs dioceses, les moyens do=
nt il a besoin, selon les conditions du
  temps, pour bien remplir son service envers l'Eglise tout entiere.
  
    Can. 1272 - Dans les regions u existent encore des benefices =
proprement dits, il appartient a la
  conference des Eveques de regler l'administration de ces bene=
fices par des regles opportunes, etablies en
  accord avec le Siege Apostolique et approuvees par lui, de maniere=
 que peu a peu le revenu et meme dans
  la mesure du possible le capital lui-meme de ces benefices soient =
remis a l'organisme dont il s'agit au can.
  1274, # 1.       
   
  
  
                           TITRE II
  
                  L'ADMINISTRATION DES BIENS
  
  
    Can. 1273 - Le  Pontife Romain, en  vertu de sa primaute de gouverne=
ment, est le supreme
  administrateur et dispensateur de tous les biens ecclesiastiques.
  
    Can. 1274 - # 1. Il  y  aura dans chaque diocese un organisme spe=
cial pour recueillir les biens et les
  offrandes en vue de pourvoir, selon le can. 281, a la subsistance des =
clercs qui sont au service du diocese,
  a moins qu'il n'y soit pourvu autrement.             
  
    # 2. La u la prevoyance sociale pour le clerge n'est pas en=
core organisee de facon appropriee, la
  conference des Eveques veillera a ce qu'un organisme assure de f=
acon suffisante la securite sociale des
  clercs.             
  
    # 3. Dans chaque diocese sera constitue, autant que necessaire=
, un fonds commun pour que l'Eveque
  puisse s'acquitter de ses obligations envers les autres personnes au ser=
vice de l'Eglise et subvenir aux
  divers besoins du diocese, et aussi afin que les dioceses plus riche=
s puissent venir en aide aux plus pauvres. 
             
  
    # 4. Selon  les  diverses circonstances locales, les buts dont il s'=
agit aux ## 2 et 3 peuvent etre mieux
  atteints par une federation des organismes diocesains, par une coo=
peration ou meme par une association
  adaptee, constituee pour divers dioceses et meme pour tout le te=
rritoire de la conference des Eveques.   
      
    # 5. Ces organismes doivent, si possible, etre constitues de tel=
le facon qu'ils aient aussi effet en droit
  civil.
  
    Can. 1275 - Un  fonds de biens provenant de divers dioceses est admi=
nistre selon les regles etablies
  de maniere appropriee et d'un commun accord par les Eveques conc=
ernes.
  
    Can. 1276 - # 1. Il  appartient  a l'Ordinaire de veiller avec soi=
n a l'administration de tous les biens
  appartenant aux personnes juridiques publiques qui lui sont soumises, re=
stant saufs les titres legitimes qui
  lui attribueraient des droits plus etendus.             
  
    # 2. Compte tenu des droits, des coutumes legitimes et des circons=
tances, les Ordinaires veilleront,
  par des instructions speciales dans les limites du droit universel et =
particulier, a organiser l'ensemble de
  l'administration des biens ecclesiastiques.
  
    Can. 1277 - Pour  les  actes d'administration plus importants, compte =
tenu de l'etat economique du
  diocese, l'Eveque diocesain doit entendre le conseil pour les af=
faires economiques et le college des
  consulteurs; il a cependant besoin du consentement de ce meme conseil =
et du college des consulteurs pour
  les actes d'administration extraordinaire, outre les cas prevus par le=
 droit universel ou exprimes
  specialement par la charte de fondation.  Il appartient a la confe=
rence des Eveques de preciser quels sont
  les actes qui relevent de l'administration extraordinaire.
  
    Can. 1278 - Outre les fonctions dont il s'agit au can. 494, ## 3 e=
t 4, celles dont il s'agit aux cann.
  1276, # 1 et 1279 # 2, peuvent etre confiees a l'econome par=
 l'Eveque diocesain.
  
    Can. 1279 - # 1. L'administration  des  biens ecclesiastiques revi=
ent a celui qui dirige de facon
  immediate la personne a qui ces biens appartiennent, a moins d'une=
 autre disposition du droit particulier,
  des statuts ou d'une coutume legitime, et restant sauf le droit d'inte=
rvention de l'Ordinaire en cas de
  negligence de l'administrateur.             
  
    # 2. Pour l'administration des biens d'une personne juridique publiq=
ue qui n'aurait pas d'administrateur
  selon le droit ou la charte de fondation ou ses propres statuts, l'Ordin=
aire a qui elle est soumise designera
  pour trois ans des personnes idoines; il peut les reconduire.
  
    Can. 1280 - Toute personne juridique aura son conseil pour les affaire=
s economiques ou au moins deux
  conseillers pour aider l'administrateur dans l'accomplissement de sa cha=
rge, selon les statuts.
  
    Can. 1281 - # 1. Restant sauves les dispositions des statuts, les ad=
ministrateurs posent invalidement
  les actes qui depassent les limites et le mode de l'administration ord=
inaire, a moins qu'au prealable
  l'Ordinaire ne leur en ait donne par ecrit la faculte.            =
 
  
    # 2. Les statuts preciseront les actes qui depassent les limites=
 et le mode de l'administration ordinaire;
  dans le silence des statuts, il revient a l'Eveque diocesain de =
determiner pour les personnes qui lui sont
  soumises quels sont les actes de cette nature, apres qu'il ait entendu=
 le conseil pour les affaires
  economiques.             
  
    # 3. Sauf  si et dans la mesure u cela a tourne a son avantag=
e, la personne juridique n'est pas tenue
  de repondre des actes poses invalidement par les administrateurs; el=
le repondra cependant des actes
  accomplis illegitimement mais validement par les administrateurs, rest=
ant sauf son droit d'introduire une
  action ou de recourir contre les administrateurs qui lui ont cause du =
tort.
  
    Can. 1282 - Quiconque, clerc ou la=8Bc, participe a un titre legit=
ime a l'administration des biens
  ecclesiastiques, est tenu d'accomplir ses fonctions au nom de l'Egli=
se, selon le droit.
  
    Can. 1283 - Avant l'entree en fonction des administrateurs:
     1; ceux-ci doivent promettre par serment devant l'Ordinaire ou son =
delegue, d'etre de bons et fideles
  administrateurs;
     2; un inventaire exact et detaille que les administrateurs sign=
eront  sera dresse des immeubles, des
  meubles precieux ou presentant quelque interet culturel, ainsi q=
ue des autres choses, avec leur description
  et leur estimation; cet inventaire une fois dresse sera verifie;
     3; un exemplaire de cet inventaire doit etre conserve aux archi=
ves de l'administration, un autre aux
  archives de la curie; dans l'un et l'autre  sera note tout changement =
que pourra subir le patrimoine.
  
    Can. 1284 - # 1. Tous les administrateurs sont tenus d'accomplir soi=
gneusement leur fonction en bon
  pere de famille.             
  
    # 2. Ils doivent en consequence:
     1; veiller a ce que les biens  qui  leur sont confies ne peri=
ssent pas et ne  subissent aucun dommage,
  de quelque maniere que ce soit, en concluant pour cela, si necessair=
e, des contrats d'assurances;
     2; veiller a garantir par des moyens valides en droit civil la pr=
opriete des biens ecclesiastiques;
     3; observer les dispositions du droit tant canonique que civil, ou =
celles qui seraient imposees par le
  fondateur, le donateur ou l'autorite legitime,  et prendre garde par=
ticulierement que l'Eglise ne subisse un
  dommage a cause de l'inobservation des lois civiles;
     4; percevoir avec soin  et  en temps voulu  les revenus et profits =
des biens, les conserver en securite
  une fois percus, et les employer  selon l'intention du fondateur ou le=
s regles legitimes;
     5; payer au temps prescrit les interets d'un emprunt ou d'une h=
ypotheque, et veiller a rembourser
  a temps le capital;
     6; employer aux fins de la personne juridique, avec le consentement=
 de l'Ordinaire, les sommes
  disponibles apres le solde des depenses et qui peuvent etre utilem=
ent placees;
     7; tenir en bon ordre les livres des recettes et des debourses;
     8; preparer  a la fin de chaque annee un compte rendu de leur=
 administration;
     9; classer soigneusement et garder en des archives sures et conve=
nables les  documents et
  instruments qui fondent les droits de l'Eglise ou de l'institut sur ce=
s biens; deposer en plus, la u cela peut
  se faire commodement, des copies authentiques de ces actes aux archive=
s de la curie.             
  
    # 3. Il est fortement recommande aux administrateurs d'etablir c=
haque annee les previsions des revenus
  et depenses; mais il est laisse au droit particulier de les leur imp=
oser et de determiner avec plus de
  precision de quelle maniere elles doivent etre presentees. 
  
    Can. 1285 - Dans les limites de l'administration ordinaire, et pas au-=
dela, il est permis aux
  administrateurs de faire des dons sur les biens mobiliers qui n'appartie=
nnent pas au patrimoine stable, pour
  des buts de piete ou de charite chretienne.
  
    Can. 1286 - Les administrateurs des biens doivent:
     1; dans l'engagement du personnel employe, observer exactement la=
 legislation meme civile du
  travail et de la vie sociale, selon les principes donnes par l'Eglis=
e;
     2; verser un juste et honnete salaire a ceux qui fournissent le=
ur travail en vertu d'un contrat pour
  leur permettre de pourvoir convenablement a leurs besoins et a ceux =
des leurs.
  
    Can. 1287 - # 1. La coutume contraire etant reprouvee, les adm=
inistrateurs tant clercs que laics des
  biens ecclesiastiques quels qu'ils soient, qui ne sont pas legitimem=
ent soustraits au pouvoir de
  gouvernement de l'Eveque diocesain, doivent presenter chaque ann=
ee leurs comptes a l'Ordinaire du lieu
  qui les soumettra a l'examen du conseil pour les affaires economique=
s.             
  
    # 2. Les administrateurs rendront compte aux fideles de l'usage de=
s biens que ceux-ci ont offerts a
  l'Eglise, selon des regles a etablir par le droit particulier.
  
    Can. 1288 - Les administrateurs n'engageront pas un proces et ne re=
pondront pas a une citation en
  justice au for civil au nom de la personne juridique publique, a moins=
 d'en avoir obtenu la permission
  ecrite de leur Ordinaire propre.
  
    Can. 1289 - Bien  qu'ils  ne soient pas tenus a leur fonction d'admi=
nistration au titre d'un office
  ecclesiastique, les administrateurs ne peuvent abandonner a leur gre=
 la fonction acceptee par eux; si l'Eglise
  subit un dommage du fait de cette demission arbitraire, ils sont tenus=
 a restitution.          
  
  
  
                          TITRE III
  
         LES CONTRATS ET EN PARTICULIER L'ALIENATION
  
  
    Can. 1290 - Les dispositions du droit civil, en vigueur dans un territ=
oire en matiere de contrats, tant
  en general qu'en particulier, et de modes d'extinction des obligatio=
ns, seront observees avec les memes
  effets en droit canonique pour les choses soumises au pouvoir de gouvern=
ement de l'Eglise, a moins que
  ces dispositions ne soient contraires au droit divin ou que le droit can=
onique n'en decide autrement, restant
  sauves les dispositions du can. 1547.
  
    Can. 1291 - Pour aliener validement les biens qui constituent, en ve=
rtu d'une legitime attribution, le
  patrimoine stable d'une personne juridique publique et dont la valeur de=
passe la somme fixee par le droit,
  est requise la permission de l'autorite competente selon le droit. 
  
    Can. 1292 - # 1. Restant sauves les dispositions du can. 636, # 3,=
 lorsque la valeur des biens dont
  l'alienation est projetee est comprise entre la somme minimale et la=
 somme maximale a fixer par chaque
  conference des Eveques pour sa region, l'autorite competente=
, pour des personnes juridiques non soumises
  a l'Eveque diocesain, est designee par leurs propres statuts=
: autrement, l'autorite competente est l'Eveque
  diocesain avec le consentement du conseil pour les affaires economiq=
ues, du college des consulteurs ainsi
  que des interesses.  L'Eveque diocesain lui-meme a besoin du=
 consentement de toutes ces personnes pour
  aliener des biens du diocese.             
  
    # 2. Cependant, s'il s'agit de choses dont la valeur depasse la so=
mme maximale, ou de choses donnees
  a l'Eglise en vertu d'un voeu, ou d'objets precieux a cause de l=
eur valeur artistique ou historique,
  l'autorisation du Saint-Siege est de plus requise pour la validite d=
e l'alienation.             
  
    # 3. Si la chose a aliener est divisible, la demande d'autorisat=
ion de l'alienation doit indiquer les parties
  anterieurement alienees; sinon l'autorisation est nulle.          
  
    # 4. Les personnes qui doivent donner leur avis ou leur consentement=
 pour l'alienation des biens ne
  donneront pas cet avis ou ce consentement avant d'avoir ete renseign=
ees avec exactitude, tant sur l'etat
  economique de la personne juridique pour les biens de laquelle il y a =
un projet d'alienation, que sur les
  alienations deja accomplies. 
  
    Can. 1293 - # 1. Pour aliener des biens dont la valeur depasse l=
a somme minimale fixee, il est requis
  en outre:
     1; une juste cause, telles une urgente necessite, une evident=
e utilite, la piete, la charite ou toute autre
  grave raison pastorale;
     2; une estimation ecrite de la chose a aliener etablie par =
des experts.             
  
    # 2. Les autres precautions prescrites par l'autorite legitime=
 seront aussi observees pour eviter tout
  dommage a l'Eglise.
  
    Can. 1294 - # 1. De maniere habituelle, une chose ne doit pas et=
re alienee a un prix inferieur a celui
  de l'estimation.             
  
    # 2. L'argent produit par l'alienation sera place soigneusement =
dans l'interet de l'Eglise ou bien
  depense prudemment, conformement aux buts de l'alienation.
  
    Can. 1295 - Les exigences des cann. 1291-1294, auxquelles doivent auss=
i se conformer les statuts des
  personnes juridiques, doivent etre observees non seulement dans une =
alienation, mais encore dans toute
  affaire ou la situation patrimoniale de la personne juridique pourrait=
 etre amoindrie.
  
     Can. 1296 - S'il arrive que des biens ecclesiastiques aient ete=
 alienes sans les formes canoniques
  requises, mais que leur alienation soit civilement valable, il apparti=
ent a l'autorite competente de decider,
  tout murement pese, s'il y a lieu d'engager une action et laquelle, =
personnelle ou reelle, par qui et contre
  qui, pour revendiquer les droits de l'Eglise.
  
    Can. 1297 - Il appartient a la conference des Eveques de fixer=
, en tenant compte des circonstances
  locales, des regles pour la location des biens de l'Eglise, surtout =
pour l'autorisation a obtenir de l'autorite
  ecclesiastique competente.
  
    Can. 1298 - Sauf pour une affaire de peu d'importance, les biens eccle=
siastiques ne doivent ni etre
  vendus ni etre loues a leurs propres administrateurs ou a leurs =
proches jusqu'au quatrieme degre de
  consanguinite ou d'affinite, sans une autorisation speciale ecri=
te de l'autorite competente. 
  
  
  
                           TITRE IV
  
               LES PIEUSES VOLONTES EN GENERAL 
                  ET LES FONDATIONS PIEUSES
  
  
    Can. 1299 - # 1. Qui peut disposer librement de ses biens en vertu d=
u droit naturel et du droit
  canonique peut laisser ses biens pour des causes pies, par acte entre vi=
fs ou pour cause de mort.
  
    # 2. Dans les dispositions pour cause de mort en faveur de l'Eglis=
e, les formalites juridiques du droit
  civil seront autant que possible observees; si elles ont ete omise=
s, les heritiers doivent etre avertis de
  l'obligation a laquelle ils sont tenus d'accomplir la volonte du tes=
tateur.
  
    Can. 1300 - Les volontes des fideles qui donnent ou laissent leurs=
 biens pour des causes pies par acte
  entre vifs ou pour cause de mort, une fois legitimememnt acceptees, =
seront tres soigneusement executees,
  meme en ce qui concerne le mode d'administration et d'utilisation des =
biens, restant sauves les dispositions
  du can. 1301, # 3.
  
    Can. 1301 - # 1. L'Ordinaire est l'executeur de toutes les pieuses=
 volontes, tant celles pour cause de
  mort que celles entre vifs.           
  
    # 2. De droit, l'Ordinaire peut et doit veiller, meme par une visi=
te, a l'execution des pieuses volontes,
  et les autres executeurs sont tenus de lui en rendre compte apres s'=
etre acquittes de leur mission.
  
    # 3. Les clauses contraires a ce droit de l'Ordinaire apposees a=
ux dernieres volontes doivent etre
  considerees comme nulles et non avenues.
  
    Can. 1302 - # 1. La personne qui a recu fiduciairement par acte en=
tre vifs ou par testament des biens
  pour des causes pies doit informer l'Ordinaire de sa fiducie, et lui ind=
iquer tous les biens meubles et
  immeubles ainsi recus, avec les charges dont il sont greves; toutefo=
is, elle n'acceptera pas une fiducie si
  le donateur avait interdit de facon expresse et absolue de fournir cet=
te information.           
  
    # 2. L'Ordinaire doit exiger que les biens recus fiduciairement so=
ient places de facon sure, et veiller
  a l'execution des pieuses volontes, selon le can. 1301.           
  
    # 3. Pour les biens confies fiduciairement a un membre d'un inst=
itut religieux ou d'une societe de vie
  apostolique, l'Ordinaire dont il s'agit aux ## 1 et 2 est l'Ordinair=
e du lieu, si les biens sont attribues au
  lieu ou au diocese ou bien a leurs habitants, ou encore a leurs ca=
uses pies a aider; sinon, c'est le Superieur
  majeur dans un institut clerical de droit pontifical et dans les socie=
tes clericales de vie apostolique de droit
  pontifical, ou dans les autres instituts religieux, c'est l'Ordinaire pr=
opre de ce membre de l'Institut.
  
    Can. 1303 - # 1. Par fondations pieuses, on entend en droit:
     1; les fondations pieuses autonomes, c'est-a-dire des  ensembles =
de choses affectees aux buts dont
  il s'agit au can. 114, # 2, eriges en personne juridique par l'aut=
orite ecclesiastique competente;
     2; les fondations pieuses non autonomes, c'est-a-dire les biens t=
emporels donnes de quelque facon
  que ce soit a une personne juridique publique, a charge pour elle d'=
en employer les revenus annuels pour
  faire celebrer des messes et remplir d'autres fonctions ecclesiast=
iques determinees, ou poursuivre les fins
  dont il s'agit au can. 114, # 2, et cela pendant un temps assez long d=
ont la duree sera fixee par le droit
  particulier. 
  
    # 2. Les  biens d'une fondation pieuse non autonome doivent etre a=
ffectes, une fois le temps prescrit
  ecoule, a l'organisme dont il s'agit au can. 1274, # 1, s'ils on=
t ete confies a une personne juridique soumise
  a l'Eveque diocesain, a moins que le fondateur n'ait manifeste=
 expressement une autre volonte; autrement,
  ils reviennent a la personne juridique elle-meme.
  
    Can. 1304 - # 1. Pour qu'une personne juridique puisse accepter vali=
dement une fondation,
  l'autorisation ecrite de l'Ordinaire est requise; celui-ci ne la donne=
ra pas avant de s'etre assure legitimement
  que la personne juridique peut s'acquitter tant de la nouvelle charge a=
 assumer que de celles qu'elle remplit
  deja; il veillera avant tout a ce que les revenus correspondent ex=
actement aux charges grevant la fondation,
  selon la coutume de chaque lieu ou region.           
  
    # 2. Les autres conditions de constitution et d'acceptation des fond=
ations seront definies par le droit
  particulier.
  
    Can. 1305 - Les  sommes d'argent et les biens meubles attribues a =
titre de dotation seront aussit=93t
  deposes dans un lieu sur a approuver par l'Ordinaire, afin que c=
es sommes et le prix des biens meubles
  soient conserves puis places dans l'interet de la fondation elle=
-meme des que possible, avec prudence et
  de facon utile, au jugement prudent  de l'Ordinaire, apres qu'il ait=
 entendu les interesses et son propre
  conseil pour les affaires economiques, avec mention expresse et deta=
illee des charges de cette fondation.
  
    Can. 1306 - # 1. Les fondations, meme faites de vive voix, seront =
consignees par ecrit.           
  
    # 2. Une copie des actes sera conservee en surete dans les arc=
hives de la curie, une autre le sera dans
  les archives de la personne juridique concernee par cette fondation.
  
    Can. 1307 - # 1. Restant sauves les dispositions des cann. 1300-1302=
 et 1287, le tableau des charges
  des fondations pieuses sera dresse et affiche bien en vue pour que l=
es obligations a remplir ne tombent pas
  dans l'oubli.           
  
    # 2. Outre le livre dont il s'agit au can. 958, # 1, un autre livr=
e sera tenu et conserve chez le cure ou
  le recteur, dans lequel seront notees toutes et chacune des charges, l=
eur execution ainsi que les offrandes.
  
    Can. 1308 - # 1. La reduction des charges de Messes qu'il ne faut =
faire que pour une cause juste et
  necessaire est reservee au Siege Apostolique, restant sauves les=
 dispositions suivantes.           
  
    # 2. L'Ordinaire peut reduire les charges des Messes en raison de =
la diminution des revenus, si cela
  est expressement prevu dans les actes de fondation.           
  
    # 3. Dans le cas de Messes fondees par des legs ou autrement et qu=
i auraient par elles-memes leur
  propre fonds, l'Eveque diocesain peut, du fait de la diminution de=
s revenus et tant que dure cette cause,
  en reduire les obligations en proportion du tarif des offrandes legi=
timement en vigueur dans le diocese,
  pourvu que personne ne soit tenu de completer l'offrande et ne puisse =
y etre efficacement contraint.
  
    # 4. Il lui revient de reduire les charges ou les legs pour la ce=
lebration de Messes grevant l'organisme
  ecclesiastique dont les revenus sont devenus insuffisants pour atteind=
re convenablement la fin propre de
  celui-ci.           
  
    # 5. Le Moderateur supreme d'un institut religieux clerical de=
 droit pontifical possede les memes
  pouvoirs que ceux dont il s'agit aux ## 3 et 4.
  
    Can. 1309 - Aux memes autorites dont il s'agit au can. 1308, appar=
tient en outre le pouvoir de
  transferer pour une cause proportionnee la celebration des Messe=
s a charge, a des jours, en des eglises ou
  a des autels differents de ceux qui sont determines dans les act=
es de fondation.
  
    Can. 1310 - # 1. La reduction, la moderation et la commutation d=
es volontes des fideles pour les
  causes pies peuvent etre faites par l'Ordinaire si le fondateur lui en=
 a expressement donne le pouvoir, et
  seulement pour une cause juste et necessaire.           
  
    # 2. Si l'execution des charges imposees par la fondation est de=
venue impossible a cause de la
  diminution des revenus ou par un autre motif, sans aucune faute de la pa=
rt des administrateurs, l'Ordinaire
  peut diminuer equitablement ces charges, apres avoir entendu les int=
eresses et son propre conseil pour les
  affaires economiques, et en preservant, de la meilleure facon poss=
ible, la volonte du fondateur, a
  l'exception de la reduction des Messes qui est reglee par le can. =
1308. 
  
    # 3. Dans les autres cas, il faut recourir au Siege Apostolique.

	LIVRE VI

	LES SANCTIONS DANS L'ÉGLISE

	PREMIÈRE PARTIE

	LES DÉLITS ET LES PEINES EN GÉNÉRAL


	TITRE I

	LA PUNITION DES DÉLITS EN GÉNÉRAL


	Can. 1311 - L'Église a le droit inné et propre de contraindre par des sanctions pénales les fidèles 
délinquants.

	Can. 1312 - § 1. Les sanctions pénales dans l'Église sont:
		1  les peines médicinales ou censures énumérées aux cann. 1331-1333; 
		2  les peines expiatoires dont il s'agit au can. 1336.             

	§ 2. La loi peut établir d'autres peines expiatoires, qui privent le fidèle d'un bien spirituel ou temporel, et 
qui soient conformes à la fin surnaturelle de l'Église.             

	§ 3. En outre, sont employés des remèdes pénaux et des pénitences, les premiers surtout pour prévenir les 
délits, les secondes plutôt pour remplacer une peine ou l'augmenter.          



	TITRE II

	LA LOI PÉNALE ET LE PRÉCEPTE PÉNAL


	Can. 1313 - § 1. Si après qu'un délit a été commis la loi est modifiée, la loi la plus favorable à l'inculpé 
doit être appliquée.             

	§ 2. De même si une loi postérieure supprime une loi ou seulement une peine, celle-ci cesse aussitôt.

	Can. 1314 - Ordinairement la peine est ferendae sententiae, de telle sorte qu'elle n'atteint pas le 
coupable tant qu'elle n'a pas été infligée; mais elle est latae sententiae, de telle sorte qu'elle est encourue par le 
fait même de la commission du délit, si la loi ou le précepte l'établit expressément.

	Can. 1315 -  § 1. Celui qui a le pouvoir législatif peut également porter des lois pénales; il peut encore, 
par ses lois, munir d'une peine convenable même une loi divine ou une loi ecclésiastique portée par une 
autorité supérieure, étant respectées les limites de sa propre compétence territoriale ou personnelle.              

	§ 2. La loi peut elle-même déterminer la peine ou laisser cette détermination à l'appréciation prudente du 
juge.             

	§ 3. La loi particulière peut, même lorsque les peines ont été établies pour un délit par une loi universelle, 
ajouter d'autres peines; mais elle ne le fera pas à moins d'une très grave nécessité.  Si une loi universelle 
menace d'une peine indéterminée ou facultative, la loi particulière peut aussi la remplacer par une peine 
déterminée ou obligatoire.

	Can. 1316 - Les Évêques diocésains veilleront à ce que, dans la mesure du possible, les lois pénales, s'il 
fallait en porter, soient uniformes dans un même pays ou une même région. 

	Can. 1317 - Les peines ne seront établies que dans la mesure où elles sont vraiment nécessaires pour 
pourvoir de la façon la plus adaptée à la discipline ecclésiastique.  Cependant, le renvoi de l'état clérical ne 
peut être établi par la loi particulière.

	Can. 1318 - Le législateur ne menacera pas de peines latae sententiae, sauf éventuellement pour certains 
délits d'une malice exceptionnelle  qui pourraient causer un grave scandale, ou ne pourraient pas être punis 
efficacement par des peines ferendae sententiae; quant aux censures et surtout à l'excommunication, il n'en 
établira qu'avec la plus grande modération et seulement pour les délits très graves.

	Can. 1319 - § 1. Dans la mesure où quelqu'un peut, en vertu de son pouvoir de gouvernement, imposer 
des préceptes au for externe, il peut aussi, dans la même mesure, menacer par précepte de peines 
déterminées, à l'exception des peines expiatoires perpétuelles.             

	§ 2. Un  précepte pénal ne sera pas porté sans que l'affaire n'ait été mûrement pesée et que ne soient 
observées les dispositions des cann. 1317 et 1318 au sujet des lois particulières.

	Can. 1320 - Dans  les domaines où les religieux sont soumis à l'Ordinaire du lieu, ils peuvent être punis 
par lui.           



	TITRE III

	LE SUJET SOUMIS AUX SANCTIONS PÉNALES


	Can. 1321 - § 1. Nul ne sera puni à moins que la violation externe de la loi ou du précepte ne lui soit 
gravement imputable du fait de son dol ou de sa faute.             

	§ 2. Sera frappée de la peine fixée par la loi ou le précepte la personne qui a violé délibérément la loi ou 
le précepte; mais celle qui l'a fait par omission de la diligence requise ne sera pas punie, à moins que la loi ou 
le précepte n'en dispose autrement.             

	§ 3. La violation externe étant posée, l'imputabilité est présumée à moins qu'il n'en apparaisse autrement.

	Can. 1322 - Les  personnes qui sont habituellement privées de l'usage de la raison, même si elles ont 
violé une loi ou un précepte alors qu'elles paraissaient saines d'esprit, sont tenues pour incapables de délit. 

	Can. 1323 - N'est punissable d'aucune peine la personne qui, lorsqu'elle a violé une loi ou un précepte:
		1  n'avait pas encore seize ans accomplis; 
		2  ignorait, sans faute de sa part, qu'elle violait une loi ou un précepte; quant à l'inadvertance et 
l'erreur, elles sont équiparées à l'ignorance;
		3  a agi sous la contrainte d'une violence physique ou à la suite d'une circonstance fortuite qu'elle n'a 
pas pu prévoir, ou bien, si elle l'a prévue, à laquelle elle n'a pas pu s'opposer;
		4  a agi forcée par une crainte grave, même si elle ne l'était que relativement, ou bien poussée par la 
nécessité, ou pour éviter un grave inconvénient, à moins cependant que l'acte ne soit intrinsèquement 
mauvais ou qu'il ne porte préjudice aux âmes;
		5  a agi en état de légitime défense contre un agresseur qui l'attaquait injustement, elle-même ou une 
autre personne, tout en gardant la modération requise;
		6  était privée de l'usage de la raison, restant sauves les dispositions des cann. 1324, § 1, n. 2, et 1325; 
		7  a cru que se présentait une des circonstances prévues aux nn. 4 ou 5. 

	Can. 1324 - § 1. L'auteur  d'une violation n'est pas exempt de peine, mais la peine prévue par la loi ou le 
précepte doit être tempérée, ou  encore une pénitence doit lui être substituée, si le délit a été accompli: 
		1  par qui n'aurait qu'un usage imparfait de la raison; 
		2  par qui était privé  de  l'usage  de la raison par ébriété ou tout autre trouble mental analogue qui 
serait coupable; 
		3  par qui a agi sous le feu d'une passion violente qui n'aurait cependant pas devancé et empêché toute 
délibération de l'esprit et tout consentement de la volonté, et à condition que cette passion n'ait pas été excitée 
ou nourrie volontairement; 
		4  par le mineur après seize ans accomplis; 
		5  par qui a agi forcé par une crainte grave, même si elle ne l'est  que relativement, ou bien poussé par 
le besoin ou pour éviter un  grave inconvénient, si le délit est intrinsèquement mauvais ou s'il porte préjudice 
aux âmes; 
		6  par qui, agissant  en état de légitime défense contre un agresseur qui attaquait injustement 
lui-même ou un autre, n'a pas gardé la modération requise; 
		7  contre l'auteur d'une grave et injuste provocation; 
		8  par qui, par une erreur dont il est coupable, a cru que se présentait une des circonstances dont il 
s'agit au can. 1323, nn. 4 et 5; 
		9  par qui, sans faute, ignorait qu'une peine était attachée à la loi ou au précepte; 
		10  par qui a agi sans pleine imputabilité, pourvu que celle-ci demeure grave.             

	§ 2. Le juge peut faire de même s'il existe quelque autre circonstance atténuant la gravité du délit.

	§ 3. Dans les circonstances dont il s'agit au § 1, le coupable n'est pas frappé par une peine latae 
sententiae.

	Can. 1325 - L'ignorance crasse  ou  supine ou affectée ne peut jamais être prise en considération dans 
l'application des dispositions des cann. 1323 et 1324; il en est de même pour l'ébriété ou les autres troubles 
mentaux, s'ils ont été recherchés volontairement pour accomplir le délit ou l'excuser, ou pour la passion qui 
aurait été volontairement excitée ou nourrie.

	Can. 1326 - § 1. Le juge peut punir d'une peine plus lourde que celle prévue par la loi ou le précepte:
		1  la personne qui, après condamnation ou déclaration de la peine, persiste dans son délit, à tel point 
que les circonstances fassent estimer avec prudence qu'elle s'obstine dans sa volonté de mal faire; 
		2  la personne qui est constituée en dignité ou qui a abusé de son autorité ou de son office pour 
accomplir un délit;
		3  le coupable qui, bien qu'une peine ait été établie en cas d'un délit de négligence coupable, a  prévu 
l'événement et n'a cependant pas pris pour l'éviter les précautions que quelqu'un d'attentif aurait dû prendre. 
       

	§ 2. Dans  les cas dont il s'agit au § 1, si la peine prévue est latae sententiae, une autre peine ou pénitence 
peut lui être ajoutée.

	Can. 1327 - En dehors des cas prévus aux cann. 1323-1326, la loi particulière peut fixer d'autres 
circonstances qui excusent de la peine, l'atténuent ou l'aggravent, soit par une règle générale, soit pour des 
délits particuliers.  De même, un précepte peut fixer des circonstances qui excusent de la peine qu'il prévoit, 
ou bien l'atténuent ou l'aggravent.

	Can. 1328 - § 1. Qui pour commettre un délit a accompli ou omis un acte et cependant, en dépit de sa 
volonté, n'a pas consommé le délit, n'est pas atteint par la peine prévue pour le délit consommé, à moins que 
la loi ou le précepte n'en dispose autrement.             

	§ 2. Si, de par leur nature, les actes ou omissions conduisent à l'exécution du délit, l'auteur peut être 
soumis à une pénitence ou à un remède pénal, à moins que de lui-même il n'ait renoncé à poursuivre 
l'exécution du délit qu'il avait commencée.  Cependant, si un scandale ou un autre grave dommage ou un 
danger survenait, l'auteur, même s'il a renoncé spontanément, peut être puni d'une juste peine, plus légère 
cependant que celle qui a été prévue pour le délit consommé.

	Can. 1329 - § 1. Les personnes qui, avec l'intention commune de commettre un délit, concourent au 
délit, et qui ne sont pas nommées expressément dans la loi ou le précepte, sont soumises aux mêmes peines 
que l'auteur principal si des peines ferendae sententiae ont été établies contre lui, ou bien elles sont soumises à 
d'autres peines de même gravité ou à des peines moins lourdes.             

	§ 2. Sont frappés de la peine latae sententiae attachée au délit les complices qui ne sont pas nommés par 
la loi ou le précepte, si le délit ne pouvait être accompli sans leur participation et si la peine est de telle nature 
qu'elle puisse les affecter eux-mêmes; sinon ils peuvent être punis de peines ferendae sententiae.

	Can. 1330 - Un délit qui consiste en une déclaration ou en quelque autre manifestation de volonté ou de 
doctrine ou de science, doit être tenu pour non consommé si personne n'a perçu cette déclaration ou 
manifestation.             



	TITRE IV

	LES PEINES ET LES AUTRE PUNITIONS


	Chapitre I

	LES CENSURES


	Can. 1331 - § 1. À l'excommunié il est défendu:
		1  de participer de quelque façon en tant que ministre à la célébration du Sacrifice de l'Eucharistie et 
aux autres cérémonies du culte quelles qu'elles soient;
		2  de célébrer les sacrements ou les sacramentaux, et de recevoir les sacrements; 
		3  de remplir des offices ecclésiastiques, des ministères ou n'importe quelle charge, ou de poser des 
actes de gouvernement.

	§ 2. Si l'excommunication a été infligée ou déclarée, le coupable:
		1  s'il veut agir contre les dispositions du § 1, n. 1, doit en être écarté, ou bien il faut interrompre 
l'action liturgique, à moins qu'une raison grave ne s'y oppose;
		2  pose invalidement les actes de gouvernement qui selon le § 1, n. 3, ne lui sont pas permis;
		3  n'est pas autorisé  à jouir des privilèges qui lui avaient été précédemment accordés;
		4  ne peut obtenir validement une dignité, un office ou une autre charge dans l'Église; 
		5  ne peut s'approprier les fruits d'une dignité, d'un office, de n'importe quelle charge ou d'une pension 
qu'il aurait dans l'Église.

	Can. 1332 - Qui est interdit est atteint par les défenses mentionnées au can. 1331, § 1, nn. 1 et 2; si 
l'interdit a été infligé ou s'il fait l'objet d'une déclaration, les dispositions du can. 1331, § 2, n. 1 doivent être 
observées. 

	Can. 1333 - § 1. La suspense, qui ne peut atteindre que les clercs, défend: 
		1  ou tous les actes du pouvoir d'ordre, ou certains d'entre eux; 
		2  ou tous les actes du pouvoir de gouvernement, ou certains d'entre eux; 
		3  ou l'exercice de tous les droits ou pouvoirs inhérents à un office, ou celui de certains d'entre eux.

	§ 2. Dans la loi ou le précepte, il peut être établi que, après sentence condamnatoire ou déclaratoire, celui 
qui est frappé de suspense ne puisse pas poser validement poser des actes de gouvernement.

	§ 3. La défense n'atteint jamais: 
		1  les offices ou le pouvoir de gouvernement qui ne relèveraient pas de l'autorité du Supérieur qui a 
constitué la peine; 
		2  le droit de résider si le coupable est logé en raison de son office; 
		3  le droit d'administrer les biens qui seraient attachés à l'office de  celui qui est frappé de suspense si la 
peine est latae sententiae.             

	§ 4. La suspense interdisant de percevoir fruits, salaire, pension ou tout autre bien de cette sorte, 
comporte l'obligation de restituer tout ce qui a été perçu illégitimement, même de bonne foi.

	Can. 1334 - § 1. L'étendue de la suspense, à l'intérieur des limites fixées par le canon précédent, est 
définie par la loi elle-même ou le précepte, ou bien par la sentence ou le décret qui inflige la peine.

	§ 2. La  loi, mais non le précepte, peut établir une suspense latae sententiae, sans autre précision ni limite; 
une peine de ce genre a tous les effets indiqués au can. 1333, § 1.

	Can. 1335 - Si une censure défend de célébrer les sacrements ou les sacramentaux, ou de poser des actes 
de gouvernement, cette défense est suspendue chaque fois que cela est nécessaire pour secourir les fidèles en 
danger de mort; si la censure latae sententiae n'a pas été déclarée, la défense en outre est suspendue toutes les 
fois qu'un fidèle réclame un sacrement ou  un sacramental ou un acte de gouvernement; ce qu'il est permis de 
demander pour toute juste cause.                 



	Chapitre II

	LES PEINES EXPIATOIRES


	Can. 1336 - § 1. Les peines expiatoires qui peuvent atteindre un délinquant, soit à perpétuité, soit pour 
un temps fixé d'avance ou un temps indéterminé, outre celles qu'une loi aurait éventuellement prévues, sont 
les suivantes: 
		1  l'interdiction ou l'ordre de demeurer dans un lieu ou un territoire donné; 
		2  la privation d'un  pouvoir, d'un office, d'une charge, d'un droit, d'un privilège, d'une faculté, d'une 
faveur, d'un titre, d'une marque de distinction même purement honorifique; 
		3  l'interdiction d'exercer ce qui est énuméré au n. 2, ou de le faire dans un lieu ou hors d'un lieu 
donné; ces interdictions ne sont jamais sous peine de nullité; 
		4  le transfert pénal à un autre office; 
		5  le renvoi de l'état clérical.             

	§ 2. Ne peuvent être latae sententiae que les peines expiatoires énumérées au § 1, n. 3.

	Can. 1337 - § 1. L'interdiction de demeurer dans un lieu ou un territoire donné peut atteindre les clercs 
ou les religieux; mais l'ordre d'y demeurer peut atteindre les clercs séculiers et, dans les limites de leurs 
constitutions, les religieux.             

	§ 2. Pour que l'ordre de demeurer dans un lieu ou un territoire donné soit infligé, il faut de plus le 
consentement de l'Ordinaire de ce lieu, à moins qu'il ne s'agisse d'une maison destinée aussi aux clercs 
extradiocésains qui doivent faire pénitence ou s'amender. 

	Can. 1338 - § 1. Les privations et les interdictions dont il s'agit au can. 1336, § 1, nn. 2 et 3,  n'atteignent 
jamais les pouvoirs, les offices, les charges, les droits, les privilèges, les facultés, les faveurs, les titres, les 
honneurs qui ne relèveraient pas du Supérieur qui a fixé la peine.              

	§ 2. La privation du pouvoir d'ordre n'est pas possible, mais seulement l'interdiction d'exercer ce pouvoir 
ou d'en exercer certains actes; de même n'est pas possible la privation des grades académiques.

	§ 3. En ce qui concerne les interdictions dont il s'agit au can. 1336, § 1, n. 3, il faut observer la règle 
donnée au can. 1335  pour les censures.          



	Chapitre III

	LES REMÈDES PÉNAUX ET LES PÉNITENCES


	Can. 1339 - § 1. À la  personne qui se met dans l'occasion proche de commettre un délit ou sur laquelle, 
après une enquête sérieuse, pèse un grave soupçon d'avoir commis un délit, l'Ordinaire peut faire une 
monition par lui-même ou par autrui.             

	§ 2. À la personne dont le comportement a provoqué un scandale ou une grave perturbation de l'ordre, 
l'Ordinaire peut même donner une réprimande d'une manière adpatée aux conditions particulières de 
personne et de fait.             

	§ 3. Il faut toujours garder trace certaine de la monition et de la réprimande, au moins dans quelque 
document qui sera conservé dans les archives secrètes de la curie.

	Can. 1340 - § 1. La pénitence, qui peut être imposée au for externe, consiste dans l'accomplissement 
d'une oeuvre de religion, de piété ou de charité.             

	§ 2. Pour une transgression occulte, une pénitence publique ne sera jamais imposée.             

	§ 3. L'Ordinaire peut à son jugement ajouter des pénitences au remède pénal de la monition ou de la 
réprimande.               



	TITRE V

	L'APPLICATION DES PEINES


	Can. 1341 - L'Ordinaire aura soin de n'entamer aucune procédure judiciaire ou administrative en vue 
d'infliger ou de déclarer une peine que s'il est assuré que la correction fraternelle, la réprimande ou les autres 
moyens de sa sollicitude pastorale ne peuvent suffisamment réparer le scandale, rétablir la justice, amender le 
coupable.

	Can. 1342 - § 1. Chaque fois que de justes causes s'opposeraient à un procès judiciaire, la peine peut être 
infligée ou déclarée par décret extrajudiciaire; cependant, les remèdes pénaux et les pénitences peuvent être 
appliqués par décret dans tous les cas.             

	§ 2. Les peines perpétuelles ne peuvent pas être infligées ou déclarées par décret, ni les peines que la loi 
ou le précepte qui les a établies interdit d'appliquer par décret.             

	§ 3. Ce qui est dit du juge dans la loi ou le précepte, ce qui touche l'infliction ou la déclaration d'une 
peine dans un jugement, doit être appliqué au Supérieur qui infligerait ou déclarerait une peine par décret 
extrajudiciaire, à moins qu'il n'en aille autrement ou qu'il ne s'agisse de dispositions concernant seulement la 
procédure.

	Can. 1343 - Si la loi ou le précepte donne au juge le pouvoir d'appliquer la peine ou non, le juge peut 
aussi, selon sa conscience et sa prudence, tempérer la peine ou imposer à sa place une pénitence.

	Can. 1344 - Même si la loi utilise des termes impératifs, le juge peut, selon sa conscience et sa prudence:
		1  différer l'infliction de la peine à un moment plus opportun, s'il prévoit que de plus grands maux 
peuvent résulter d'une punition trop précipitée du coupable; 
		2  s'abstenir d'infliger la peine ou bien infliger une peine plus douce, ou appliquer une pénitence, si le 
coupable s'est corrigé et a réparé le scandale, ou bien s'il a été suffisamment puni par l'autorité civile, ou si l'on 
prévoit qu'il le sera; 
	 	3  suspendre l'obligation d'accomplir la peine expiatoire si le coupable a commis un premier délit 
après avoir mené une vie honorable et s'il n'y a pas nécessité urgente de réparer le scandale; toutefois, si le 
coupable commet un nouveau délit dans les délais fixés par le juge lui-même, il subira la peine due pour l'un 
et l'autre délit, à moins que, entre-temps, ne soit intervenue la prescription de l'action pénale pour le premier 
délit. 

	Can. 1345 - Chaque fois qu'un délinquant ne jouit que d'un usage imparfait de la raison, ou qu'il aura 
commis un délit par crainte, ou par nécessité, ou dans le feu de la passion, ou en état d'ébriété, ou de tout 
autre trouble mental similaire, le juge peut même s'abstenir d'infliger une punition quelconque, s'il pense qu'il 
peut y avoir une meilleure façon de pourvoir à l'amendement du coupable.

	Can. 1346 - Chaque fois que le coupable aura commis plusieurs délits, si le cumul de  peines ferendae 
sententiae apparaît trop sévère, il est laissé à l'appréciation prudente du juge de diminuer des peines dans des 
limites équitables.

	Can. 1347 - § 1. Une censure ne peut être infligée validement à moins qu'auparavant le coupable n'ait 
été averti au moins une fois d'avoir à mettre fin à sa contumace, et qu'un temps convenable ne lui ait été 
donné pour venir à résipiscence.             
	§ 2. Doit être dit avoir purgé sa contumace le coupable qui se serait vraiment repenti de son délit et qui, 
de plus, aurait réparé d'une façon appropriée les dommages et le scandale, ou qui, du moins, aurait promis 
sérieusement de le faire.

	Can. 1348 - Lorsqu'un accusé est absous d'une accusation, ou bien lorsque aucune peine ne lui est 
infligée, l'Ordinaire peut pourvoir à l'intérêt du coupable et au bien public par des monitions appropriées et 
d'autres moyens de sollicitude pastorale, ou même, si l'affaire le demande, par des remèdes pénaux.

	Can. 1349 - Si une  peine est indéterminée et si la loi n'y pourvoit pas autrement, le juge n'infligera pas 
de peines trop lourdes, en particulier des censures, à moins que la gravité du cas ne le réclame absolument; 
même alors, il ne peut pas infliger de peines perpétuelles.

	Can. 1350 - § 1. Pour les peines à infliger à un clerc, il faut toujours veiller à ce que celui-ci ne manque 
pas des ressources nécessaires à une honnête subsistance, à moins qu'il ne s'agisse du renvoi de l'état clérical.   
          

	§ 2. Cependant, si un clerc renvoyé de l'état clérical se trouve, à cause de cette peine, dans une réelle 
indigence, l'Ordinaire doit pourvoir à lui porter secours du mieux possible.

	Can. 1351 - La peine atteint le condamné en tout lieu, même si le droit de celui qui a fixé ou infligé la 
peine se trouve éteint, sauf autre disposition expresse.

	Can. 1352 - § 1. Si une peine défend de recevoir les sacrements ou les sacramentaux, l'interdiction est 
suspendue aussi longtemps que le condamné se trouve en danger de mort.             

	§ 2. L'obligation  de se soumettre à une peine latae sententiae, qui ne serait ni déclarée ni notoire dans le 
lieu où se trouve le  délinquant, est suspendue en totalité ou en partie, pour autant que le  coupable ne puisse 
s'y soumettre sans risque de grave scandale ou d'infamie.

	Can. 1353 - L'appel ou le recours contre des sentences judiciaires ou des décrets qui infligent ou 
déclarent une peine ont un effet suspensif.                  



	TITRE VI

	LA CESSATION DES PEINES


	Can. 1354 - § 1. Outre les personnes énumérées aux cann. 1355-1356, tous ceux qui peuvent dispenser 
d'une loi assortie d'une peine, ou qui peuvent exempter d'un précepte menaçant d'une peine, peuvent aussi 
remettre cette peine.             

	§ 2. De  plus, la loi ou le précepte instituant une peine peut accorder aussi à d'autres le pouvoir de 
remettre cette peine.             

	§ 3. Si  le Siège Apostolique s'est réservé à lui-même ou a réservé à d'autres la rémission de la peine, cette 
réserve est d'interprétation stricte.

	Can. 1355 - § 1. Peuvent  remettre la peine fixée par la loi, si elle a été infligée ou déclarée, pourvu 
qu'elle n'ait pas été réservée au Siège Apostolique:
		1  l'Ordinaire qui a engagé l'action judiciaire en vue d'infliger ou de déclarer la peine ou qui, par 
décret, l'a infligée ou déclarée par lui-même ou par un autre; 
		2  l'Ordinaire du lieu où se trouve le délinquant, mais après consultation de l'Ordinaire dont il s'agit au 
n. 1, à moins que des circonstances extraordinaires ne rendent cette consultation impossible.

	§ 2. Peut remettre la peine latae sententiae prévue par la loi mais non encore déclarée, si elle n'a pas été 
réservée au Siège Apostolique, l'Ordinaire pour ses propres sujets et ceux qui se trouvent sur son territoire ou 
qui y auraient commis le délit; tout Évêque peut aussi la remettre, mais dans l'acte de la confession 
sacramentelle.

	Can. 1356 - § 1. Peuvent remettre une peine ferendae sententiae ou latae sententiae prévue par un 
précepte qui n'a pas été porté par le Siège Apostolique: 
		1  l'Ordinaire du lieu où se trouve le délinquant; 
		2  l'Ordinaire qui a engagé l'action judiciaire en vue d'infliger ou de déclarer la peine, ou bien qui, par 
décret, a infligé ou déclaré cette peine par lui-même ou par un autre, si la peine a été infligée ou déclarée.      
       

	§ 2. Avant de remettre une peine, il faut consulter l'auteur du précepte, à moins que des circonstances 
extraordinaires ne rendent cette consultation impossible.

	Can. 1357 - § 1. Restant sauves les dispositions des cann. 508 et 976, le confesseur peut remettre au for 
interne sacramentel la censure latae sententiae non déclarée d'excommunication ou d'interdit, s'il est dur au 
pénitent de demeurer dans un état de péché grave pendant le temps nécessaire pour que le Supérieur 
compétent y pourvoie.             

	§ 2. En accordant la remise, le confesseur imposera au pénitent, sous peine de retomber sous le coup de la 
censure, l'obligation de recourir dans le délai d'un mois au Supérieur compétent ou à un prêtre pourvu de 
faculté, et de se conformer à ce que celui-ci ordonnera; en attendant il lui imposera une pénitence convenable 
et, dans la mesure où cela est urgent, 
réparation du scandale et du dommage; le recours peut être aussi fait par le confesseur, sans mention de nom. 
            

	§ 3. Après leur guérison, sont tenues par cette même obligation de recourir les personnes auxquelles, 
selon le can. 976, a été remise une censure infligée ou déclarée ou bien réservée au Siège Apostolique.

	Can. 1358 - § 1. La remise d'une censure ne peut être accordée si ce n'est au délinquant qui a mis fin à 
sa contumace, selon le can. 1347, § 2; mais elle ne peut être refusée à qui y a mis fin.             

	§ 2. Celui qui remet la censure peut prendre des mesures selon le can. 1348, ou même imposer une 
pénitence.

	Can. 1359 - Si une personne est sous le coup de plusieurs peines, la remise vaut seulement pour les 
peines qu'elle mentionne de façon expresse; mais une remise générale supprime toutes les peines, excepté 
celles que le condamné aurait tues de mauvaise foi dans sa demande.

	Can. 1360 - La remise de peine extorquée par grave menace est nulle.

	Can. 1361 - § 1. La remise de peine peut être faite même à un absent ou sous condition.

	§ 2. La remise de peine au for externe sera faite par écrit, à moins qu'une raison grave n'engage à faire 
autrement.             

	§ 3. On prendra garde à ne pas divulguer la demande de remise de peine ou la remise elle-même, à 
moins que cela ne soit utile pour protéger la répuatation du coupable ou nécessaire pour réparer un scandale.

	Can. 1362 - § 1. L'action criminelle est éteinte par une prescription de trois ans, à moins qu'il ne s'agisse:
		1  de délits réservés à la Congrégation pour la Doctrine de la Foi;
		2  d'une action concernant les délits dont il s'agit aux cann. 1394, 1395, 1397, 1398, pour lesquels la 
prescription est de cinq ans; 
		3  de délits qui ne sont pas punis par le droit commun, si la loi particulière a fixé un autre délai de 
prescription.             

	§ 2. La prescription commence à courir du jour où le délit a été commis, ou bien si le délit est permanent 
ou habituel, du  jour où il a cessé. 

	Can. 1363 - § 1. Si, dans les délais dont il s'agit au can. 1362 et qui sont à compter du jour ou la 
sentence de condamnation est passée en force de chose jugée, le décret exécutoire du juge dont il s'agit au can. 
1651 n'est pas notifié au condamné, l'action exécutoire de la peine est éteinte par prescription.             
	§ 2. Il  en  est  de même, en observant les règles, si la peine a été infligée par décret extrajudiciaire.       


	DEUXIÈME PARTIE

	LES PEINES POUR DES DÉLITS PARTICULIERS


		TITRE I

	LES DÉLITS CONTRE LA RELIGION ET L'UNITÉ DE L'ÉGLISE


	Can. 1364 - § 1. L'apostat de la foi, l'hérétique ou le schismatique encourent une excommunication latae 
sententiae, restant sauves les dispositions du can. 194, § 1, n. 2; le clerc peut de plus être puni des peines dont 
il s'agit au can. 1336, § 1, nn. 1, 2 et 3.             

	§ 2. Si une contumace prolongée ou la gravité du scandale le réclame, d'autres peines peuvent être 
ajoutées, y compris le renvoi de l'état clérical.

	Can. 1365 - La personne coupable de participation interdite aux célébrations sacrées sera punie d'une 
juste peine.

	Can. 1366 - Les parents ou ceux qui en tiennent lieu, qui font baptiser ou élever leurs enfants dans une 
religion non catholique, seront punis d'une censure ou d'une autre juste peine.

	Can. 1367 - Qui jette les espèces consacrées, ou bien les emporte, ou bien les recèle à une fin sacrilège, 
encourt une excommunication latae sententiae réservée au Siège Apostolique; le clerc peut de plus être puni 
d'une autre peine, y compris le renvoi de l'état clérical.

	Can. 1368 - Qui se parjure en soutenant une affirmation ou en faisant une promesse devant l'autorité 
ecclésiastique sera puni d'une juste peine.

	Can. 1369 - Qui, dans un spectacle ou une assemblée publique, ou dans un écrit répandu dans le public, 
ou en utilisant d'autres moyens de communication sociale, profère un blasphème ou blesse gravement les 
bonnes moeurs, ou bien dit des injures ou excite à la haine ou au mépris contre la religion ou l'Église, sera 
puni d'une juste peine.      



	TITRE II

	LES DÉLITS CONTRE LES AUTORITÉS ECCLÉSIASTIQUES
	ET LA LIBERTÉ DE L'ÉGLISE


	Can. 1370 - § 1. Qui commet un acte de violence physique contre le Pontife Romain encourt une 
excommunication latae sententiae réservée au Siège Apostolique à laquelle, s'il s'agit d'un clerc, peut s'ajouter 
en raison de la gravité du délit une autre peine, y compris le renvoi de l'état clérical.

	§ 2. Qui fait de même contre une personne qui a le caractère épiscopal, encourt un interdit latae 
sententiae, et de plus, s'il s'agit d'un clerc, la suspense latae sententiae.             

	§ 3. Qui commet un acte de violence physique contre un clerc ou un religieux, par mépris de la foi ou de 
l'Église, ou du pouvoir ou du ministère ecclésiastique, sera puni d'une juste peine.

	Can. 1371 - Sera puni d'une juste peine:
		1  qui, en dehors du cas dont il s'agit au can. 1364, § 1, enseigne une doctrine condamnée par le 
Pontife Romain ou le Concile OEcuménique, ou bien qui rejette avec opiniâtreté un enseignement dont il 
s'agit au can. 752, et qui, après avoir reçu une monition du Siège Apostolique ou de l'Ordinaire, ne se rétracte 
pas;
		2  qui, d'une autre façon, n'obéit pas au Siège Apostolique, à l'Ordinaire ou au Supérieur lorsque 
légitimement il donne un ordre ou porte une défense, et qui, après monition, persiste dans la désobéissance.

	Can. 1372 - Qui recourt au Concile OEcuménique ou au Collège des Évêques contre un acte du Pontife 
Romain sera puni de censure.

	Can. 1373 - Qui excite publiquement ses sujets à la contestation ou à la haine contre le Siège 
Apostolique ou l'Ordinaire à cause d'un acte du pouvoir ou du ministère ecclésiastique, ou bien qui incite les 
sujets à leur désobéir, sera puni d'interdit ou d'autres justes peines.

	Can. 1374 - Qui s'inscrit à une association qui conspire contre l'Église sera puni d'une juste peine; mais 
celui qui y joue un rôle actif ou qui la dirige sera puni d'interdit.

	Can. 1375 - Ceux qui empêchent le libre exercice d'un ministère, ou la tenue libre d'une élection, ou la 
liberté du pouvoir ecclésiastique, ou bien l'usage légitime des biens sacrés ou d'autres biens ecclésiastiques, ou 
ceux qui violentent un électeur ou un élu ou quelqu'un qui exerce un pouvoir ou un ministère dans l'Église, 
peuvent être punis d'une juste peine.

	Can. 1376 - Qui profane une chose sacrée, meuble ou immeuble, sera puni d'une juste peine.

	Can. 1377 - Qui, sans la permission requise, aliène des biens ecclésiastiques sera puni d'une juste peine.  
       



	TITRE III

	L'USURPATION DES CHARGES ECCLÉSIASTIQUES
	ET LES DÉLITS DANS L'EXERCICE DE CES CHARGES


	Can. 1378 - § 1. Le prêtre qui agit à l'encontre des dispositions du can. 977 encourt l'excommunication 
latae sententiae réservée au Siège Apostolique.              

	§ 2. Encourt la peine latae sententiae d'interdit ou de suspense s'il est clerc:
		1  qui, sans être prêtre, attente une célébration liturgique du Sacrifice Eucharistique;
		2  qui, outre le cas mentionné au § 1, bien qu'il ne puisse pas donner validement l'absolution 
sacramentelle, attente de l'accorder ou d'entendre une confession sacramentelle.             

	§ 3. Dans les cas dont il s'agit au § 2, selon la gravité du délit, d'autres peines peuvent être ajoutées, y 
compris l'excommunication.

	Can. 1379 - Qui, en dehors des cas dont il s'agit au can. 1378, feint d'administrer un sacrement sera 
puni d'une juste peine.

	Can. 1380 - Qui célèbre ou reçoit un sacrement par simonie sera puni d'interdit ou de suspense.

	Can. 1381 - § 1. Quiconque usurpe un office ecclésiastique sera puni d'une juste peine.             

	§ 2. Est équiparée à l'usurpation, la rétention illégitime d'une charge, après la privation ou la cessation de 
celle-ci.

	Can. 1382 - L'Évêque qui, sans  mandat pontifical, consacre quelqu'un Évêque, et de même celui qui 
reçoit la consécration de cet Évêque, encourent l'excommunication latae sententiae réservée au Siège 
Apostolique. 

	Can. 1383 - À l'Évêque qui, contre les dispositions du can. 1015, a ordonné le sujet d'un autre sans 
lettres dimisssoriales légitimes, est défendu de conférer l'ordre pendant une année.  Quant à celui qui a reçu 
l'ordination, il est, par le fait même, suspens de l'ordre reçu. 

	Can. 1384 - Celui qui, en dehors des cas dont il s'agit aux cann. 1378-1383, cherche à obtenir 
illégitimement une charge sacerdotale ou un ministère sacré peut être puni d'une juste peine.

	Can. 1385 - Qui fait un gain illégitime sur les offrandes de messes sera puni de censure ou d'une autre 
juste peine.

	Can. 1386 - Qui donne ou promet quoi que ce soit pour que quelqu'un exerçant une charge dans l'Église 
fasse ou omette de faire quelque chose illégitimement, sera puni d'une juste peine; de même, celui qui accepte 
ces dons ou ces promesses.

	Can. 1387 - Le prêtre qui, dans l'acte ou à l'occasion ou sous le prétexte de la confession, sollicite le 
pénitent au péché contre le sixième commandement du Décalogue sera puni, selon la gravité du délit, de 
suspense, d'interdictions, de privations, et dans les cas les plus graves, sera renvoyé de l'état clérical.

	Can. 1388 - § 1. Le confesseur qui viole directement le secret  sacramentel  encourt  l'excommunication 
latae sententiae réservée au Siège Apostolique; celui qui le viole d'une manière seulement indirecte sera puni 
selon la gravité du délit.             

	§ 2. L'interprète et les autres personnes dont il s'agit au can. 983, § 2, qui violent le secret, seront punis 
d'une juste peine, y compris l'excommunication.

	Can. 1389 - § 1. Qui abuse d'un pouvoir ou d'une charge ecclésiastique sera puni selon la gravité de 
l'acte ou de l'omission, y compris de la privation de l'office, à moins que contre cet abus une peine n'ait déjà 
été prévue par la loi ou par un précepte.             

	§ 2. De plus, qui par une négligence coupable pose ou omet illégitimement au détriment d'autrui un acte 
relevant d'un pouvoir, d'un ministère ou d'une charge ecclésiastique, sera puni d'une juste peine.                      


	TITRE IV

	LE CRIME DE FAUX


	Can. 1390 - § 1. Qui accuse faussement auprès de son Supérieur ecclésiastique un confesseur du délit 
dont il s'agit au can. 1387, encourt l'interdit latae sententiae et, s'il est clerc, il encourt aussi la suspense.          
    

	§ 2. Qui fait au Supérieur ecclésiastique une autre dénonciation calomnieuse, ou porte atteinte autrement 
à la bonne réputation d'autrui, peut être puni d'une juste peine, y compris d'une censure.

	§ 3. Le calomniateur peut aussi être contraint à une réparation proportionnée.

	Can. 1391 - Peut être puni d'une juste peine, selon la gravité du délit:
		1  qui fabrique un faux document ecclésiastique public, ou modifie, détruit, cache un document 
authentique, ou utilise un document faux ou modifié;
		2  qui dans une affaire ecclésiastique use d'un autre document faux ou modifié; 
		3  qui affirme quelque chose de faux dans un document ecclésiastique public.         



	TITRE V

	LES DÉLITS CONTRE LES OBLIGATIONS SPÉCIALES


	Can. 1392 - Les clercs ou les religieux qui, contre les dispositions des canons, pratiquent le commerce ou 
le négoce, seront punis selon la gravité du délit.

	Can. 1393 - Qui viole les obligations qui lui ont été imposées en raison d'une peine peut être puni d'une 
juste peine.

	Can. 1394 - § 1. Restant  sauves les dispositions du can. 194, § 1, n. 3, un clerc qui attente un mariage 
même seulement civil encourt la suspense latae sententiae; si après avoir reçu une monition, il ne se repent 
pas et persiste à faire scandale, il peut être puni de privations de plus en plus graves  et même du renvoi de 
l'état clérical.             

	§ 2. Le religieux de voeux perpétuels qui n'est pas clerc, s'il attente un mariage même civil, encourt 
l'interdit latae sententiae, restant sauves les dispositions du can. 694.

	Can. 1395 - § 1. Le clerc concubin, en dehors du cas dont il s'agit au can. 1394, et le clerc qui persiste 
avec scandale dans une autre faute extérieure contre le sixième commandement du Décalogue, seront punis 
de suspense, et si, après monition, ils persistent dans leur délit, d'autres peines pourront être graduellement 
ajoutées, y compris le renvoi de l'état clérical.             

	§ 2. Le clerc qui a commis d'une autre façon un délit contre le sixième commandement du Décalogue, si 
vraiment le délit a été commis par violence ou avec menaces ou publiquement, ou bien avec un mineur de 
moins de seize ans, sera puni de justes peines, y compris, si le cas l'exige, le renvoi de l'état clérical.

	Can. 1396 - Qui viole gravement l'obligation de résidence à laquelle il est tenu en raison de son office 
ecclésiastique sera puni d'une juste peine, y compris, après monition, de la privation de sa charge.      


	TITRE VI

	LES DÉLITS CONTRE LA VIE 
	ET LA LIBERTÉ HUMAINES


	Can. 1397 - Qui commet un homicide, ou enlève quelqu'un avec violence ou par ruse, le retient, le 
mutile, ou le blesse gravement, sera puni, selon la gravité du délit, des privations et interdictions prévues au 
can. 1336; quant au meurtre des personnes dont il s'agit au can. 1370, il sera puni des peines établies par ce 
même canon.

	Can. 1398 - Qui procure un avortement, si l'effet s'en suit, encourt l'excommunication latae sententiae.   
                    

        TITRE VI

 	NORME GÉNÉRALE


	Can. 1399 - En dehors des  cas établis dans la présente loi ou dans d'autres lois, la violation externe d'une 
loi divine ou canonique peut être punie, et alors d'une juste peine seulement, lorsque la gravité spéciale de la 
violation réclame une punition, et qu'il y a nécessité pressante de prévenir ou de réparer des scandales.

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